Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Combescot (Pierre). Les diamants de la guillotine, Paris, Pocket, 2005, 357 p.
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Bonhomme de Comeyras (Pierre-Jacques). Essai sur les réformes à faire dans notre procédure criminelle, Paris, Desenne, 1789, 56 p.
Commaille (J.-A.). Nouveau style des notaires de Paris, Rondonneau, 1802-1803, 5 vol.
Commaille (J.-A.). Nouveau traité de la procédure civile contenant une instruction sur la manière de procéder devant les justices de paix, les tribunaux civils, les tribunaux de commerce et les cours d'appel, Paris, J.-A. Commaille, 1806-1808, 5 vol.
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Coquard (Claude). Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier, Siècles. Cahiers du Centre d'Histoire des Entreprises et des Communautés (Clermont-Ferrand), 1996, n° 4, p. 61-87.
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Cottet (Xavier). Le divorce en Charente de 1792 à 1816, mémoire de maîtrise, Histoire, Poitiers, 1999, dact.
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Crépin (Marie-Yvonne). Le chant du cygne du condamné : les testaments de mort en Bretagne au XVIIIe siècle, Revue Historique de Droit français et étranger, 1992, p. 491-509.
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Dyonet (Nicole). La police en France à l'époque moderne : au coeur des relations entre les pratiques et le droit, la société et le pouvoir politique, in Droit et société en France et en Grande-Bretagne XIIe-XXe siècles : fonctions, usages et représentations, actes du colloque franco-britannique de Bordeaux, 28-29 septembre 2001, édité par Philippe Chassaigne et Jean-Philippe Genet, Paris, Publications de la Sorbonne, 2003, p. 79-90.