Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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Bentham (Jeremy). Panoptique. Mémoire sur un nouveau principe pour construire des maisons d'inspection et notamment des maisons de force, Paris, Impr. nationale, 1791, 56 p; Paris, Ed. Mille et une nuits, 2002, 70 p. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit être, Paris, L. Collin, 1807, 202 p. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Deuxième mémoire sur l'institution du jury, faisant suite à un premier mémoire..., Paris, Impr. de C.-F. Patris, an XII-1804, 96 p. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Manuel d'instruction criminelle, Paris, Garnery, 1810, XVI-766 p. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Mémoire qui a emporté le prix en l'An X sur cette question posée par l'Institut national : "Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du jury ?", Paris, Impr. de la République, an X, VIII-159 p. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Troisième mémoire sur le jury, contenant une analyse de la véritable théorie du jury et la réponse aux objections proposées contre cette institution, Paris, Impr. de L. Collin, 1808, II-120 p. H Berbouche (Alain). Entre la Plume et l'Épée. La justice de la Marine royale française au temps de la guerre d'Amérique, Société Française d'Histoire Maritime, Chronique d'Histoire Maritime n° 46, mars 2002, p. 9-21. Bouron (ingénieur des ponts et chaussées). Mémoire sur les moyens de détruire la mendicité dans la ville de Perpignan, lu dans une séance de la Société des Amis de la constitution, Perpignan, impr. de J.-F. Reynier, 1790, 16 p. H Bourrel (Vincent). Napoléon et la Cour des comptes, Souvenir napoléonien, 1971, 34e année, n° 259, p. 18-22. Bourru (Edme-Charles). Discours prononcé le 28 mars 1814 jour des obsèques de M. Guillotin, Paris, Impr. de Plassan, 1814, 8 p. H Berbouche (Alain). La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI, Revue historique de Droit français et étranger, tome 75, avril-juin 1997, p. 215-236. H Appleton (Jean). Histoire vraie du Courrier de Lyon, Paris, Rec. Sirey, 1912. Bousquet (André-Romain). Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse, Paris, A. Eymery, 1813, 395 p. H Berbouche (Alain). La justice militaire portuaire française à la fin de l'Ancien régime. Des juridictions royales d'exception en difficulté, in Le Bouëdec (Gérard), Chappé (François) (dir.). Pouvoirs et littoraux du XVe au XXe siècle, Rennes, PUR, 2000, p. 339-346. H Berbouche (Alain). La justice prévôtale de la Marine royale française à la fin de l'Ancien Régime, Neptunia n° 221, 1er trimestre 2001, p. 17-28. H Ara (Fabrizio). Crimes et châtiments au siècle des Lumières, Sassari, Magnum éd., 2002, 292 p. H Boutet (Gérard). La nuit des chauffeurs, Josnes, M. Boutet, 2009, 221 p. H Berbouche (Alain). Les institutions de la répression militaire maritime française à la fin de l'Ancien Régime, Comité de Documentation Historique de la Marine, Service Historique de la Marine 1998, p. 143-176. Bouteville du Metz (Louis-Guislain). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire et particulièrement les compromis et l'arbitrage. Séance du 7 pluviôse an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 15 p. Bouteville du Metz (Louis-Guislain). Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse faite par Bouteville aux objections proposées contre la résolution concernant les compromis et l'arbitrage. Séance du 19 ventôse an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p. Bouteville du Metz (Louis-Guislain). Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Bouteville de son Rapport sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire et particulièrement les compromis et l'arbitrage. Séance du 19 ventôse an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p. Bouteville du Metz (Louis-Guislain). Tribunat. Opinion de Bouteville sur le projet de loi concernant la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 2 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 12 p. H Boutin (Clovis). La gendarmerie nationale et la Révolution de 1789, Carnet de la Sabretache. Bulletin des collectionneurs de figurines historiques et des amis de l'histoire militaire, 1989-4, n° 100, p. 155-157. H Clauss (Charles). Le jury sous le Consulat et le Premier Empire, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. A. Pradier, 1905, 226 p.