Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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Alquié (Alexis). Étude médicale et expérimentale de l'homicide réel ou simulé par strangulation relativement aux attentats dont Maurice Roux a été l'objet, Montpellier, Coulet, 1864, 136 p. Tardieu (Ambroise-Auguste), Dr. Consultation médico-légale sur les faits de l'accusation portée contre M. Armand, Paris, Impr. de E. Martinet, 1863, 27 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude), Lachaud (Charles). Affaire Armand, plaidoiries de Mes Lachaud et Jules Favre, Paris, impr. de A. Laîné et J. Havard, 1864, 58 p. Mémoire et révélation des demoiselles Armand, sœurs de Louis Armand, condamné à mort par la Cour d'assises séante à Douai le 12 novembre 1832 et exécuté à Dunkerque le 9 février suivant, Union Faulconnier. Société historique et archéologique de Dunkerque et de la Flandre maritime. Bulletin, 10e année, tome 10, 1907, p. 389-461. Armand (Antoinette), Armand (Joséphine). Mémoire et révélation des demoiselles Armand, soeurs de Louis Armand, condamné à mort par la cour d'assises séante à Douay, le 12 novembre 1832, et exécuté à Dunkerque le 9 février suivant, Paris, Mme Leneveux, 1833, 80 p. Le drame de Lyon. 20 décembre 1870. Assassinat du commandant Arnaud. D'après des documents authentiques, par un avocat, Lyon, Josserand, 1871. L'affaire Arnould contre Duval-Arnould. Extrait de la "Revue des grands procès contemporains", Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903. Milleret. Audience du 13 avril. Chambre des appels de police correctionnelle... Défense à une accusation d'escroquerie ou d'abus de confiance. Demande reconventionnelle en nouveaux dommages-intérêts basés sur l'appel. Pour M. Milleret contre 1° MM. Arnoux et Cie 2° M. Arnoux, personnellement [12 avril 1860], Paris, Impr. de F. Didot frères, fils et Cie, 1860. Arrault. Observations pour le sieur Arrault, pharmacien qui demande à la Cour d'infirmer un jugement du Tribunal de police correctionnelle, qui l'a condamné pour contravention à l'art. 36 de la loi du 11 germinal an XI. Le sieur Arrault est poursuivi pour avoir fabriqué et vendu des médicaments : pâte de lichen, baume du Paraguay, pilules toni-purgatives, médicaments regardés comme secrets, Paris, impr. Demonville, s. d., 2 p. Affaire Aspe. Crime d'assassinat suivi de vol. Horribles mutilations de la victime, Saint-Gaudens, Impr. Vve Tojan, 1866, 2 p. Knarf (V.). Complainte sur Aspe, meurtrier, condamné pour toujours à perpétuité, Toulouse, Impr. de Franc, 1866, 1 p. Contrasty (Antonin), de Castelnau. Affaire Aspe. La guillotine et le jury, Toulouse, Impr. de Caillol et Baylac, 1866, 8 p. Asselineau (Jean-Baptiste-Élisabeth). Vie de Jean-Baptiste-Élisabeth Asselineau, écrite par lui-même, précis de l'acte d'accusation, résumé des débats, et plaidoirie de Me Gechter, suivis de l'arrêt de la cour royale de Paris, du 26 mars 1827, qui condamne Asselineau à la peine de mort, Paris, Librairie ancienne et moderne, 1827. Procédure criminelle instruite contre le nommé Jean-Baptiste Ansselineau [sic], âgé de vingt ans, garçon marchand de vin, prévenu d'avoir assassiné le sieur Brouet, aussi garçon marchand de vin de M. Rambault, rue St Honoré, n° 346 ; sa mise en jugement à la cour d'assises de Paris, Paris, impr. A. Béraud, s. d., 2 p. Détail sur Asselineau, né dans le département de la Nièvre, âgé de 22 ans, sa condamnation à mort à la cour d'assises de Paris [par arrêt du 26 mars 1827] et exécuté en la place de la Grève, Blois, impr. E. Dezairs, s. d., 4 p. Détails véritables sur les mémoires écrits de la main de Jean-Baptiste Asselineau dans sa prison, contenant sa vie privée et criminelle depuis son enfance jusqu'à sa mort... Précis circonstanciés de ses derniers moments, Paris, impr. de A. Beraud, s. d. Cour royale de Metz. Chambre civile et chambre des appels de police correctionnelle réunies. Association bretonne. Réquisitoire prononcé... le 8 janvier 1830, par M. Pinaud, Metz, impr. de C. Dosquet, s. d., 68 p. Aicard (Albert), Crémieux (Adolphe-Isaac-Moïse), Cazot (Jules-Théodore-Joseph). Procès des mécaniciens du réseau sud contre la compagnie P.L.M. [Plaidoiries de Mes Aicard, Crémieux, Cazot], Paris, impr. Rodière, 1873, 85 p. Police correctionnelle de Pont-l'Evêque. Audience du 12 mars 1856. Diffamation. M. J.-B. Auber, de Honfleur, contre M. J.-D. Fingado, du Havre, représentant la veuve et les orphelins de M. Frédéric Auber, de Honfleur, Jugement, Le Havre, impr. L. Flambard, 1857, 7 p. Notes pour M. Jean Aubry, docteur médecin à Rennes [accusé d'avoir rédigé des lettres anonymes, mais acquitté par le tribunal correctionnel de Rennes, le 16 juin 1866] contre M. Mourlan... [qu'il accuse d'avoir rédigé ces lettres anonymes], Rennes, typ. T. Hauvespre, 1870, 30 p. Cour d'appel de Paris. Chambre correctionnelle. Audience du 18 mai 1872. Arrêt infirmant le jugement du tribunal de Sens en date du 27 mars 1872 [et déchargeant Audibert de toute responsabilité dans un accident survenu le 16 septembre 1871 près la gare de Champigny par suite de la rupture d'un essieu de wagon de marchandises], Paris, impr. Renou et Maulde, 1872, 3 p. Frapart (N.-N). Plaidoyer du docteur Frapart, prononcé le 21 août devant la première chambre et chambre d'appel de police correctionnelle réunies dans son affaire contre M. Audin-Rouvière [à propos de la brochure de celui-ci intitulée "Plus de sangsues"., jugée diffamatoire], Paris, impr. H. Tilliard, 1827, 16 p. Plaidoyer relatif au procès de M. Audin-Rouvière contre M. Frapart et sur l'application de 1800 sangsues dans le cours d'une maladie, Paris, impr. Le Normant fils, s. d., 8 p. Jugement rendu par la cour d'assises du département de la Charente, séant à Angoulême le 27 décembre 1837, qui condamne Aumaître, dit Comte, à la peine de mort et Jean Gadrad, à quinze ans d'emprisonnement et à cinq ans de surveillance, tous deux convaincus du crime d'homicide volontaire... [Suivi d'une complainte], Nantes, impr. du commerce, s. d., 8 p. < 1 2 3 4 5 6 7 ... 193 194 195 >