Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
4671 résultats
H
Cachart (Éric). Docteur Dialo, le droit de dire, Paris, Messinger, 1988, 248 p.
Merle (Roger). Le procès des médecins de Poitiers, in La plume et la parole. Mélanges offerts au professeur Roger Merle, par l'Institut de criminologie et des sciences pénales (Toulouse), Paris, Cujas, 1993, p. 275-284.
Van Geirt (Jean-Pierre). Diana : enquête sur une tragédie, Paris, Ramsay, 1997, 283 p.
H
Laffaille (Chris). Diana. L'enquête jamais publiée, Paris, Scali, 2007, 274 p.
Jugement et condamnation de deux individus, les nommés Diancourt et Dosmas, pour tentative d'assassinat commise sur un curé [Maistrias] et sa servante [Marie Clavette], laquelle reçut plusieurs coups de couteau, après lui avoir introduit de la boue dans la bouche afin d'étouffer ses cris, pour ne pas réveiller son maître... Arrivée de M. le maire et des habitans au bruit du tocsin..., Paris, impr. Chassaignon, 1844.
Ndocky-Sappy (Paul-Aurélien). Le destin tragique de ma cousine : Marie-Claire Dibobé, Paris, la Pensée universelle, 1993, 111 p.
H
Hémon (Hélène), Tanneau (Michel). L'affaire Dickinson, Rennes, Éd. Apogée, 2005, 159 p.
Discours prononcé par Delaflenbrie, substitut du commissaire du gouvernement près le Tribunal criminel, à l'audience du 15 frimaire dans l'affaire du Dictionnaire de l'Académie française, recueilli par ... Breton, sténographe [Signé : Chauveau-Lagarde, défendeur ; Valton, avoué], Paris, impr. de Bossange, Masson et Besson, s. d., 31-4-8 p.
Condamnation du bandit Didier, condamné à mort pour avoir assassiné le garde de son village, Charmes, Impr. L. Buffet, 1850, 2 p.
Berryer (Pierre Antoine). Conclusions pour 1° M. Didion, inspecteur général des ponts et chaussées, directeur de la compagnie du chemin de fer d'Orléans et la compagnie du chemin de fer d'Orléans, civilement responsables, intimés ; 2° M. Chaperon, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, civilement responsables, intimés, Paris, impr. N. Chaix, 1861, 6 p.
Digeon (Émile). Mémoire adressé par Émile Digeon,... à Messieurs les membres de la chambre des appels de police correctionnelle, en appel d'un jugement du tribunal correctionnel de la Seine, par lequel ce tribunal s'est déclaré compétent pour juger le délit d'outrage par menaces envers des magistrats..., Paris, impr. de M. Décembre, 1883, 7 p.
Dils (Patrick). Je voulais juste rentrer chez moi, propos recueillis par Karen Aboab, Neuilly-sur-Seine, M. Lafon, P. Férel, 2002, 233 p; J'ai lu, 2003, 220 p.
H
Charlot (Emmanuel). L'affaire Dils-Heaulme. Contre-enquête sur un fiasco judiciaire, Paris, Flammarion, 2008, 459 p.
Nogent Saint-Laurens (Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri). Extrait de la "Tribune judiciaire". Procès des Docks Napoléon. Plaidoirie de Me Nogent Saint-Laurens, défendeur de Duchêne de Vère, Paris, impr. L. Martinet, 1857, 16 p.
Procès des Docks Napoléon. Interrogatoire du commissaire du gouvernement. Plaidoirie et réplique de Me Marie. Extrait de la Tribune judiciaire, Paris, Barrani et Droz, 1857, 476 p.
Doctor-Brennus. Histoire du célèbre ouvrage "Amour et sécurité" par Doctor-Brennus, poursuivi en cour d'assises à Paris le 29 août 1895, Paris, F. Montel, 1896, 52 p.
H
Verpeaux (Michel). Un procès d'usurier [Bernard Doderet] au XIXe siècle [1836] en Côte-d'Or, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1980, fascicule 37, p. 273-279.
Levita (Julius). Der Process Doineau, kritische Darstellung... von Dr Julius Levita, Advokat der österrichischen Botschaft in Paris, Erlangen, F. Enke, 1858, 76 p.
Royer (Paul-Henri-Ernest de). Pourvoi d'Auguste Doineau, de Mohamed Ben Hadj et de neuf autres condamnés contre l'arrêt de la cour d'assises d'Oran du 23 août 1857. Conclusions de M. le procureur général de Royer, Paris, impr. Dubuisson, 1857, 16 p.
Procès du capitaine Doineau et de ses coaccusés [du meurtre, avec préméditation et guet-apens, dans la nuit du 12 septembre 1856, lors de l'attaque de la diligence Tlemcen-Oran de Mohammed Ben Abdallah, agah des Beni Snous, de son interprète Hamadi Ben Cheuk et d'un commerçant français d'Alger, Valette], devant la cour d'assises d'Oran (août 1857), Paris, Librairie internationale de l'agriculture et de la colonisation, 1857, 508 p.
Nogent-Saint-Laurens (Edme-Jean-Joseph-Jules-Henri). Affaire de Tlemcen. Cour d'assises d'Oran. Plaidoirie de Me Nogent Saint-Laurens pour le Capitaine Doineau, Paris, impr. J. Claye, 1857, 67 p.
Dolivier (Pierre-Camille-François). À M. le Président, à MM. les juges composant la sixième chambre de police correctionnelle, et à M. le substitut du Procureur du Roi, Paris, impr. Blondeau, 1844, 7 p.
Mémoire à consulter [pour Dolivier en réfutation des calomnies dont il se plaint d'être l'objet], Paris, impr. A. Gratiot, 1841, 12 p.
Dupa (Jean-Georges), Lugol (Guillaume), Tellier (Charles-Henri-Pierre). Jugemens arbitraux rendus sur les contestations survenues entre le sieur Henri Dollfus, de Mulhausen, et le sieur Louis Bidou-Parent, de Givet, d'une part, et le sieur Lhoste-Renet, négociant à Charleville, d'autre part, par suite d'une société en participation qui a existée [sic] entre eux ; pour des fournitures des fourrages faites pendant le deuxième trimestre de l'année 1817, aux troupes alliées de l'armée d'occupation en France [5 octobre 1822], Paris, impr. Constant-Chantpie, s. d., XII-231 p.