Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

4671 résultats

Paul Pierret, convaincu d'assassinat sur la personne de son épouse et de ses deux enfants, l'un âgé de 5 ans, l'autre de 4 ans, condamné à la peine de mort, Charmes, Impr. B. Mangel, 1858, 2 p. Dufour (Gabriel-Michel). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Louis-Victor Pigault, Paris, Impr. de A. Guyot et Scribe, 1862. Pillon (Adrien de Thury, Abbé). Première partie. Réponse à une plainte portée au parquet de Paris par MM. Levallois, Schemitte, Lagabe,... contre M. l'abbé Pillon et la Pantographie. [Seconde partie. Réponse aux renseignements malveillants... Lettre adressée à M. le procureur général d'Amiens, Paris, impr. Vves Renou, Maulde et Cock, 1875, 37 p. Justice criminelle. Cour d'assises de la Seine.... Affaire Pillot. Extorsion de signatures avec violences..., Poitiers, Impr. de Blais, Roy et Cie, 1887. H Gondolo della Riva (Piero). L'affaire Pilote et Danube (1909-1912), Bulletin de la Société Jules Verne, 1977, n° 44, p. 99-102. Jugement du Tribunal civil, 1ère chambre, rendu le 4 janvier 1825 [déboutant Pincepré de ses prétentions relatives au testament Perrégaux et ordonnant la suppression de ses différents Mémoires contenant des faits faux et calomnieux envers Laffitte], Paris, impr. Everat, s. d., 6 p. Evénement déplorable. Détails sur le crime qui vient d'être commis par un employé des travaux publics [Pinelli] sur un dessinateur de la direction des Ponts et chaussées. Comment le coupable fit assister à la perpétration de son crime un de ses amis [de Saint-Cricq] qu'il enferma sur une terrasse, après l'avoir invité à venir fumer un cigare chez lui. Scène douloureuse entre une jeune dame, le témoin involontaire et la victime qui mourut immédiatement par suite de deux coups de poignard qu'elle reçut au coeur. Arrestation du meurtrier au moment où il allait fuir pour la Belgique, Paris, Vente, s. d., Plano, grav. sur bois. H Chambarlhac (Vincent). « L'honneur du banc d'infamie » : les procès du Pioupiou de l'Yonne, in Cordillot (Michel) (dir.). « Plutôt l'insurrection que la guerre ! » : l'antimilitarisme dans l'Yonne avant 1914. Actes du Colloque organisé à Auxerre le 16 octobre 2004 par l'association ADIAMOS-89, Auxerre, ADIAMOS-89, 2005, p. 105-120. Procès en diffamation. Jugement, rendu par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, le 8 février 1843, entre M. le procureur du Roi et MM. Courbet aîné, Vatageot et Petignief, négociants, parties civiles, contre Claude-Antoine Piquet, ancien notaire à St-Amour, puis à Louhans.- Extrait de l'arrêt de la Cour royale de Dijon, du 26 avril 1843, sur la demande en cession de biens du sieur Claude-Antoine Piquet, Lons-le-Saunier, impr. Courbet, 1843, 11 p. H Seradin (Nicolas). L'affaire Piron : de l'amour interdit à la passion criminelle, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 2003, dact., 178 f°. Arrêt de la cour d'assises du Gers qui condamne les nommés Joseph Pissembert et Marie Tokast, femme Labal à la peine de mort pour empoisonnement, Condom, Impr. Dupouy, 1854, 8 p. Extraits du réquisitoire prononcé par M. l'avocat général Benoist, à l'audience de la chambre des appels de police correctionnelle, le 18 janvier 1872, Paris, Impr. de Renou, 1872. Jugement du Tribunal d'appel de police correctionnelle de Troyes (Aube) [du 11 avril 1854 confirmant le jugement du Tribunal civil de Troyes condamnant le comte de Plancy pour diffamation contre Joseph-Amand Vincent, notaire et maire de Romilly-sur-Seine, mais condamnant ce dernier à tous les dépens. Signé : Meugniot], Nogent, impr. Raveau, 1854, Plano à 4 col. Affaire Planus. Assassinat (de Jean Masson, vieillard de 70 ans demeurant à Charnonier, commune du Breuil, Rhône).- Condamnation à mort [de Planus], Lyon, impr. Boursy fils, s. d., 4 p. Mouton (Eugène). Affaire Plassiart. Réquisitoire prononcé le 27 novembre 1861, à l'audience du tribunal correctionnel de Niort, par M. Mouton, procureur impérial, Niort, impr. de L. Favre, 1861, 71 p. Procès de Plassiart, père, maire de Coulonges, Deux-Sèvres, accusé d'incitation de femmes et filles à la débauche, de violation de correspondance et avec son fils, avocat, de fraudes électorales], Niort, impr. L. Favre, 1861, 2 p. Copie de quelques pièces. Affaire, Pluyer, Chollet Caignard et de Lamotte [prévenus d'escroquerie dans les ventes d'ouvrages de librairie par souscriptions], Paris, impr. Maulde et Renou, 1853, 12 p. H Chailleux (Henry). L'affaire du Lude et le procès Plévry, Chartres, Impr. moderne, 1948, 84 p. Extrait des minutes du greffe de la cour impériale de Rennes [dont l'arrêt du 31 octobre 1859 infirme partiellement le jugement correctionnel du Tribunal de Vannes rendu le 21 septembre précédent et contraint Poinsel, rédacteur-gérant du journal "le Foyer breton", à insérer un rectificatif à un article mettant en cause les plaignants paru dans ledit journal], S. l. n. d. Ropartz (Sigismard). Mémoire à consulter soumis à la chambre des appels de police correctionnelle de la cour impériale de Rennes, pour Th. Hersart de la Villemarqué, A. de la Borderie, Ch. de Keranflec'h et P. Delabigne-Villeneuve, contre le sieur Antoine Poinsel [25 octobre 1859], Rennes, impr. Ch. Catel, 1859, 34 p. H Grant (Elliot M.). L'affaire Poinsot-Jud, Mérimée et Zola, Cahiers naturalistes, 1962, 9e année, n° 23, p. 313-315. Affaire Poirier [assassinat des enfants de ses voisins Travers, au Tertre, commune de La Bazoche, Eure-et-Loir.- Complainte.- Attaque d'un chemin de fer], Quimper, impr. Caen, dit Lion, 1876, 8 p. Les crimes horribles. L'affaire Poirier, Savenay, Impr. J. Allair, 1880, 8 p. Sénard (Jules). Conclusions prises devant la 8e Chambre du Tribunal correctionnel de la Seine, pour MM. J. Masse, V. Tribouillet et Cie, contre MM. Poisat oncle et Cie, et Jaillon, Moinier et Cie [Signé : J. Masse, V. Tribouillet & Cie ; Sénard, avocat...], Paris, impr. W. Remquet, 1850, 7 p.