Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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H Bigeault (Jean-Pierre). Le double crime de l'abbé Desnoyers, curé d'Uruffe, Paris, Éd. Pepper, l'Harmattan, 2008, 203 p. Graven (Jean). À propos d'un procès retentissant [abbé Desnoyers, curé d'Uruffe] et d'un référendum sur la peine de mort, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. XII, 1958, n° 1, janvier-mars, p. 1-16. Granier (Joseph). À propos d'un récent verdict [crime de l'abbé Desnoyers, curé d'Uruffe], Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1958, n° 2, p. 357-368. Baragan (Marc). Impressions et réflexions sur le procès de Desnoyers, La Vie judiciaire, 1958, n° 616, 27 janvier-1er février, p. 1, 3. Reverchon (Émile). Cour de cassation. Chambre criminelle. Défense pour MM. Jackson, Ruffieux et Revollier contre MM. Desouches-Touchard, Bonnet et Montagnac, Paris, impr. S. Raçon, 1854, 15 p. M. Valladon de Lagrivelle,... en réponse au sieur et à la dame Despois [auxquels il reproche de l'avoir calomnié], accusés de banqueroute frauduleuse [Signé : Valladon de Lagrivelle], Paris, impr. Cassac, s. d., 4 p. Mémoire pour le sieur Malot, appelant, contre le sieur Desprez intimé [Signé : Parquin, avocat... ; Rossignol, avocat ; Sorbet, avoué], Paris, impr. Moreau, s. d., 72 p. Cour impériale d'appel. Chambre correctionnelle. Note pour la Demoiselle Rosalie-Valentine-Josèphe Desprez intimée, Versailles, impr. Beau jeune, 1857, 14 p. H Planchet (André). À propos de "l'affaire Desquiens" d'Ascq, La Revue du Terroir. Bulletin de la Société historique de Villeneuve-d'Ascq, 1977, n° 13, p. 9-10. Margerand. Question de monomanie. Plaidoyer prononcé devant la cour d'assises du Rhône le 6 septembre 1832, par Me Margerand, avocat à la Cour royale de Lyon, pour Jeanne Desroches, femme Corget, accusée de parricide [sur la personne de sa mère la Vve Desroches] et de trois assassinats [sur les personnes de Claudine Champart, sa nièce âgée de 2 ans ; de la Vve Georges ; de Dorneron fils, âgé de 7 ans], Lyon, impr. T. Pitrat, 1832, 93 p. Evénement extraordinaire, crime unique dans nos annales judiciaires. Louis Dessin, né et domicilié à Rouen, demeurant rue de la Grosse-Horloge, 36, Nantes, impr. C. Gailmard, 1849, 8 p. Cour d'assises du département de Constantine. Audience des 11 et 12 juin 1872. Diffamation envers un fonctionnaire public ; par la voie de la presse. Le général Desvaux contre le journal le Zeramna, Paris, Impr. de Renou et Maulde, 1872. Desvernay-Fleury (Jean-François). Mémoire pour M. Jean-François Desvernay-Fleury, homme de loi,... demandeur, contre 1° M. François-Augustin Guibout, aîné, avocat... ; 2° M. Alexandre Cor,... ; 3° M. Jean-Louis Poiré, escompteur,... ; 4° M. Pierre-Daniel Aubert-Armand, avocat... ; 5° M. Aubin-Simonot,... ; 6° et M. Cabanel,... [10 août 1828], Lyon, impr. G. Rossary, s. d., 32 p. Desétables (Urbain). Simple note pour M. Desétables [accusé de complicité de faux en écriture et d'escroquerie, lors de l'enquête sur la faillite de son débiteur, Durand, fabricant de papiers peints [22 novembre 1845], Paris, impr. Schneider et Langrand, 1845, 17 p. Detaille (Charles-Alfred-Henri). Note pour M. Ch. Detaille [condamné le 2 août 1865 par le Tribunal correctionnel de la Seine, avec arrêt confirmatif le 13 septembre 1865 de la Cour de Paris, pour contravention à la loi prohibant les loteries non autorisées alors qu'il avait émis des titres en souscription publique résultant du fractionnement en coupures des obligations du Crédit foncier], Paris, impr. P. Dupont, 1867, 11 p. Note pour M. Ch. Detaille [condamné le 2 août 1865 par le Tribunal correctionnel de la Seine, avec arrêt confirmatif le 13 septembre 1865 de la Cour de Paris, pour contravention à la loi prohibant les loteries non autorisées alors qu'il avait émis des titres en souscription publique résultant du fractionnement en coupures des obligations du Crédit foncier], Paris, impr. P. Dupont, 1866, 4 p. H Sarne (Daniel). L'erreur judiciaire [Affaires Deveaux 1961-1963; Solera 1945-1961], Paris, La Table ronde, 1966, 247 p. Sarne (Daniel). L'affaire Deveaux, Paris, Éditions et publications premières, 1969, 267 p. H Vernerey (Jacques). L'affaire Deveaux : premières constatations, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1971, n° 2, p. 367-378. Cour d'appel de Nancy. Chambre des appels correctionnels... Note à consulter pour M. Auguste Pouillard, imprimeur à Charleville (Ardennes)... contre M. Léandre Deverrière, gérant du journal le "Nord-Est", appelant d'un jugement du tribunal de police correctionnelle de Charleville, en date du 1er juillet 1872, qui le condamne à 500 francs d'amende et en 1500[...] de dommages-intérêts pour délit de diffamation envers l'intimé, Charleville, Impr. de Pouillard, 1872. Vincent (Albert). Affaire du "Devoir" contre M. Choppin, préfet de l'Oise ; de Ladmirault et Ladeau. Saisie du "Devoir". Déclinatoire. Plaidoirie de Me A. Vincent. (30 avril et 7 mai), Creil, bureaux du "Devoir", 1873, 16 p. Larnac (Philippe). Cour de cassation. Chambre criminelle. Observations pour le sieur Hilaire-Eugène Dharboullé,... défendeur intervenant, contre le ministère public, Paris, impr. A. Guyot et Scribe, 1859, 27 p. H Conklin (Alice L.). Who speaks for Africa ? The René Maran-Blaise Diagne trial in 1920's Paris, The color of liberty. History of race in France, Londres, Duke University Press, 2003, p. 302-337. H Cachart (Éric). Docteur Dialo, le droit de dire, Paris, Messinger, 1988, 248 p.