Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Delpech (Jeanine). La demoiselle à l'arsenic [Affaire Madeleine Smith, 1857], Paris, Presses de la Cité, 1973, 218 p.
Thompson (Thomas). La trace du serpent, Paris, France loisirs, 1981, 681 p; Livre de poche, 1981, 757 p; LGF, 1999, 793 p.
Extrait du journal. "La Gazette des Tribunaux" du 8 mars 1879. Tribunal correctionnel de Paris (9e chambre)... Audience du 22 février 1879. La "Société Générale" Contre le journal "Le Crédit National". Diffamation, Paris, Impr. de A. Chaix, 1879.
Faure (Antoine). Tribunal civil de la Seine. Première chambre. Audience du 17 novembre 1905. Affaire de la Société de Monceau contre M. Duez, liquidateur de la Société de Marie. Plaidoyer de Me Faure pour la Société de Monceau, Clermont-Ferrand, Impr. de A. Dumont, 1905, 36 p.
Hennequin (Eugène). Cour de cassation. Chambre criminelle. Pourvoi pour 1° La société lyonnaise Courrat Gaillard et Cie, dite Société des Papin, pour le transport par eau, sur la Saône et le Rhône, des voyageurs et des marchandises dont le siège est établi à Lyon, port des Cordeliers,... 2° le sieur Berger, capitaine du bateau à vapeur Le Papin n° 1, domicilié à la Guillotière,... à Lyon ;... demandeurs en cassation ; contre les sieurs Meunier frères, voituriers par eau, demeurant à Crèches, Saône-et-Loire ; défendeurs, Paris, Impr. de Soye et Bouchet, 1853.
Affaire des actionnaires de la Société des bougies de l'Etoile, contre MM. de Milly et Fournier. Résumé et conclusions du rapport de M. Quenot, expert, commis par M. le juge d'instruction, Paris, impr. Maulde et Renou, 1843, 11 p.
Cour d'appel de Dijon. Chambre correctionnelle. Audience du... 2 décembre 1890. Plaidoirie... pour MM. Goin et Foret. Société des féculeries et glucoserie de Chalon-sur-Saône, Pagny-la-ville et Seurre, Paris, Impr. de P. Detot, 1891.
Mémoire pour MM. Chappon, et consorts..., appelants, contre MM. Pinto, Henri, Mellet, Renauld et autres se disant représenter la Société de Gouhenans intimés, Paris, impr. Maulde et Renou, 1849, 55 p.
Notes à consulter pour répondre à l'assignation en police correctionnelle lancée par MM. Ancelon, Lévesques, Jacob, Burton et Outhenin-Chalandre fils [actionnaires de la Société qui réclament la révocation du gérant pour abus de confiance et escroquerie], Paris, impr. Poitevin, 1861, 54 p.
La Société industrielle et la Société générale forestière devant la justice [pour avoir négocié les actions d'une société constituée irrégulièrement et tenté d'obtenir des souscriptions à l'aide d'énonciations fausses], Paris, Office sténographique et Librairie centrale, 1873, 27 p.
Rapport par MM. Tripier, docteur en pharmacie... Dufour-Mathon... ancien fabricant de sucre... Dieu, docteur en médecine... experts nommés par jugements du Tribunal correctionnel de Lille, en date des 19 mars 1852 et 18 novembre 1853, dans l'instance en contrefaçon intentée par la Société propriétaire des brevets Rousseau, contre MM. Bonzel frères, fabricants de sucre à Haubourdin, près Lille, Paris, impr. F. Malteste, 1854, 32 p; Lille, impr. E. Reboux, 1854, 30 p.
Laurent (Louis). Affaire de la Société stéarinerie artésienne. Tribunal correctionnel d'Arras, Paris, Impr. de A. Wittersheim, 1858.
Le crime de la rue de Charonne, viol et assassinat de la petite Marthe Elberding, Paris, Vve L. Hayard, 1907.
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Mouraz (Bernard). L’affaire Soleilland (1907), La Cité. Société historique et archéologique des IIIe, IVe, XIe et XIIe arrondissements de Paris. Bulletin de liaison, 2008, n° 27, p. 51-65.
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Berlière (Jean-Marc). Le crime de Soleilland (1907). Les journalistes et l'assassin, Paris, Tallandier, 2003, 240 p.
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Berlière (Jean-Marc). 1907. La France a peur ! L'affaire Soleilland, L'Histoire, 2007, n° 323, p. 54-59.
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Chaveyron (J.). Sur un procès intenté en 1845 à la commune de Montréal par le comte Soltho de Douglas, Ain, 1976, n° 3, p. 43-55.
Le crime du boulevard (affaire Cligny) [le jeune Henri Rabel, beau-fils de Charles Cligny est trouvé assassiné près de la gare, où son beau-père l'avait vainement attendu]. Compte-rendu in extenso reproduisant l'acte d'accusation ; l'interrogatoire de l'accusé [M'Ahmed ben Mustapha dit Sordo] ; les dépositions des témoins ; les rapports des experts ; le réquisitoire de M. Durand, 1er avocat général ; la plaidoirie de Me Robert, avocat à la cour impériale et l'arrêt de la cour [condamnant l'accusé à la peine de mort], par Louis Prengrueber, sténographe, Alger, Bouyer, 1869, 64 p.
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Sanz (Lionel). Qui veut noyer son chien... Choix d'écrits pour Antoine Soriano Mor, Paris, Éditions Ringolevio/L'Insomniaque, 1999, 142 p.
Sénard (Jules). Sorlin, dit d'Origny contre Fattet. Plaidoirie de Me Sénard, avocat de M. Fattet, Paris, impr. Pommeret et Moreau, 1858, 15 p.
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Daranatz (J.). Sorsatequi et Saquelouchory [deux Basques victimes d'erreurs judiciaires (début du XIXe s.)], Gure Herria, tome 3, 1923, p. 167-168.
Soubiranne (François). Observations pour François Soubiranne, présentées par lui à l'audience du Tribunal correctionnel, 6e Chambre, pour servir de réponse à un mémoire signé : Augustin de Cairon, Paris, impr. A. Boucher, 1836, 19 p.
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Lefebvre Filleau (Jean-Paul). L'affaire Bernadette Soubirous : l'enquête judiciaire de 1858, Paris, Ed. du cerf, 1997, 180 p.
Cour d'assises du Calvados. Audience du 15 février 1845. Procès de M. l'abbé Souchet, chanoine de Saint-Brieuc, Paris, A. Sirou, 1845, 167 p.