Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Combier (Amédée). Les justices subalternes du Vermandois, Amiens, Impr. de Delattre-Lenoël, 1885, 157 p.
Commaille (J.-A.). Nouveau style des notaires de Paris, Rondonneau, 1802-1803, 5 vol.
Commaille (J.-A.). Nouveau traité de la procédure civile contenant une instruction sur la manière de procéder devant les justices de paix, les tribunaux civils, les tribunaux de commerce et les cours d'appel, Paris, J.-A. Commaille, 1806-1808, 5 vol.
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Commaille (Jacques). Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française, in La Famille, la loi, l'État, de la Révolution au Code civil, Actes du séminaire organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson, Paris, Imprimerie nationale, 1989, p. 274-291.
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Commaille (Jacques). Les tribunaux de famille sous la Révolution. Recours à l'histoire comme contribution à une sociologie de la justice et des relations privé-public, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 205-223.
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Congar (Pierre). Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796), Le Pays sedanais, 1980, 45e année, nouvelle série, n° 7, p. 80-95.
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Congrès international pour l'étude de la Contre-Révolution française (1, 1998). Pour en finir avec Voltaire, actes du congrès, éd. par Jacques de Cock, Lyon, Fantasques Éditions, 1999, 176 p.
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Cottet (Xavier). Le divorce en Charente de 1792 à 1816, mémoire de maîtrise, Histoire, Poitiers, 1999, dact.
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Convain (Henri). La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791), thèse de doctorat, Droit, Lille, Raoust-Leleu, 1924, VIII-383 p.
Coppens (Laurent). Observations sur l'organisation des tribunaux de commerce maritime et leurs attributions, extrait du rapport fait, en 1792, au Comité de la marine de l'Assemblée législative, projet de loi et réflexions par le citoyen Coppens, Paris, Impr. de Giguet et Michaud, an X, VIII-108 p.
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Coquard (Claude), Durand épouse Claude Coquard. Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI), thèse de doctorat, Histoire, Dijon, 1998, dact., 1515 f°.
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Coquard (Claude), Durand-Coquard (Claudine). Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise-Pascal, 2001, 492 p.
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Coquard (Claude). Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier, Siècles. Cahiers du Centre d'Histoire des Entreprises et des Communautés (Clermont-Ferrand), 1996, n° 4, p. 61-87.
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Cordier (Alphonse, abbé). Le docteur Guillotin, épisode du régime de la Terreur, Paris, Bibliothèque populaire, 1868, 188 p.
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Corgne (Eugène). L'opinion publique en Bretagne et les derniers jours du Parlement de Rennes (novembre 1789-février 1790), Annales révolutionnaires, tome 6, 1913, p. 35-50.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Dire de Cornet sur la résolution du 23 messidor relative à la répression du brigandage. Séance du 24 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 2 p.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Cornet sur la résolution du 12 messidor an VI relative aux cours martiales maritimes. Séance du 17 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 4 p.
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Corneille (Charles-Philippe). La vie dans les prisons sous le Premier Empire [mémoire inédité de novembre 1809, communiqué par Paul Corneille], Association d’Alsace pour la Conservation des monuments napoléoniens. Annuaire (Strasbourg), 2004, n° 19, p. 25-37.
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Corneille (Charles-Philippe). Les prisons sous le Premier Empire [Mémoire de 1809, publié par Paul Corneille], Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 30, 1906, n° 2, février, p. 246-263.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornet sur la résolution du 12 messidor relative aux cours martiales maritimes. Séance du 20 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 18 p.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemercier (de la Charente-Inférieure) sur la résolution du 26 ventôse an VII tendant à faire supporter les dépens par les condamnés en matière criminelle, correctionnelle et de police. Séance du 18 germinal an VII, Paris, Impr. nationale, an VII.
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Cornu (Laetitia), Follain (Antoine). Guide bibliographique. Justice seigneuriale et justice de proximité en France de la fin du Moyen Âge au début du XIXe siècle, in Brizay (François), Follain (Antoine), Sarrazin (Véronique) (dir.). Les justices au village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du Colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2002, p. 393-427.
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Trumeau (François-Augustin). Trumeau, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Pille présentant la question de savoir si les jugements par défaut en matière correctionnelle sont susceptibles d'opposition. Séance du 19 ventôse an VI, Paris, Impr. nationale, ventôse an VI, 6 p.
Corps législatif. Discours prononcé par M. Duveyrier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la diminution des frais de justice en matière criminelle ou de police correctionnelle. Séance du 5 pluviôse an XIII, Paris, Rondonneau, s. d., 24 p.