Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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À mes Juges. (Police correctionnelle, 6e chambre) (7 juin 1849), Paris, impr. de Bautruche, 1849.
Cour d'assises du Loiret, ouvertes le 28 janvier 1833. Procès de MM. de Civrac, Moricet et autres. Mort de Cathelineau, Orléans, Pellisson-Niel, Gatineau et Pesty, 1833.
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Goualard (Daniel). Marie-Julie Clain était-elle coupable [d'infanticide à Bazoches-sur-Hoëne, Orne, 1860] ?, Le Bordager. Bulletin trimestriel du Cercle généalogique Maine et Perche, 1992, n° 25, p. 48-50.
Claivaz (Maurice). Chemin de fer de la ligne d'Italie. Maurice Clavaz (de Martigny-en-Valais) au Tribunal correctionnel de la Seine et à l'opinion publique contre les sieurs Monternault Achille Morisseau, Charles de Bourmont, Pisson et H. Mercier [15 décembre 1861], Paris, impr. E. Brière, 1861, 84 p.
Affaire Claquecin, Assassinat : 27 coups de couteau [ayant entraîné la mort de Pascal Deleplace, régisseur d'une propriété rurale à Ecouis (Eure) ; suivi de] vol [avec préméditation, Andelys [sic], impr. D. Lelièvre, 1860, 24 p.
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Santon (Jean). L'affaire Clavaud, la peur vaincue, Paris, Messidor, 1987, 161 p.
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Delteil (Gérard), Liégeois (Yonnel). Dossier viande : du trafic au meurtre [Affaire Clavaud], Paris, Messidor, 1988, 217 p.
Précis pour le sieur Melchior Clin,... [condamné, sur la plainte de Dienne, à 50 fr. d'amende et 600 fr. de dommages-intérêts pour l'avoir diffamé publiquement], Paris, impr. Goetschy, s. d., 12 p.
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Le Bars (Mikaël). Histoire d'interdit, ou la triste destinée de Jean Cloarec [au tribunal de Quimper, en 1862], Le Lien. Centre généalogique du Finistère, 2003, n° 87, p. 28-33.
L'innocence reconnue. Arrêt rendu par la cour d'assises de la Seine, séant à Paris, qui condamne à la peine de mort Rosalie Clébert, accusée faussement d'avoir assassiné Victor Dufau, enfant de 6 ans qui fut retrouvé peu après avoir été enlevé par des malfaiteurs. Suivi de : Complainte, Dreux, impr. d'Alquier, 1843, 4 p; Belfort, impr. J.-P. Clerc, s. d., 4 p; Epinal, impr. A. Cabasse, s. d., 4 p.
Le drame d'Eymoutiers [Haute-Vienne]. Affaire Clédassou. Condamnation à mort [de Léonard Clédassou, assassin de son beau-père Léonard Mazin], Limoges, impr. Chatras, 1868, 2 p.
Brillaud-Laujardière (Charles-Claude). Note pour le sieur Clément, marchand revendeur, appelant d'un jugement ou Tribunal correctionnel de Nantes du 22 juin 1874, Nantes, impr. J. Grinsard, 1874, 4 p.
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Raust (Jean). La "ténébreuse affaire" de Balzac et l'enlèvement du sénateur Clément de Ris, Mémoires de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Touraine, 1989, tome 2, p. 41-53.
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Rinn (Charles). Un mystérieux enlèvement : l'affaire Clément de Ris, 1800-1801, d'après des documents inédits, Paris, A. Lefrançois, 1910, VII-253 p.
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Métadier (P.). À propos d'une "Ténébreuse affaire". Notes et éclaircissements historiques, Balzac à Saché, vol. 15, 1982, p. 3-9.
Raynal (David). Cour d'assises de la Gironde, audiences des 2 et 3 mars 1893. Procès de M. Raynal, député, contre la "Cocarde" et M. Denayrouse, Bordeaux, impr. de G. Gounouilhou, 1893, 47 p.
Trarieux (Ludovic). Procès de M. Raynal, député, contre la "Cocarde" et M. Denayrouse [Plaidoirie de Me Trarieux et observations par M. David Raynal], Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, 1893, 47 p.
Cour d'assises des Bouches-du-Rhône. Les bandits du Midi. Affaire des diligences. Actes d'accusation. Derniers moments en prison. Condamnations. Arrivée des condamnés à Marseille. Exécution. Complainte, Digne, impr. Vial, 1868, 4 p; Epinal, impr. Pellerin, 1868, 4 p; Marseille, impr. Samat, 1868, 4 p.
Complainte des bandits du midi, Marseille, Impr. de Mouton, 1868.
Affaire des bandits de Provence. Quatre condamnés à mort. Trois exécutés, Tarbes, impr. Lescamela, 1869, 8 p.
Cour d'assises des Bouches-du-Rhône. Affaire des diligences... Condamnations à mort, Marseille, impr. nouvelle Arnaud, 1867, 2 p.
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De Comte. L'affaire des diligences [ou affaire Coda-Zabetta], Cour d'assises des Bouches-du-Rhône, session du mois de décembre 1867, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Aix-en-Provence, Impr. F. Chauvet, 1934, 30 p.
Episode de l'histoire dramatique de Provence. Résumé de l'histoire de la bande des brigands italiens, Avignon, Gros, 1868, 8 p.
Les brigands du midi. Crimes atroces commis par des bandits italiens, Toulouse, Impr. Caillol et Baylac, 1867, 8 p.