Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Sénard (Jules). Conclusions pour M. Massinot, Paris, impr. Firmin Didot frères, fils et Cie, 1859, 12 p.
Muller (Fortuné). Mémoire pour M. Massinot [12 janvier 1859], Paris, impr. Firmin Didot frères, fils et Cie, s. d., II-58 p.
Muller (Fortuné). Note pour M. Massinot. À MM. les président et conseillers composant la Chambre des mises en accusation [14 janvier 1859], Paris, impr. Firmin Didot frères, fils et Cie, 1859, 14 p.
Question du duel. Arrêt de Nancy rendu le 27 février 1839 par la chambre des appels de police correctionnelle au rapport de M. Masson,..., Nancy, Grimblot, Thomas et Raybois, 1839.
Procès de M. l'abbé Masson, ex-vicaire de Flers, actuellement desservant de Fel, 5 février 1831, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, 1831.
André (P.-G.). Procès du sieur Masson, se disant évangéliste. Avec une Introduction, une Notice historique et un Commentaire. Par P.-G. André, d'Orléans, pasteur, Valence, Charvin, 1837.
Cécillon (Hippolyte). Observations pour Hippolyte Cécillon, étudiant en droit à Grenoble, sur un pamphlet signé Massonnet, avocat, et Ricoud, avoué, intitulé : "Mémoire pour les compagnies d'assurances militaires établies à Valence, contre la Société industrielle du département de la Drôme et les syndics provisoires", Grenoble, impr. C.-P. Baratier, février 1829, 20 p.
Mathieu (Julien). Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Conclusions pour le sieur Mathieu Julien,... appelant d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Versailles, en date de 11 novembre 1869, et qui l'a condamné en trois mois d'emprisonnement et vingt-cinq francs d'amende - avec contrainte par corps - pour délit d'abus de confiance, contre le ministère public, Paris, impr. Renou et Maulde, 1870, 7 p.
Complainte sur le double assassinat commis par Gaspard Mattracia sur la personne de la dame Campisiano et de Diane, sa fille, le 1er janvier 1857 à Marseille, Marseille, Impr. de J. Clappier, 1857.
Régis. Complainte sur Gaspard Matracia, condamné à mort pour crime d'assassinat..., Marseille, impr. de Senès, 1857, 1 p.
Complainte de Gaspard. Matraccia, natif de la Calabre, condamné à la peine de mort pour double assassinat, par la cour d'assises des Bouches du Rhône le 13 février 1857, Marseille, Impr. de Senès, 1857.
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Tulard (Hélène). Histoire d'un fameux soufflet, Vigilat, 1959, 8e année, n° 30, p. 6-9.
Germain (Joseph-Léon). Plaidoyer de Me Germain pour M. de Maubreuil, à l'audience de la Cour royale, section correctionnelle le 29 août 1827. Recueilli par M. Breton, sténographe, Paris, impr. Guiraudet, 1827, 72 p.
Réflexions d'un étranger sur l'affaire dite Maubreuil, Paris, impr. C. Fary, s. d [1827], 7 p.
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Garçon (Maurice). La tumultueuse existence de Maubreuil, marquis d'Orvault, Paris, Hachette, 1954, 272 p.
Les drames criminels. Affaire Maubreuil. Complot ayant pour but d'assassiner Napoléon Ier et d'enlever le roi de Rome. Pillage des bagages de la reine de Westphalie. Biographie des divers personnages qui ont joué un rôle dans cette affaire... Procès Schumacher,... 2e édition, Paris, Décembre-Alonnier, 1868.
Les drames criminels. Affaire Maubreuil. Complot ayant pour but d'assassiner Napoléon Ier et d'enlever le roi de Rome... procès Schumacher. Tentative d'assassinat d'un frère sur sa sœur, Paris, E. De Soye, 1868.
Affaire de Maubreuil, jugée définitivement à la cour royale de Douai, le 6 mai 1818, Paris, Delaforest, 1827, 46 p.
Maurice (Louis). Conclusions de M. l'avocat-général Maurice dans la cause de Marie-Armand de Maubreuil, plaidée aux audiences des 18,19 et 20 décembre 1817 devant la cour royale de Douai, chambre des appels de police correctionnelle ; suivies de l'arrêt rendu le 22 du même mois, par ladite chambre, Paris, Verdière, s. d., 120 p.
Maurice (Louis). Affaire de Maubreuil, jugée définitivement à la Cour royale de Douai, le 6 mai 1818. [- Extrait des conclusions de M. Maurice, avocat général...- Extrait de l'arrêt de la Cour royale de Douai...], Paris, Delaforest, 1827, 46 p.
Couture (Louis-Jean-Baptiste-Mathurin). Plaidoyer pour M. Marie-Armand Guerry de Maubreuil, marquis d'Orvault, prononcé par Me Couture, avocat, à l'audience de la police correctionnelle, le... 17 avril 1817. Recueilli par le sténographe, Paris, Impr. de Porthmann, s. d., 46 p.
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Savignon (de). Maubreuil [1784-1868]. [Affaire du vol des diamants de la Reine de Westphalie, 1814-1818, condamné par la Cour de Douai], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 17 octobre 1892, Douai, L. Crépin, 1892, 62 p.
Maubreuil (Marie-Armand de Guerry de), marquis d'Orvault, comte de. Précis de ce qui a été dit par M. de Maubreuil, à l'audience du 31 juillet 1827, dans l'affaire Paulmier et entièrement supprimé par la censure. [- Lettre de Me Pinet à M. de Maubreuil. Réflexions d'un étranger sur l'affaire dite "de Maubreuil" Lettre à M. de Maubreuil, au sujet de l'audience du 31 juillet 1827], Paris, impr. de Guiraudet, 1827, 26 p.
Maubreuil (Marie-Armand de Guerry de), marquis d'Orvault, comte de. Histoire du soufflet donné à M. de Talleyrand-Périgord, Paris, les principaux libraires, 1861, 164 p.