Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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Vanard (L.). La médecine naturelle, requête à MM. les juges de police correctionnelle en faveur d'un médecin étranger qu'on traduit en justice, par M. L. Vanard..., Paris, E. Dentu, 1858, 20 p. Hèvre (P.-A.). À tous juges probes et libres... Au 15 août 1850. Vérité et justice..., Vaugirard, impr. Monchény, 1850, 3 p. Sommation préparatoire très fondée, adressée à M. le ministre du département de la justice, sur le refus par le ministère de rendre justice [aux époux Vanecq, de Douai]... complément de notre bouquet républicain, offert de 1er de juin 1849 à M. le... président de la République française... au 30 de juin 1849... [Signé : Hèvre, P., de Méru, Oise], Vaugirard, impr. Monchény, 1849, 3 p. Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne le nommé Vannenvetz à vingt ans de travaux forcés et la veuve Vannenvetz a quinze ans de la même peine pour complicité de séquestration sur leur femme et belle-fille. Tentative d'avortement commise à l'aide des moyens les plus odieux. Joie féroce de cet homme dénaturé en apprenant la mort de ses deux enfants qui étaient en nourrice. Nombreux faux qu'ils commirent en écriture de commerce... Evènement malheureux arrivé dans un bal de noce [suicide de Joseph, apprenti éconduit], Paris, impr. Chassaignon, 1850, Plano, grav. sur bois. Réponse au Mémoire de M. de Vanoy contre M. Petitperrin [Signé : Petitperrin, percepteur à Rye], Dole, impr. Vve Prudent, 1850, 19 p. H Hastings (Patrick). Cases in court [Affaire Vaquier], London, Heinemann, 1943. Détails d'un horrible assassinat, qui a été commis à Paris, rue de la Pépinière, n° 56, faubourg du Roule sur la personne de Madame Veuve Varein tenant un fonds de maison garnie, Paris, Chassaignon, 1827, 2 p. Vasarely (Michèle). L'affaire Vasarely : art, pouvoir et corruption, Aix-en-Provence, Éd. les Vents contraires, 2002, 319 p. H Debbasch (Charles). Chronique d'un désastre judiciaire: le scandale Vasarely, Alata, Colonna éd., 2005, 197 p. Courtiers de commerce. Arrêt de la cour impériale de Douai du 14 juin 1858 [confirmant le jugement du Tribunal correctionnel du 13 mars 1858, condamnant trois commerçants, Vasseur, Dumortier et Lefebvre pour courtage illicite de sucre], Douai, impr. Vve Ceret-Carpentier et A. Obez, 1858, 23 p. H Bouchardon (Pierre). Madame de Vaucrose. Suivi de la Fragilité de l'aveu, Paris, Albin Michel, 1947, 283 p. Barrot (Ferdinand). Extrait de "l'Observateur des tribunaux, journal des documents judiciaires", tome XIII. Plaidoyer prononcé par M. Ferdinand Barrot, avocat à la cour royale de Paris, pour la défense du colonel Vaudrey, aux assises du Bas-Rhin, le 15 janvier 1837, Paris, au bureau de l'Observateur des tribunaux, 1837, 35 p. Vaz (Jacob). Quatrième mémoire publié, S. l. n. d., 1849, 40-2 p. Vaz (Jacob). À l'opinion ! Mémoire en trois parties, Bordeaux, impr. Castillon, mai 1844, 127 p. Vaz (Jacob). Mémoire à l'opinion publique, à la Cour de cassation et au gouvernement, Bordeaux, impr. P. Faye, 1848, 350 p. Mémoire pour Ch. Velay et D. Botteau contre M. Leduc, Paris, impr. S. Raçon, 1854, 77 p. Malpel. Précis pour Venard (Claude-Alexandre), appelant d'un jugement de police correctionnelle... rendu le 24... mai 1821, qui le condamne à cinq années d'emprisonnement, Paris, Impr. de Mme Jeunehomme-Crémière, 1821. Salmon (Albert). Cour d'assises de la Seine. Audience du 19 avril 1901. Affaire Vera Gelo, tentative d'assassinat. Plaidoirie de Me Albert Salmon pour Melle Vera Gelo, Paris, A. Pedone, 1901. Verjux (Ch.). Appel de police correctionnelle. Mémoire à messieurs les président et conseillers à la cour impériale de Douai par Ch. Verjux..., [juin 1868]), Boulogne, Impr. de H. Delahode, 1868. H Ferrari (M.). Autour des peintures de Vermeer. Le procès d'un faussaire, La Vie judiciaire, 30 avril-6 mai 1990, p. 7. Procès contre le "Courrier français", 6 décembre 1867, Paris, impr. Vaillant, 1867, 34 p. H Percereau (Norbert). Le destin de Gaston Verne, Bulletin de la Société Jules Verne, 2005, n° 155, p. 4-52. Maison Bonjour et Verrier contre [E.] Bourdeau. [Rapport de M. de Vanlay, chef du contentieux du comptoir national... 23 août 1851. À MM. les Président et juges du Tribunal de commerce de la Seine.-Tableaux.- Jugement du Tribunal de commerce de Paris du 27 décembre 1851], Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1853, 22 p., 16 tableaux lithogr., 3 p. Vergès (Jacques), Diagne (Diro), Brossollet (Luc). Noir silence et blancs mensonges, Paris, J. Picollec, 2001, 110 p.