Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Hugon (Henri). Les faux assignats à Limoges. Le procès des Bordier, Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin, tome LXXVIII, 1940, p. 332-341. Observations pour les citoyens Moutardier et Le Clère...contre...Bossange, Masson et Besson et contre les commissaires du gouvernement près le Tribunal criminel de la Seine, l'un et l'autre demandeurs en cassation d'un jugement de ce tribunal, du 24 frimaire an XI, Paris, Le Clère, s. d., [1802], 14 p. Delamalle (Gaspard-Gilbert). Plaidoyers pour Moutardier et Le Clerc, accusés de contrefaçon du dictionnaire de l'Académie française, intimés; contre Bossange, Masson et Besson, accusateurs, appelans, et contre le commissaire du gouvernement, aussi appelant; prononcés au Tribunal criminel du département de la Seine par le citoyen Delamalle... suivis du jugement rendu par ce tribunal en faveur des dits intimés, comprenant celui intervenu pareillement en leur faveur au tribunal de police correctionnelle, Paris, Moutardier, an XI-1803, 236 p. Laveaux (Jean-Charles). Discours prononcé le 9 thermidor an 10, au tribunal de police correctionnelle, cinquième section, par J.-Ch Laveaux, rédacteur de la nouvelle édition du dictionnaire de l'Académie française, publiée par Moutardier et Le Clere, contre les libraires Bossange, Masson et Besson, acquéreurs d'exemplaires d'une prétendue cinquième édition du Dictionnaire de l'Académie française, et contre le citoyen Chauveau-Lagarde, leur défenseur, Paris, Impr. de Moutardier, s. d., 10 p. H Oyez (Aurore). Justice et justiciables dans le ressort du bailliage de Bouchain au XVIIIe siècle. Identités et activités des officiers, mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 1999, dact., 2 vol., 124 + 27 f°. H Wolodkiewicz (Witold). Antoine-Gaspard et André-Jean Boucher d'Argis, père et fils, juristes éclairés devant la Révolution, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome I, p. 187-204. H Suignard (Virginie). Prisons et dépôt de mendicité dans le département des Bouches-du-Rhône sous le régime napoléonien, mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 2003, dact., 134 f°. H Nardi (Annick). Criminalité et société : le tribunal criminel des Bouches-du-Rhône sous la Révolution (1792-1799), mémoire de D.E.A, Histoire, Aix-Marseille, 1998, dact. H Butler (Olivier). Prisons et prisonniers dans le département des Bouches-du-Rhône sous le Directoire (an IV-an VII), mémoire de maîtrise, Histoire, Université de Provence, 1997, dact., 138 f°. H Boin (Michèle). Brigandage politique, insécurité en milieu rural dans les Bouches-du-Rhône de l'an III à l'an VIII, mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-en-Provence 1, dact., 1969, 66 f°. H Roman (Bruno). Le brigandage dans les Bouches-du-Rhône sous le Directoire, mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille 1, 2003, dact., 164 f°. Natoire (Louis). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Natoire sur divers assassinats commis dans le département des Bouches-du-Rhône. Séance du 13 prairial an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p. Procès criminel de la fille Bouhourt, prévenue de trois assassinats à coups de marteau, et à différentes époques. Troisième et dernière séance du samedi 30 avril 1808. Condamnation de l'accusée à la peine de mort, Paris, Impr. de la Cour de justice criminelle, s. d. H Brochard (François-Xavier). Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles), Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nantes, 2010, 3 vol., 552 et 223 f°. H Wimet (Pierre-André). Un drame dans le beffroi [de Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais] en 1804, Les Cahiers du vieux Boulogne, 1979, n° 4, p. 5-6. H Verley (André). Quand la guillotine trônait sur les places publiques [Boulogne-sur-Mer], Dossiers de l'histoire boulonnaise, 1984, n° 44, p. 10-14. H Jalabert (Dominique-Jacques). Louis-Gabriel Bourasset, accusateur public d'Auxerre et sa famille, Héraldique et Généalogie, Paris, 1987, 19e année, n° 105, p. 392-393. H Comment le sénéchal des seigneuries d'Ars, Loix, Les Portes est devenu le premier des juges de paix du canton d'Ars en 1790, Les Amis de l'île de Ré, 1978, n° 62, p. 26-27. H Duplan (Raymond). Un officier de gendarmerie sous l'Empire : Pierre-Joseph Bourgeois (1769-1851), Gendarmerie nationale. Revues d'études et d'informations, avril 1982, n° 131, p. 29-35. H Mater (Daniel). Formation du département du Cher, sa division en districts et en cantons; projet de création d'une cour souveraine à Bourges, lettres de M. Sallé de Chou, membre de l'Assemblée nationale, et de M. Dumont de la Charnaye (1789-1790), Mémoires de la Société historique, littéraire et scientifique du Cher, 4e série, 14e vol., 1899, p. 111-213. H Hayhoe (Jeremy D.). Neighbours befort the court : crime, village communities and seigneurial justice in northern Burgundy, 1750-1790, French history, 2003, vol. 17, n° 2, p. 127-148. H Malingre (Pierre). L'organisation et le fonctionnement de la justice criminelle pendant la période révolutionnaire en Bourgogne, discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats du barreau de Dijon, Dijon, 1932, 35 p. H Bedel (Tiphaine). Mouvements populaires en Bourgogne et Franche-Comté 1789-1800, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 7, 1989, dact., 228 f°. H Bouvenot (Henri-Gabriel-Bonaventure). Henri-Gabriel Bonaventure Bouvenot, lieutenant de Gendarmerie nationale, de résidence à Quingey, aux citoyens juges et à l'accusateur public du tribunal révolutionnaire séant à Paris, s. l. [1793], 11 p.