Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Codaccioni (Michel). Corse : assassinat d'un préfet, Ajaccio, Albiana, 1998, 169 p.
H
Charpier (Frédéric), Albertini (Antoine). Les dessous de l'affaire Colonna, Paris, Presses de la Cité, 2007, 245 p.
Derodé (Louis-Émile). Précis pour M. Charles Garbé, avocat..., contre M. Desclaibes, avocat..., et M. Ceret-Carpentier, imprimeur à Douai, Paris, impr. E. Duverger, s. d., 24 p.
Allain (Lucile). Françoise-Lucile-Catherine Allain, femme séparée de corps et de biens du sieur Marin-François Esnu, appelant, à MM. les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle de la Cour royale de Paris, et à M. l'avocat-général près ladite chambre, Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, s. d., 8 p.
Précis des faits qui ont amené le conflit actuellement pendant devant le Tribunal d'Autun, l'administration des Ponts-et-chaussées de l'arrond. d'Autun, et M. d'Esterno [Signé : D'Esterno], Paris, impr. P. Renouard, s. d., 8 p.
Jugement rendu par la cour d'assises séant à Grandville... dans le 2e trimestre de l'année 1851 sur la nommée Enimée Etarde, femme de François Gaudefroid, pour crime et attentat d'empoisonnement envers son enfant, son mari, sa mère, son frère, un journalier et le médecin, Montpellier, Impr. de I. Tournel aîné, s. d.
Procès politique. M. D'Etchegoyen, député, contre les frères Corta. (28 septembre-2 octobre 1841), Dax, Impr. de G. Bonnebaigt, s. d.
Vallée (Oscar de). Affaire du prince Eugène. Conclusions de M. l'avocat général Oscar de Vallée, Paris, Impr. de Thunot, 1858, 40 p.
Eymard (Jean-Silvain). Mémoire justificatif pour Jean-Silvain Eymard,... contre M. le procureur-général, près la Cour royale de Grenoble, Lyon, impr. Fr. Mistral, s. d., 36 p.
Lanoë (Adolphe-Zerbin). Mémoire pour la veuve Marchand,... demanderesse, contre le sieur Alphé Eynard,... défendeur, Paris, impr. Boulé, s. d., 16 p.
Eynard (Camille). C. Eynard,... "On m'accuse de guérir ! ! !" Paris, Librairie scientifique, 1935, 280 p; 2e éd., avec extrait de la plaidoirie de Me Théodore Valensi, Paris, Éditions de la Pensée nouvelle, 1951, XVI-515 p.
Serignan (H). Les crimes de province. Exploits de la bande à Mina, par H. Serignan, Paris, E. Dentu, 1869, VIII-267 p.
Isambert (François-André). Cour de cassation. Chambre criminelle : Plaidoyer de Me Isambert, sur la demande en renvoi, pour cause de suspicion légitime, formée par le sieur Fabry, contre M. Mathias, juge d'instruction à Paris, Paris, impr. E. Pochard, février 1828, 67 p.
Hémel (Ed.), Vonoven (Henri). Le dossier du lieutenant Fabry, pages d'histoire judiciaire, par Ed. Hamel et Henri Varennes, Paris, P.-V. Stock, 1898, 71 p.
Tribunal correctionnel de Carpentras... Mémoire pour M. Farget, maire de la Roque-sur-Pernes [accusé de concussion], contre les sieurs Auguste Mouton et Pierre Bertrand de ladite commune [Signé : Ad. Barret, avocat ; D. Fabre, avoué], Carpentras, impr. P. Prière, s. d., 18 p.
Hébert (Michel-Pierre). Cour de cassation. Chambre criminelle. Chemin de fer de Rouen à Dieppe contre M. Fauchet, maître de poste, Paris, impr. Maulde et Renou, 1853, 27 p.
Ripault (E.). Cour de Cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Fauchet, François-Nicolas, maître de poste et entrepreneur de diligences..., demandeur en cassation d'un arrêt de la chambre des appels correctionnels de la Cour impériale de Rouen, en date du 3 mars 1853, contre 1° la Compagnie du chemin de fer de Rouen à Dieppe... ; 2° M. Lapeyrière, Fabius-Sébastien-Louis-Gustave, chef de l'exploitation dudit chemin de fer... ; et 3° le sieur Renard, Prosper, maître de poste et entrepreneur de diligences, Paris, impr. N. Chaix, 1853, 32 p.
Boutigny (Charles-Guillaume). M. Charles-Guillaume Boutigny, père ; contre MM. Faucon et Decamps, banquiers à Rouen. Un mot à ses juges. Demande en remise de titre obligatoire et de grosse vide d'effet ; demande en répétition de sommes perçues indûment ; demande en 2000 francs de dommages-intérêts, Elbeuf, impr. Levasseur, 1863, 4 p.
Cour d'appel de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire et conclusions pour l'administration des contributions indirectes contre MM. Faure, Jacques Lebaudy, Marie-Paul-Jules Lebaudy, Joseph-Marie-Pierre Lebaudy, Paris, Impr. de Maulde, Doumenc et Cie, 1896.
Faure (Pierre-Antoine). À messieurs les président et conseillers de la cour impériale d'Alger [à qui le sieur Pierre-Antoine Faure en appelle d'un jugement du Tribunal correctionnel de Mostaganem rendu le 8 juillet 1859 le condamnant à deux mois d'emprisonnement et cent francs d'amende pour outrage public à magistrat], Alger, impr. Pézé, s. d., 20 p.
Paignon (Eugène). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire ampliatif pour M. Pline Faurie, demandeur en cassation d'un arrêt rendu par la cour impériale de Bordeaux le 5 mars 1853, Paris, impr. d'E. Thunot, 1853.
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Aitken (J.). Épilogue judiciaire de l'affaire Faurisson, Paris, La Vieille Taupe, 1983, 32 p.
H
Intolérable intolérance : recueil des textes en forme de supplique à MM. les magistrats de la Cour d'appel de Paris, par Jean-Gabriel Cohn-Bendit, Eric Delacroix, Claude Karnoouk, Vincent Monteil et alii, Paris, Éditions de la Différence, 1981, 206 p.
L'incroyable affaire Faurisson [introduction par Dagobert], Paris, la Vieille taupe, cop. 1982, 80 p.