Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Goulet (Jacques). Robespierre, la peine de mort et la Terreur, Annales historiques de la Révolution française, vol. 53, n° 244, avril-juin 1981, p. 219-238, vol. 55, n° 251, janvier-mars 1983, p. 38-64.
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Goulet (Jacques). Robespierre, la peine de mort et la Terreur, Pantin, Le Castor Astral, 1983, 85 p.
Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-F.-A. Goupil-Préfelne fils, sur la résolution du 8 messidor, relative aux greffes des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 18 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p.
Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par L.-F.-A. Goupil-Préfeln fils, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 6 vendémiaire an VIII, relative à l'organisation du notariat. Séance du 13 brumaire an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 36 p.
Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps en matière civile, destiné à former le titre IV du livre III du Code civil. Séance du 23 pluviôse an XII, Paris, Impr. nationale, an XII, 8 p.
Goupil de Préfeln (Louis-François-Alexandre). Tribunat. Opinion de Goupil-Préfeln fils, pour le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 3 pluviôse an 9, Paris, Impr. nationale, an IX, 24 p.
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Grand (Catherine). La peine de mort dans la généralité de Lyon à la fin de l'Ancien régime (1670-1789), thèse de doctorat, Histoire du droit, Université de Lyon 3, 2000, dact., 452 f°.
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Grand (Catherine). Le délit de vagabondage au XVIIIe siècle : une illustration jurisprudentielle de la justice prévôtale de Lyon, in Avon-Soletti (Marie-Thérèse) (dir.). Des vagabonds aux S.D.F. Approches d'une marginalité, Actes du Colloque d'Histoire du Droit de Saint-Étienne, 20 et 21 octobre 2000, Saint-Étienne, Publications de l'Université de Saint-Étienne, 2002, p. 121-146.
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Grandpré (Thierriet dit Grand-Pré, J.-N.). Observations sur l'insalubrité et le mauvais état des prisons, moyens infaillibles d'y apporter un prompt remède, Paris, 30 prairial an IV, 46 p.
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Grasilier (Léonce). Napoléon voulait ses prisons agréables, La Nouvelle Revue, 4e série, tome 39, 15 février 1919, p. 363-371.
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Granger (Joseph). Napoléon et ses juristes, thèse de 3e cycle, Histoire, Lyon 2, 1977, dact., 281 f°.
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Grasilier (Léonce). Susceptibilités de la police impériale, Saint-Amand, Impr. de Daniel-Chambon, 1899, 8 p.
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Grasilier (Léonce). Napoléon et les voleurs de pain (1805-1813), Paris, aux bureaux de la "Nouvelle revue rétrospective", s. d., 10 p.
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Grellety (Émilie). La contrainte par corps sous l'Ancien Régime, Mémoire de Master 2, Histoire du droit et des institutions, Bordeaux IV, 2009, dact., 114 f°.
Grenier (Jean). Corps législatif. Rapport... sur les chapitres I & II du livre II du Code d'instruction criminelle formant le deuxième projet de loi. Séance du 19 novembre 1808, Paris, Hacquart, s. d.
Grenier (Jean). Opinion de Grenier sur le projet de résolution présenté par Jacqueminot... sur un référé du tribunal de cassation relatif aux sens et aux effets de plusieurs articles de la loi du 17 nivôse an II... Séance du 8 nivôse an VII, Paris, impr. de Baudouin, s. d., 15 p.
Grenier (Jean). Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 18 p.
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Bessand-Massenet (Pierre). Nuits d'agonie dans les cachots de l'Abbaye, Miroir de l'Histoire, n° 48, 1954, p. 11-25.
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Bottet (Eugène). Procès d'un officier forézien [Jean-Thomas d'Aboin de Cordes] et note sur les familles de Cordes et Chometton, Généalogie et histoire (Isigny), 1989, n° 60, p. 10-14.
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Bottet (Eugène). Un procès en 1793-1794 contre un officier forézien [Jean-Thomas d'Aboin de Cordes], Actes du 106e Congrès national des sociétés savantes, Perpignan 1981. Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 2 : Histoire du Roussillon et questions diverses, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1984, p. 145-152.
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Haution (Roger). La justice de paix d'Acy, Bulletin de la société scientifique et historique de Soissons, 1944-1953, tome 9, p. 30-35.
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