Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Grande complainte sur le nommé Rousselet, condamné par arrêt... du 3 juillet 1844 pour assassinat sur la personne de M. Donon-Cadot, Paris, Impr. de Vve Bouchard-Huzard, 1844.
Roch (Eugène). Affaire Donon-Cadot. Considérations préliminaires sur un assassinat, suivi de vol commis par Rousselet, qui accuse Édouard Donon, le fils de la victime, d'être l'instigateur et le complice de ce crime, Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1844, 24 p.
Nouveaux détails de l'assassinat commis à Pontoise sur la personne d'un riche banquier. Arrestation du sieur Rousselet, serrurier à Sannois qui a avoué être l'auteur de cet abominable forfait, Paris, Baudouin, 1844, 2 p.
Arrêt de la cour d'assises de Rouen, département de la Seine-Inférieure, qui condamne à la peine de mort Jean Dorain, âgé de 38 ans, forçat libéré, pour crime d'assassinat commis sur cinq personnes, Charles André, âgé de 45 ans ; Guillaume Jacques, âgé de 34 ans ; Pierre Séverin, âgé de 57 ans ; Malgouverné, âgé de 50 ans et Jacques Glaudol, âgé de 62 ans. Son jugement a été mis à exécution sur la place de Rouen, le 15 septembre 1831, à deux heures après midi. [- Complainte], Dijon, impr. C. Brugnot, 1831, 4 p.
Versigny (Victor), Favre (Jules-Gabriel-Claude). Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire pour monsieur Dorat, ancien percepteur, appelant d'un jugement du Tribunal correctionnel de la Seine [qui le condamne à 500 fr. d'amende comme coupable du délit de dénonciation calomnieuse, sur la plainte du maire dont il avait relevé diverses irrégularités dans la gestion des fonds municipaux], en date du 16 avril 1864, Paris, impr. Simonnet Deplanche, 1864, 38 p.
Dorin. À Messieurs les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle...[juin 1855], Paris, Impr. de Mme de Lacombe, 1855.
Blot-Lequesne. Chambre des appels de police correctionnelle. Présidence de M. d'Esparbès de Lussan. Appel d'un jugement de la 8e chambre du 26 janvier 1853. Note pour M. Vinot jeune, négociant en vins contre M. Dorlacq, ancien négociant, Paris, impr. de Gerdès, 1853.
Assassinat d'un mari [Jean Dorte] par [Léon Liger], l'amant de sa femme, Nîmes, impr. Clavel-Ballivet, 1876, 15 p.
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Saurat (Pierre). Larissa Doublet : le crime de la Tourelle, Paris, Carrère-Michel Lafon, 1984, 197 p.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine. Affaire de Saint-Denis. Dépositions des victimes de cet affreux guet-apens [Denis Martin, Pilhes et Delahodde], fusil brisé sur la tête d'un de ces malheureux. Interrogatoire des accusés. Dépositions curieuses d'un officier de la ligne [le sous-lieutenant Heff], étant venu avec dix hommes, pour opérer l'arrestation des coupables. Prononcé de l'arrêt. Sang-froid des condamnés [Nicolas Douchet, Yard, Petit et Eléonor Douchet], Paris, impr. Chassaignon, 1846, Plan à 6 col., grav. sur bois.
Eaubonne (Françoise d'). Le scandale d'une disparition : vie et œuvre du pasteur Doucé, Paris, Ed. du Libre arbitre, 1990, 115 p.
Dufourg (Jean-Marc). Section manipulation : de l'antiterrorisme à l'affaire Doucé, Paris, Laffont, 1991, 259 p.
Philibert (Éric). Un salaud au service de l'État, Monaco, Ed. du Rocher, 1994, 203 p.
Violet (Bernard). Mort d'un pasteur : l'affaire Doucé, Paris, Fayard, 1994, 301 p.
Nogent-Saint-Laurens (Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri). Affaire Doudet. Plaidoirie et réplique de Me Nogent-Saint-Laurens [défenseur de Célestine Doudet, institutrice, accusée de mauvais traitements à ses élèves, les 5 demoiselles Marsden, ayant entraîné la mort de l'une d'entre elles Mary-Anne], Paris, impr. Dubuisson, 1855, 39 p.
Nogent Saint-Laurens (Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri). À MM. les président et conseillers composant la chambre des mises en accusation de la cour impériale de Paris. Note pour mademoiselle Célestine Doudet, Paris, Impr. de Firmin-Didot frères, 1854, 42 p.
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Bouchardon (Pierre). Célestine Doudet, institutrice, Paris, A. Michel, 1928, 253 p.
Morin (Achille). Moyens de cassation pour Mlle Célestine Doudet, demanderesse en annulation d'un arrêt de la cour impériale de Paris, chambre des appels correctionnels du 27 avril 1855, Paris, impr. J. Claye, 1855, 32 p.
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre 1840. [M. Douillard-Mahaudière, accusé de séquestration et de torture sur la personne de son esclave, Lucile, qu'il soupçonnait d'avoir empoisonné sa femme, des noirs et des bestiaux, est finalement acquitté], Paris, impr. A. Blondeau, 1841, 70 p.
Soulié. Mémoire justificatif pour M. Soulié, ancien commissaire des guerres adjoint, fabricant d'huile à Compiègne (Oise), devant la cour d'assises de Paris, Paris, impr. Mme Jeunehomme-Crémière, s. d., 48 p.
Mémoire justificatif pour M. Doumerc, ancien munitionnaire des vivres et fourrages de l'armée française, devant la Cour royale de Paris [Signé : Me Delacroix-Frainville, avocat ; Me Lescot, avoué.-. Signé : Tripier, Grappe, Darrieux, Scribe, J. Delahaye, le baron Locré, 9 mai 1818], Paris, impr. Testu, 1818, 152 p.
Soulié. Introduction au procès Doumerc. Mémoire sur les liquidations militaires renfermant des notions exactes sur le principe du procès des prévenus dans cette affaire, par M. Soulié, ex-commissaire des guerres adjoint, Paris, Plancher, 1818, 55 p.
Affaire Doumerc. Cause du sieur Bonnaud, Paris, impr. de Everat, 1818, 1 vol.
Calbairac (Gaston). Barreau de Toulouse. L'immunité de la critique et la défense de la pensée en matière littéraire, artistique et scientifique. (À propos du procès Silvain-Doumic). Discours prononcé le 5 décembre 1926, à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats stagiaires, par Gaston Calbairac, Toulouse, impr. I. Vidaillon, 1927, 43 p.