Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)

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Mémoire pour Alexandrine-Louise-Adélaïde Barrachin, épouse du sieur Antoine Maziau, lieutenant-colonel de l'ex-garde... accusé absent, Paris, impr. de Le Normant, 1821, 23 p. Delbreil (Frédéric). Plaidoirie de Me Delbreil, avocat, pour M. Mazon, rédacteur en chef du "Messager de Nice" contre M. le Procureur impérial. [- Texte des considérants et du dispositif du jugement rendu le 28 juin, par le Tribunal correctionnel de Nice, dans la cause de MM. Arson, Mazon, Alphonse Karr, Avigdor, Cauchois et Gravier], Nice, impr. de la Société typographique, 1861, 24 p. Affaire Maës. Accusation d'assassinat [des époux Maës], de vol et d'incendie [de leur appartement, 42, rue des Petites-Ecuries, Paris 10e]. Texte de l'acte d'accusation. Noms, demeures et qualités des accusés. Détails sur M. et Mme Maës. Source de leur fortune..., Paris, au Cabinet littéraire, 1836, 16 p. H Caille (Marcel). L'assassin était chez Citroën [Affaire Maître, 1977], Paris, Éditions sociales, 1978, 255 p. Meat de Montmein. À messieurs les conseillers de la cour d'appel d'Orléans, composant la Chambre de police correctionnelle, Montargis, impr. Chrétien, 1851, 12 p. H Pottecher (Frédéric). L'affaire Mehyaoui, Genève, Édito-Service, 1983, 34 p. Meller de Duren (A.-J.). À messieurs les président et conseillers de la chambre des mises en accusation de la Cour royale de Paris [4 août 1824], Paris, impr. Vve Porthmann, s. d., 59 p. Mort mystérieuse du petit Menaldo. Une cause célèbre devant la cour d'assises du Cher. Grande complainte..., Paris, L. Hayard, 1897. Menand (Émiland-Anne-Marie). Notes de l'inculpé Menand (Émiland-Anne-Marie)... sur la mise en accusation requise par M. le procureur général à la cour des pairs, à l'occasion des événements d'avril. (22 décembre), Paris, Impr. de Cordier, s. d., 20 p. Menard (Jules). Les conséquences d'un crime politique et judiciaire; la vérité sur l'affaire Menard, Rennes, chez l'auteur, 1904, VII-447 p. Rousseau (Rodolphe). Tribunal d'Orléans. Chambre correctionnelle. Conclusions pour M. Émile-Justin Menier contre M. François Meunier, Paris, impr. H. Plon, 1872, 4 p. Rousseau (Rodolphe). Cour d'appel de Poitiers. Chambre des appels de police Correctionnelle. Conclusions pour M. Émile-Justin Menier contre M. François Meunier, Paris, impr. H. Plon, 1872, 4 p. Antonin (E.), Chauffour. Observations sur le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Strasbourg sur la plainte en banqueroute simple portée contre... François-Joseph Mennet, suivies d'une consultation, Strasbourg, impr. de Levrault, s. d. H Menuel (Georges-Henri). Un complot familial : l'assassinat de Jean-Baptiste Menuel [à Dommartin-le-Coq, Aube, 1820-1822], Aube Généalogie. Bulletin du centre généalogique de l'Aube, 2003, n° 25, p. 4-7. Affaire Mercier contre le prince A. Galitzin, le comte de Rochechouard, le comte de Berthier, Albert De Mare, consul des Pays-Bas à Bruxelles, Léon Donnat, ingénieur,... R. Lachaud, ancien magistrat, Léopold Lachaud, avocat à la Cour d'appel, Alcide Villary de Fajac et Abel Gromort. Conclusions de M. le substitut du Procureur de la République et jugement [déboutant Mercier de sa plainte contre ses adversaires qu'il accuse d'avoir créé, frauduleusement une majorité factice à l'assemblée générale extraordinaire de la Société des charbonnages du Nord], Paris, impr. La hure, 1873, 19 p. Dénonciation calomnieuse par voie de citation directe. Affaire Mercier contre le prince Augustin Galitzin... Jugement. 10e chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine, jugeant correctionnellement, 28 juin 1873. [- Arrêt. Chambre des appels de police correctionnelle de la cour d'appel de Paris, 9 août 1873.- Plainte en dénonciation, calomnieuse. Le Prince Augustin Galitzin, le comte de Rochechouart, le comte de Bertier, Léon Donnat et Albert de Mare contre Mercier. Jugement. 10e chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine, jugeant correctionnellement, 3 décembre 1873], Paris, impr. La hure, 1873, 4 p. Affaire Mercier. Viol et meurtre [d'une fillette de 6 à 7 ans, Marie Miette], Clermont (Oise), impr. A. Daix, s. d., 2 p. sur 4 col. Affaire du lieutenant de Mercy. Résumé de la défense présentée par Me de Peyronny, du barreau de Lyon, Lyon, impr. J.-B. Pélagaud, 1858, 28 p. H Fleury (comte), Sonolet (Louis). Le lieutenant De Mercy a-t-il assassiné son camarade ?, Historia, 1958, n° 143, p. 513-518. H Llosa (Maître). Un des premiers lieutenants [de Mercy] de la caserne Abel-Douai [à Draguignan], jugé à Lyon en 1858, Bulletin de la Société d'études archéologiques et scientifiques de Draguignan, 1961, tome 6, nouvelle série, p. 185-196. Merlin (Louise-Jeanne-Madeleine Gohier), baronne. Lettre de la baronne Merlin, née Gohier, aux membres de la Chambre des Pairs, datée du 26 décembre 1820, au sujet du procès intenté à son mari, le général Merlin, s. l. n. d. Jeanneney (Jules). Tribunal correctionnel de Gien. Plaidoirie de Me Jeanneney... pour E. Merry..., Paris, impr. de A. Davy, 1895, 63 p. Tribunal de police correctionnelle de Nantes. Notes et pièces justificatives pour M. Favreau, directeur général de "La Bretagne", contre M. Ernest Merson, gérant de "l'Union bretonne" [qui a publié un article que Favreau estime diffamatoire], Nantes, impr. F. Masseaux et Bourgeois, 1857, 8 p. Le Hériché. Affaire Mertz. Assassinat de Mme Mirvaux [sic], de Champotran [commune de Vaudoy, Seine-et-Marne, Coulommiers, impr. A. Moussin, 1864, 2 p.