Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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Cour d'appel de Riom. Chambre correctionnelle. Audience du 6 juillet 1905. Conclusions pour M. et Mme Raoul d'Abadie contre le ministère public, Poitiers, Société française d'imprimerie et de librairie, 1905. Le procès de Saverne, relation d'un petit coup d'État judiciaire en faveur du journal de "L'Opinion nationale" et de M. Edmond About, s. l. n. d. H Leuilliot (Paul). De Saverne à Colmar : l'affaire Edmond About, 1861, Courrier des marches, nouvelle série, n° 72-73, 1965, p. 27-34. H Achoui (Karim). L'avocat à abattre, Paris, le Cherche Midi, 2008, 185 p. Extrait du Paris-Journal. (Affaire de la Société immobilière). Plaidoirie de Me Nicolet suivie des conclusions de l'avocat général Dupré Lassalle et de l'arrêt de la cour impériale du 22 avril 1870..., Paris, impr. Lefebvre, 1870, 77 p. Berryer (Pierre-Antoine). Affaire des agents de change. Second plaidoyer de Me Berryer, Paris, impr. L. Martinet, 1859, 16 p. Berryer (Pierre-Antoine). Affaire des charpentiers. Plaidoyer de Me Berryer en faveur des ouvriers accusés du délit de coalition. Police correctionnelle, 7e chambre, audience du 23 août, Paris, aux bureaux du journal "La France", 1845, 16 p. Affaire des houllières [sic] et du chemin de fer du Montet-aux-Moines. Plaidoyer de M. Félix Liouville, pour MM. Léon Roze, Bronner, Lafisse, Mignardet, Dumont, Breton, Mortegoutte, Lausin, Verheyden, Vizet Sallé, mademoiselle Truet, actionnaires du Montet-aux-Moines, contre MM. Gillet de Grandmont, médecin, Juteau, ancien agent de change, et Vandermarq, syndic des agens de change de Paris prononcé à l'audience du 22 avril 1842, Paris, impr. Boulé, 1842, 36 p. Affaire des papiers peints. Mémoire et conclusions pour MM. Défossé, Gillou, Vve Josse et fils, contre M. Balin, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1878. Affaire des papiers peints. Chambre des appels de police correctionnelle. Arrêt du 7 juin 1883, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1883. Affaire des papiers peints. Chambre des appels de police correctionnelle. Arrêt du 25 juin 1880, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1883. Affaire des papiers peints. Arrêt du 28 juillet 1877 [condamnant Bezault et Pattey], Paris, impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1877, 6 p. Huard (Adrien-Henri), avocat. Chambre des appels de police correctionnelle.... Affaire Balin contre Desfossé. Réponse pour M. Balin,... aux conclusions de M. l'avocat général, Paris, impr. de A. Maulde, 1890, 10 p. Affaire des papiers peints, conclusions Desfossés, Gillou et Vve Josse devant la cour et arrêt du 13 juin 1879, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1881. Affaire des papiers peints. Arrêt du 13 mars 1880, Paris, impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1881. Affaire des papiers peints. Jugement du 26 décembre 1878, Paris, Impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, s. d. Broussard (Édouard). L'affaire des phosphates. Rapport de M. le procureur général Broussard sur les inculpés, Bône, Impr. bônoise, 1898, 29 p. Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai. Affaire des postes. Procès jugé le 12 février 1884, Douai, L. Crépin, 1884. Trouillebert (Antoine). Courses de chevaux. Affaire dite des agences de poules et de paris-mutuels. Prévention d'infraction à la loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries. [Plaidoirie de Me Trouillebert], Paris, impr. Schiller, 1869, 15 p. Affaire des poules et paris-mutuels. Extraits des débats du procès de 1869. Tribunal Correctionnel de Paris. 6e chambre... (Extrait de la Gazette des tribunaux des 14 mars, 9 avril et 9 juin 1869), Paris, Impr. de J. Oller, 1874. Sabatier. À Messieurs les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle. Affaire des pyramides vésuviennes. Pour MM. Naudé, Hoche, Julien, Sabatier, détaillants. Contre MM. Blondel et Cie 23 novembre 1845, prise de brevet Benoiat ; 4 décembre 1845, prise du brevet Blondel-Neveu ; 18 juillet 1856, prise du brevet Weiskopf [Signé : pour les détaillants, Sabatier], Paris, impr. Garreau, 1857, 4 p. lithogr. Parot (Auguste-Michel). Cour de cassation. Chambre criminelle. Affaire du chemin de fer du Nord. Vol de 5.752 actions et de 1.000 obligations au préjudice de la compagnie ou de M. de Rothschild.... Mémoire pour M. Auguste-Michel Parot, demandeur en cassation de l'arrêt rendu par la cour d'assises de la Seine, le 24 septembre 1857, contre 1° M. le baron James de Rothschild ; 2° M. le marquis Dalon ; 3° M. Delebecque ; 4° M. Hottinguer ; par Élie Dufaure, avocat..., Paris, Impr. de Dubuisson, 1857. Allou (Édouard]. Affaire du palais d'Auteuil. Réplique de Me Allou pour M. d'Erlanger, Paris, impr. Renou et Maulde, 1866, 32 p. Hébert (Michel-Pierre-Alexis). Affaire du Palais d'Auteuil. Plaidoirie de Me Hébert, pour MM. Schlumberger, Widemann et Frey-Witz, Paris, impr. Dubuisson, 1866, 38 p.