Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Rollin (Béatrice). Les avocats dijonnais pendant la Révolution française, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1994, dact. H Girollet (Anne). Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire: l’application du gallicanisme, in Eric Wenzel (dir.), Justice et religion. Regards croisés, histoire et droit, Avignon, Editions universitaires d’Avignon, 2010, p. 41-56. H Viard (Pierre-Paul). Quelques faillites à Dijon [Côte-d'Or] sous le Directoire, La Révolution en Côte-d'Or, fascicule 5, 1929, p. 89-106. H Girollet (Anne). Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon [Côte-d'Or] sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme, in Wenzel (Éric ) (dir.), Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit, Avignon, Éditions universitaires d'Avignon, 2010. H Hoarau (Fabrice). L'évolution des baux au cours de la Révolution française : l'exemple de maître Gilliot, notaire à Dijon, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2006, n° 63, p. 371-392. H Bleton-Ruget (Annie). L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution, in Garnot (Benoît) (dir.). L'infrajudiciaire du Moyen Âge à l'époque contemporaine. Actes du Colloque de Dijon 5-6 octobre 1995, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1996, p. 291-311. H Taillefer (Joseph). La justice sous la Révolution dans le pays de Dinan, Le Pays de Dinan, 1989, tome 9, p. 9-72. H Laurent (Gustave). Un magistrat révolutionnaire : Claude Emmanuel Dobsen, Annales historiques de la Révolution française, tome 15, 1938, p. 2-11. H Dressler (J.). Un magistrat révolutionnaire : Claude Emmanuel Dobsen, l'homme du 31 mai, Annales historiques de la Révolution française, vol. 28, n° 145, octobre-décembre 1956, p. 395-399. H Tulard (Hélène). Ce pauvre Monsieur Dondeau, ministre de la police sous le Directoire, Vigilat, 1961, 10e année, n° 35, p. 6-9. H Tulard (Hélène). La carrière mouvementée du commissaire Dossonville, Vigilat, 1958, 7e année, n° 26, p. 4-7. H Legrand (Maximilien). Crimes et délits à Douai durant la Révolution française au travers des archives du tribunal de district (1791-1792), mémoire de master 1, Lille III, 2007, dact. Requête à l'Empereur et Roi pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph de Douhault. Mémoire à consulter et consultations relatives aux arrêts Douhault et seconde partie. Plaidoyer du commissaire du roi près le tribunal de Saint-Fargeau ; réquisitoire du procureur général près la Cour criminelle spéciale de Bourges et réfutation à mi-charge, Paris, impr. Delamarre, 1809, VI-90-IV-202 p. Mémoire et pièces justificatives pour Madame Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Monsieur Louis-Joseph de Douhault, aux magistrats de la Cour de cassation [signé : Huart du Parc, avocat], Paris, F.-V. Guilleminet, 1807, XVI-219-170 p. La fausse marquise de Douhault, cause célèbre, jugée par la Cour criminelle-spéciale de Bourges. [- Réquisitoire de François Baucheton, le Procureur Général-Impérial et arrêt définitif au procès en faux d'entre la soi-disant dame de Douhault, accusatrice, contre MM. de Guercheville, de La Vergne de La Roncière, Egrot Du Lude et de Champignelles, accusés], Paris, Giguet et Michaud, 1804-An XIII, 136-224 p. H Martin (Michel). La délinquance forestière d'après 50 ans d'archives de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Dourdan, les dernières décennies de l'Ancien régime (1739-1789), Bulletin de la société historique de Dourdan en Hurepoix, 2008, n° 54, p. 2-11. H Ceccaldi-Borromei (Sylvie). Prisons et détenus : la maison de force de Dourdan, 89 en Essonne, n° 8, 1990, p. 36-43. H Martin (Michel), Gaillard (Georges). Justice, criminalité et délinquance dourdannaises et étampoises de 1380 à 1789, Bulletin de la Société historique de Dourdan en Hurepoix, 2007, n° 53, p. 29-43. H Piétri (Valérie). Les officiers moyens d'une cité judiciaire provençale : Draguignan au début du XVIIIe siècle, Cahiers du centre de recherches historiques, 2006, n° 38, p. 85-97. H Étienne (Grégory). La justice de paix du canton de Draguignan pendant la Révolution française (1791-1799), mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 2000, dact., 153-76 f°. H Font-Réaulx (Pierre de). Les archives du Tribunal criminel de la Drôme (1792-1809), Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. Études et documents divers, tome 18, 1932, p 102-103. H Seyve (Claude), Seyve (Michel). Brigandage et contre-révolution en l'an IV dans la Drôme, Études drômoises, 1996, nouvelle série, n° 2-3, p. 67-70. H Maltby (Hugh Richard Owen). Le brigandage dans la Drôme 1795-1803, Bulletin d'archéologie et de statistique de la Drôme, tome 79, 1973, p. 117-134. Jugement du Tribunal correctionnel de Nantes, contre Suzanne Dubois, femme de René Pierre, qui la condamne en dix francs d'amende et en dix jours d'emprisonnement, convaincue d'escroquerie, à l'aide d'un jeu de hasard en forme de loterie. Du 10 fructidor an cinquième de la République française [- 27 août 1797], Nantes, impr. Brun aîné, an V [- 1797].