Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Drugeon (Laurent). Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise, Annales historiques compiégnoises. Études picardes modernes et contemporaines, n° 71-72, 1998, p. 42-58.
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Ducéré (Édouard). Les corsaires basques et bayonnais sous la République et l'Empire, Bayonne, Impr. de A. Lamaignère, 1898, 526 p.
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Dugué d'Assé (Jacques-Claude). Opinion de Dugué d'Assé sur l'organisation de la gendarmerie nationale, Paris, impr. de J.-F. Sobry, s. d. [thermidor an V], 23 p.
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Dumas (Mathieu), général, comte. Projet de décret sur la forme des jugements militaires en campagne et sur la police correctionnelle de l'armée, présenté au nom des Comités militaire, de législation et diplomatique réunis, dans la séance du 5 mai 1792, Paris, Impr. nationale, s. d., 8 p.