Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Berni (Daniel). La maîtrise des Eaux et Forêts de Nancy dans la seconde moitie du XVIIIe siècle (1748-1791). Administration forestière et répression des délits, thèse de doctorat, Droit privé, Nantes, 1997, dact., 587 f°. H Berni (Daniel). Les avocats lorrains d'après les ordonnances du XVIIIe siècle, Annales de la Faculté de Droit de Nancy, 2009, n°1, p. 125-134. H Bernis (A.). La réforme judiciaire de 1788 et son application dans le Languedoc, mémoire de D.E.S., Histoire, Toulouse 2, 1979, dact., 79 f° + annexes. Bertrand de Greuille (Joseph). Corps législatif. Discours prononcé... par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi tendant à attribuer au Tribunal criminel de la Seine la connoissance de tous les crimes de faux commis en effets nationaux et en pièces de la comptabilité nationale. (21 floréal an XI), Paris, Impr. nationale, an XI, 7 p. Bexon (Scipion). Du pouvoir judiciaire en France et de son inamovibilité, considérations sur la proposition du sénatus-consulte du 12 octobre 1807, perdues ce jour sur le grand escalier du Sénat, mais que la liberté de la presse ne pouvait permettre d'imprimer alors, Paris, C.-F. Patris, 1814, 166 p. H Berriat-Saint-Prix (Charles). De l'organisation judiciaire et surtout des juridictions du petit criminel en 1789, Annales de la Société d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres du département d'Indre-et-Loire, tome 35, 1855, p. 48-54. Berriat-Saint-Prix (Charles). Des juridictions du petit criminel en 1789 et depuis sous le droit intermédiaire, Paris, impr. de A. Guot et Scribe, 1853, 56 p. H Berriat-Saint-Prix (Charles). Des tribunaux et de la procédure du grand criminel avant 1789 et depuis sous le droit intermédiaire, Gazette des tribunaux, 7, 9, juillet, 6 août, 16, 24 septembre, 1er et 6 octobre 1859. Berriat-Saint-Prix (Jacques). Cours de procédure civile, Grenoble, J. Allier, 1810, XII-155 p; 1811, XII-634 p; Paris, Nêve, 1813, 2 vol; 4e éd, 1821, 2 vol; 5e éd., 1825, 2 vol., 834 p; 7e éd., Plon, Chevalier-Marescq, 1858, 2 vol. Berriat-Saint-Prix (Jacques). Discours sur les vices du langage judiciaire, Paris, G. Dufour, 1809, 40 p. H Barth (Étienne). Mise en liberté, à Barbézieux, d'un prisonnier pour lui permettre d'effectuer ses vendanges (1792), Revue Barbézilienne, tome 22-23, 1936-1938, p. 93-94. H Amar (Paule). Recherches sur les prisons de femmes à Paris au XVIIIe siècle, mémoire de D.E.S., Lettres, Paris, 1967, dact. H Assoumou (Helga). Le comité contentieux des départements et le règlement des affaires administratives (9 août 1789-27 avril 1791), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Paris 2, 2000, dact., 62 f°. H Bézégher (général). La défense du château de Monzon par la 2e légion de gendarmerie d'Espagne (27 novembre 1813-18 février 1814), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 1er trimestre 1951, n° 7, p. 43-44. H Barthélemi (André). Ceux qui ont perdu la tête [en Languedoc] pendant la Révolution pour fabrication ou distribution de faux assignats, Cercle généalogique du Languedoc. Bulletin, 1994, n° 65, p. 16-21. H Astaing (Antoine), D'Innocenzo (Amélie). Preuve pénale et pluralité d'auteurs : notes sur la rationalité de la question préalable, Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Premier Cahier, Poitiers, 2007, Paris, LGDJ, p. 29-48. H Bertholle (Pierre). Les ministres de la Police sous le Directoire : les débuts du Directoire et la création du ministère de la Police générale, Administration, 1986, n° 132, p. 75-83. H Barthès-Pons (Jean). Nicolas de Malbois (1559-1609), gendarme de la compagnie de Montmorency, Société archéologique, scientifique et littéraire de Béziers, 2008-2009, 10e série, vol. 5, p. 35-45. H Bast (Amédée de). Le dernier tableau des avocats au Parlement (1789), Le Droit, 21 novembre 1863. H Bertin (Claude). Les grands procès de l'histoire de France. Tome XII. L'affaire du Courrier de Lyon. Le Procès Vidocq, Paris, Ed. de Saint-Clair, 1967, 342 p. Bertin (Jean-Louis-Henri). De la révision du procès Lesurques, Le Droit, 6, 7, 9, 26, 27 février, 2 et 4 mars 1851. H Bertin (Jean-Louis-Henri). Historique et révision du procès Lesurques, suivis des rapports de MM. Zangiacomi, Laboulie et Carret, Paris, Comon, 1851, XVI-219 p. Bertin (Jean-Louis-Henri). Révision du Procès Lesurques, Le Droit, 8, 9-10, 11, 12 novembre 1868. H Bourdon (Jean). La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810, Revue de l'Institut Napoléon, 1964, n° 93, p. 171-173.