Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Claudel (Jean-Paul). Les mystérieuses disparitions [affaire Romand, 1905, Saint-Dié, Vosges], Revue lorraine populaire, 2000, 26e année, n° 153, p. 16-18.
Toutenu (Denis), Settelen (Daniel). L'affaire Romand, le narcissisme criminel : approche psychologique, Paris, l'Harmattan, 2003, 101 p.
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Goualard (Daniel). Les travaux forcés pour un vol de pain. Jacques Romet, un Jean Valjean percheron [en 1847], Le Bordager. Bulletin trimestriel du Cercle généalogique Maine et Perche, 1998, n° 48, p. 27-30.
Cour impériale d'Orléans. Chambre des appels de police correctionnelle. Renvoi après cassation. Audience du lundi 16 novembre 1857. Note explicative pour M. Romieux chef de gare du chemin de fer d'Orléans à Saumur, contre le ministère public, Paris, Impr. de N. Chaix, s. d., 1857.
Rommetin (César). Mémoire dans l'affaire du Sr César Rommetin,... traduit devant la cour d'assises de la Seine, le 21 juillet 1826, comme prévenu de faux en écriture privée, pour une... somme de 150 fr., [19 juillet 1826]), Paris, Impr. de Lebègue, s. d.
Affaire des courtiers de marchandises près la Bourse de Lyon contre MM. Rondel, Chabrand, Vignet, Lefebvre et Chanel. Jugements du tribunal correctionnel de Lyon. Note du syndicat des courtiers. Documents de législation et de jurisprudence, Lyon, impr. Vve Mougin-Rusand, 1862, XXVIII-43 p.
Mémoire pour M. Rondy, auteur du projet de l'entreprise des Véloces, Paris, impr. Mme Huzard, s. d., 7 p.
Quelques explications pour MM. Lignereux, Sainte-Marie-Pricot, Robin et Larsonnier, intimés, défendeurs, et demandeurs en suppression de mémoire contre les sieurs Bance, Faure et autres appelants, et contre M. le procureur-général, aussi appelant, en présente et contre le sieur Rondy [Signé : Robin ; Lignereux ; Ste-Marie-Pricot ; et Larsonnier ; Moulin et Desboudet, avocats...], Paris, impr. Bourgogne et Martinet, s. d., 11 p.
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Le Caer (Chantal). Joseph Ronin et la justice : extrait des minutes de la Cour de Cassation [1817], Renouillard, 1995, n° 5, p. 32-35.
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Lewis (Gwynne). A Cevenol community in crisis : the mystery of "l'homme à moustache" [Louis Roque, brigand de 1823 à 1826], Past and Present, 1985, n° 109, p. 144-175.
Arrêt rendu par la cour d'assises de l'Aude en date du 1er août 1863, qui condamne à la peine de mort Roques..., Mont-de-Marsan, impr. Delaroy, 1863, 8 p.
Arrêt rendu par la cour d'assises de l'Aude, en date du 1er mars 1863, qui condamne à la peine de mort Roques, propriétaire, habitant à Tourouzelle, coupable d'assassinat, suivi d'un vol de 20000 frs. [- Complainte à ce sujet], Auch, impr. Cocharaux, 1863, 4 p.
Procès en contrefaçon entre les éditeurs Roret et Renault. À messieurs les président et conseillers de la Cour royale, composant la Chambre d'appel de police correctionnelle, Paris, impr. P. Baudouin, s. d., VI-70 p.
Quelques observations sur le procès en contrefaçon intenté par le sieur Roret au sieur Renault [Signé : Renault], Paris, impr. Mme Huzard, s. d., 31 p.
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Soufflet (Edmond). Du nouveau sur l'affaire Rorique, Amphitrite, 1971, n° 3, p. 37-42.
Degrave (Eugène). Le bagne (Affaire Rorique), Paris, Stock, 1901, VI-319 p.
Cour d'assises de la Sarthe. Audience du 6 septembre 1851... Accusation de faux en écritures privées, Le Mans, Impr. de Julien, 1851.
Christofle (Charles). Cour royale. Chambre des appels de police correctionnelle. Charles, Christofle contre Alfred Roseleur, Cloménil et Garnier, Paris, impr. E. Duverger, 1848, 21 p.
Roseleur (Alfred). Procès en contrefaçon. Ch. Christofle et Cie contre Alfred Roseleur, chimiste. Dorure et argentine par la pile et par immersion, Paris, impr. Hagenbuch, 1847, 30 p.
Duel suivi de mort entre M. Rosemond de Beauvallon et M. Dujarrier. Accusation d'homicide volontaire. Acte d'accusation. Interrogatoire de l'accusé. Dépositions des témoins. Réquisitoire de M. le procureur-général. Plaidoiries de MMes Berryer, Léon Duval, Ch. Chain, Romiguière. Arrêt, Paris, Moquet, 1846, 160 p.
Duval (Léon). Affaire Beauvallon. Duel suivi de mort. Faux témoignage. Audiences des 27, 28, 29 et 30 mars 1846. [Plaidoiries de Me Léon Duval pour la mère de Dujarrier, tué en duel par Beauvallon. D'après lui, l'homicide commis en duel est un crime], Paris, impr. L. Martinet, 1856, 32 p.
Cappot (Jean-Gabriel). Défense de Rosemond de Beauvallon, devant la cour d'assises de la Seine, le 9 octobre 1847... [où il fut arrêté à l'audience pour faux témoignage, après avoir été acquitté à Rouen pour fait de duel]. Précédé de considérations sur le pouvoir discrétionnaire, et suivi de Notes et pièces justificatives par M. Cappot de Feuillide, Paris, impr. P. Renouard, 1847, 76 p.
Arrêt de condamnation à la peine de mort, prononcé par la cour d'assises du département du Var, séant à Draguignan, le 7 juillet 1838, qui condamne le nommé Carmino Rossa, âgé de 35 ans, chaudronnier ambulant, natif de Torracea, province de Salerne, royaume de Naples, casuellement à Draguignan [Var.- Complainte à ce sujet], Draguignan, P. Garcin, s. d., 7 p.
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Capponi (Régis). Les grands procès criminels : l'affaire Rossi [pendant l'Occupation], Annales de la Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes, 1968-1969, tome 60, p. 71-72.