Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Martin (Jean-Claude). Les citoyens de La Lande-Patry [Orne] devant la justice sous le Directoire, Le Pays bas-normand, 1996, année 89, n° 222-223, p. 47-61. H Jaouen (Nathalie). Criminalité et délinquance dans la cour seigneuriale de Landerneau, mémoire de maîtrise, Histoire, Brest, 1999, dact. H Zink (Anne). La justice de paix dans les Landes sous la Révolution, in Les Landes et la Révolution, 1992, p. 169-190. H Sabatier-Degrand (Aude). Étude historiographique des écrits de l'avocat dijonnais Pierre Landes : de la contestation du pouvoir royal à la contre-révolution 1789-1790, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1997, dact. H Pognon (P.). Procédure contre M. de Langeac et Mme de Neuilly [1791], Bulletin du Comité départemental des Vosges pour la recherche et la publication des documents économiques de la Révolution française, 1ère année, 1907-1908, p. 44-47, 127-135, 158-168. H Mathiez (Albert). La bénédiction nuptiale obligatoire en 1793, jugement du Tribunal de district de Langeais, Annales révolutionnaires, vol. 4, 1911, p. 104-109. H Sapaly (André). L'intervention d'un médecin des épidémies [Le docteur Antoine de Grassi] à Langon en 1810 [avec un rapport sur les prisons de la ville], Les Cahiers du Bazadais, 1991, 31e année, n° 92, p. 3-12. H Decker (Robert). Une affaire criminelle à l'époque révolutionnaire : la bande des "chauffeurs" de l'arrondissement de Langres (ans II-VII), in Actes du 38e Congrès de l'Association bourguignonne des Sociétés savantes, Langres, 23-25 juin 1967, Langres, Société historique et archéologique de Langres, 1969, p. 183-187. H Capot (Stéphane). Justice et religion en Languedoc au temps de l'Edit de Nantes : la Chambre de l'Edit de Castres (1579-1679), Paris, École de Chartes, 1998, 432 p. H Astaing (Antoine). Le contrôle des juges par l'autorité administrative : les justices royales en Bas-Languedoc au XVIIIe siècle, Recueil des Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des Anciens pays de droit écrit, 1996, fasc. XVII, p. 193-222. H Brown (Howard G.). Bonaparte's "Booted justice" in Bas-Languedoc, in Proceedings of the Annual Meeting of the Western Society for French History, 25, 1998, p. 120-130. H Castan (Nicole). Justice et répression en Languedoc à l'époque des Lumières, Paris, Flammarion, 1980, 313 p. H Castan (Nicole). Les criminels du Languedoc : les exigences d'ordre et les voies du ressentiment dans une société pré-révolutionnaire, Toulouse, Association des publications de l'Université de Toulouse Le Mirail, 1980, VIII-362 p. H Catarina (Didier). Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc: essai de géographie judiciaire (1667-1789), thèse de doctorat, Histoire moderne, Montpellier, 1998, dact., 3973 f°; Montpellier, Presses de l'Université Paul Valéry, 2003, 562 p. H Westercamp (Charles). Les prisons de Laon sous la Révolution, Bulletin de la Société académique de Laon, vol. 36, 1928, p. 104-124. H Louis-Lucas (Joseph). Étude critique...sur l'œuvre de M. le président Combier : "la justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800)", Amiens, Delattre-Lenoël, 1884, 31 p. H Combier (Amédée). La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800), Paris, H. Champion, 1882, 2 vol, XIII-632 p et 347 p. H Lavaux (Christophe). Les campagnes d'un avocat, ou anecdotes pour servir à l'histoire de la Révolution, Paris, Panckouke, 1815, 56 p; 2e éd., 1816, VIII-56 p. H Le Borgne (Emmanuel). Ursin Le Gall (1763-1821), prêtre du diocèse de Léon [Finistère] en 1789, assermenté en 1791, agent national du district de Lesneven sous la Terreur, juge de paix du canton sous l'Empire, Les Cahiers de l'Iroise, 1989, nouvelle série, 36e année, n° 36, p. 142-150. H Reveilliez (Jean). Quand Le Gua [Isère] défendait son notaire [1809], Pour ne pas oublier. Bulletin des amis de la vallée de la Gresse et des environs, 1994, n° 38, p. 47-49. H Petit (Jacques-Guy). Michel Lepeltier de Saint-Fargeau, Cahiers de l'Association pour la Recherche sur les Philanthropies et les Politiques sociales, Paris, 1992, 1, p. 40-43. H Plawski (Stanislas). Lepeltier de Saint-Fargeau auteur du projet de Code pénal de 1791, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, XII, 1957, n° 3, p. 619-626. H Harburger (Jeanne). L'assassinat du conventionnel Le Pelletier de Saint-Fargeau, Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 146, janvier 1968, p. 19-27. H Decormeille (Patrice). La réforme de la législation criminelle et le projet de Michel Lepeletier de Saint-Fargeau, in Les hommes de la Révolution dans l'Yonne, actes du colloque de 1989, [organisé par le] Comité des sociétés savantes de l'Yonne pour le bicentenaire de la Révolution, s. l., Comité des sociétés savantes de l'Yonne, 1993, p. 60-68.