Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Tribunal de 1re instance de Marseille. Police correctionnelle. Compte-rendu d'après la Sténographie des débats de l'affaire Ch. Rostand, Paris, impr. P. Dupont, 1866, 203 p.
Racle Fourcroy (Achille). Réponse de Racle Fourcroy au libelle publié le 13 mars 1857 par le sieur Rotillon Digeon caché précédemment sous le faux nom de Rouart Desbouillons [19 mars 1857], Aix, impr. Remondet-Aubin, 1857, 112 p.
Racle-Fourcroy (Achille). Réfutation des conclusions ou griefs d'appel du sieur Rotillon Rouard, S. l. : S. n., 1857, 8 p.
Mélik (Abou). Notes supplémentaires de M. Mélik pour joindre à sa réponse au mémoire du sieur Rotillon [29 avril 1857], Aix, impr. Remondet-Aubin, 1857, 47 p.
Rouen (Pierre-Isidore). Défense de M. Rouen devant le tribunal de police correctionnelle de la Seine ; précédée de sa plainte en faux contre ce tribunal, à l'audience du 1er avril 1823, Paris, chez les principaux libraires, 1823, 31 p.
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Foucher (Louis). Des incertitudes de l'état civil, un document du siècle passé [une procédure en 1871 concernant l'acte de naissance d'un Charentais, Jean-Michel Rougeon], Revue de la Société d'études folkloriques du Centre-Ouest, 1997, tome 29, livraison 6, p. 53-58.
Rouget de Lisle (A.). Cour impériale de Paris. Chambre correctionnelle... Conclusions pour M. Rouget De Lisle... Contre MM. Richard, Durafort, Ozouf, Hefty, Mondollot, frères et consorts..., Paris, Poitevin, 1862.
Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle ; présidence de M. Zangiacomi. Réponse à la note de M. Rouget de Lisle, demandeur, contre M. Nouveau, défendeur, Paris, Impr. de A. Whittersheim, 1858.
Double crime d'empoisonnement. Jugement rendu par la cour d'assises de Loir-et-Cher... qui condamne à la peine de mort le nommé Rougier et la femme Hagu, comme coupables, l'un d'avoir empoisonné sa femme pour vivre avec sa maîtresse, l'autre d'avoir empoisonné son mari pour habiter avec son amant, Paris, Dupont, 1844, 1 p.
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Lambert (Dominique). Rougé Louis, braconnier, Le Mans, Éditions Cénomane, 1987, 295 p.
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Métayer (René). L'invraisemblable aventure de Rougé le braconnier, Paris, Gallimard, 1932, 254 p.
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Métayer (René). Hors la loi : extraordinaire histoire de Rougé le braconnier, Baugé, Impr. du "Pays baugeois", 1929, 288 p.
Jugement de la cour d'assises de la Seine qui condamne à la peine de mort le nommé Roulette... convaincu d'assassinat sur la personne de M. Coucaux, qu'il assomma avec des pavés et ensuite lui enleva l'argent dont il était porteur.., Paris, impr. Chassaignon, 1850, 1 p.
Roumage (Jean). Griefs de cassation exposés par Roumage aîné contre les procédures, jugements et arrêts en faveur de Banès et Chaulet, Paris, impr. Gaultier-Laguionie, s. d., 15 p.
Conclusions pour le Sieur Jean Roumage, contre le Sieur Banès et contre le Sieur Chaulet, en présence de Monsieur le Procureur général [Signé, Me. Dobignie, avoué ; Me Petit d'Auterive, Avocat ; Me Hennequin, avocat ; Monsieur le Conseiller Chrétien de Poly, rapporteur ; Monsieur l'Avocat général Bayeux], S. l. n. d., 4 p.
Discussion, en fait, devant la Cour royale, des motifs du jugement dont est appel, rendu à Paris en police correctionnelle, le 24 septembre 1824, contre Monsieur Roumage aîné [Signé : Roumage aîné ; Me Petit d'Auterive, Avocat ; Monsieur le Conseiller Chrétien de Poly, rapporteur ; Monsieur l'Avocat général.- Procès de Monsieur Roumage aîné, débat sténographié du 23 septembre 1824, en police correctionnelle], Paris, impr. Moreau, s. d., 72 p.
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Villetay (Jean). Les affaires judiciaires du Douanier Rousseau (Angers, 1864, Meaux, Seine-et-Marne, Paris, 1907), Revue d'histoire du XIVe arrondissement de Paris, 1995, année 40, n° 39, p. 22-50.
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Cerullo (John). The Aernoult-Rousset affair : military justice on trial in Belle Époque France, Historical reflections. Réflexions historiques, 2008, vol. 34, n° 2, p. 4-24.
Marmande (R. de). Émile Rousset et l'enquête du lieutenant Pan-Lacroix. Étude d'après la correspondance d'Émile Rousset. Documents contenus dans le dossier qui fut soumis à la Cour de cassation (Comité de l'affaire Rousset), Paris, Schleicher frères, 1912, 64 p.
Aron (Gustave). L'affaire Rousset, La Grande Revue, 25 mai 1912, p. 372-384; 10 juin 1912, p. 577-590.
Comité de défense sociale [Paris]. L'Affaire Rousset : de crime en crime, Paris, L. Thuillier, [ca 1911], 24 p.
Rouquette (Jules). Les crimes du Solier et du Mas-Buisson [commune de Saint-Étienne-Vallée-Française, Lozère], Paris, C. Noblet, 1873, 104 p.
Roustan (Fortuné). Moyens certains de cassation d'un arrêt correctionnel..., par un bonapartiste catholique [Fortuné Roustan]..., Paris ; Versailles, avril 1877, 16 p.
Roustan (Fortuné). Mémoire supplémentaire lu devant la cour d'appel correctionnelle de Paris, le vendredi 1er juin 1877...le Mamelouk prophète Roustan [Fortuné], Versailles, impr. L. Ronce, 1877, 16 p.