Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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Réponse à M. Victor Castanié dit d'Anglars, maître de pension de jeunes demoiselles [Signé : Jeannolle et Duval, 13 octobre 1840], Rouen, impr. Vve F. Marie, s. d., 32 p. À messieurs les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle. Note pour Monsieur Augustin Angot, ancien négociant,... appelant, contre Monsieur Léon Aumont-Thiéville, notaire, inculpé [d'avoir insulté son oncle par alliance, M. Angot, dans la salle des Pas Perdus du Palais de justice], Paris, impr. V. Janson, 1873, 7 p. Détails sur l'assassinat de la jeune Annette, domestique à Bazas, (Gironde), ce grand crime a été révélé à la justice, par un jeune enfant le 23 avril 1852, Dax, Impr. Marcel Herbet, 1852, 2 p; Bordeaux, Impr. Causserouge, 1852, 2 p. Procès de M. Anquetil de Beauregard [propriétaire à la Martinique] contre le directeur [Bissette] de la Revue des colonies [qui l'aurait diffamé en rapportant des actes de barbarie commis sur des esclaves], Paris, impr. J.-A. Boudon, 1836, 8 p. Ansart (E.). Le sieur Ansart à Monsieur Genelle, Paris, impr. A. Moessard, 1832, 4 p. Apiau (aîné). Plaidoyer prononcé par M. Apiau aîné, devant le Tribunal de police correctionnelle, le 1er mai 1850, Bordeaux, impr. Suwerinck, 1850, 8 p. Barrot (Odilon). Mémoire sommaire pour le sieur Archinard [qui a été traîné devant la cour d'assises par une intervention du Procureur général dans la cause pendante au civil entre lui et les héritiers de son beau-frère, le comte Louis-Jean-Baptiste de Gouvion. Le sieur Archinard a été accusé de faux, sans fondement légal], Paris, impr. Decourchant, s. d., 10 p. Mémoire en cassation, pour Pierre-Louis-Lucrétius Archinard, demandeur en cassation de l'arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, du 29 avril 1826 ; contre Monsieur le Procureur général [dont l'intervention dans la cause pendante au civil entre lui et les héritiers de son beau-frère, le comte Louis-Jean-Baptiste de Gouvion a été- soutient-il- illégale et l'a traîné devant la Cour d'assises], Paris, impr. Decourchant, s. d., 71 p. Procès Ardaillon. Affaire d'empoisonnement [à l'arsenic] portée devant les assises de la Haute-Loire en novembre 1846 et mars 1847, jugée de nouveau aux dernières assises du Cantal, Clermont-Ferrand, impr. Ferol, 1847, 16 p. Barse (Jules). Empoisonnement. Discussion médico-légale des faits résultant de l'instruction et des débats devant les cours d'assises de la Haute-Loire et du Cantal, dans l'affaire Ardaillon, Paris, Labé, 1847, 16 p. Mercier (Edmond), Dr., Belletrud (Michel). Contribution à l'étude de la nécrophilie. L'affaire Ardisson, par M. Michel Belletrud,... et M. Edmond Mercier, Paris, G. Steinheil, 1906, 127 p. Procès criminel intenté par la compagnie d'Assurances générales contre M. Ardisson. Procès en dénonciation calomnieuse intenté par M. Ardisson contre les compagnies d'Assurances générales et du Phénix. Procès civil en appel d'une sentence arbitrale qui condamne les deux compagnies, Paris, bureaux de L'Observateur des tribunaux, 1836, 276 p. Précis pour Mme Boulé, demanderesse, contre 1° M. Ardouin, 2° M. Tenaille, dit Vaulabelle défendeurs, Paris, impr. Boulé, 1841, 7 p. L'affaire Boehringer-Aries, Paris, R. Aries, 1980, 93-6-8 f°. Remy (Alexandre-Athanase). "Dieu le veut !" Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la réponse du jury est : "Non, les prévenus ne sont pas coupables". Procès de MM. d'Arlincourt, Jeanne et Garnier. Plaidoiries de MM. Fontaine, d'Orléans, et Auguste Johanet ; par Alexandre Rémy. (23 novembre), Paris, chez tous les libraires, 1848, 50 p; rééditions nombreuses, Paris, Garnier frères, 60e éd., 1849, 74 p. H Bouchardon (Pierre). Le cocher de M. Armand. Les amours funestes d'Angélina, Paris, Éditions des Portiques, 1930, 255 p. H Aima (Aymé). Destin ! Qu'as-tu voulu ?, Récit, Nevers, Presses de l'Avenir, 1970, 312 p. Alquié (Alexis). Étude médicale et expérimentale de l'homicide réel ou simulé par strangulation relativement aux attentats dont Maurice Roux a été l'objet, Montpellier, Coulet, 1864, 136 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude), Lachaud (Charles). Affaire Armand, plaidoiries de Mes Lachaud et Jules Favre, Paris, impr. de A. Laîné et J. Havard, 1864, 58 p. Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar). Acquittement pénal. Condamnation civile. À propos de l'affaire Armand, Revue pratique de droit français, tome 17, 1864, 1er semestre, p. 385-393. Paillard de Villeneuve. L'affaire Armand. Le verdict du jury [acquittement]. L'arrêt de la cour [condamnation], Gazette des tribunaux, 28-29 mars 1864. Tardieu (Ambroise-Auguste), Dr. Consultation médico-légale sur les faits de l'accusation portée contre M. Armand, Paris, Impr. de E. Martinet, 1863, 27 p. Tardieu (Ambroise-Auguste), dr. Relation médico-légale de l'affaire Armand (de Montpellier), simulation de tentative homicide (commotion cérébrale et strangulation), par Ambroise Tardieu, avec les adhésions de MM. les professeurs G. Tourdes,... Ch. Rouget,... Émile Gromier,... Sirus Pirondi, et Jacquemet, Paris, J.-B. Baillière et fils, 1864, 84 p. Bibliothèque pour tous illustrée... Procès célèbres. Affaire Armand et Maurice Roux. Rédaction de "Droit", Paris, librairie contrat, 1864. < 1 2 3 4 5 6 ... 193 194 195 >