Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Templier (Daniel). Jean Paulin de Prunières [Isère] : 1785-1817. Paysan, soldat, auteur d'un cambriolage à La Mûre, galérien, bagnard, Mémoire d'Obiou. Revue de l'Association "Les Amis du Musée Matheysin-Patrimoine des pays de La Mûre, 1999, n° 4, p. 89-94.
Bornstein (Serge). L'assassin des vieilles dames, Versailles, Ed. de Paris, 2004, 148 p.
Muller (H.-L.). Cour impériale de Rouen. Appel de police correctionnelle. N° 1. Note pour M. Paur, appelant contre la Compagnie "La Garonne", intimée [mai 1862], Havre, impr. A. Lamale, 1862, 31 p.
Cour impériale de Rouen. Appel de police correctionnelle. Affaire Paur. Pièces justificatives, Havre, impr. A. Lemale, 1862, 34 p.
Cour impériale de Rouen. Compagnie d'assurances maritimes "la Garonne" contre le sieur J. Ch. Paur, de Zurich. Documents, Havre, impr. Flambart frères, 1862, 15 p.
Cuzon (L.), Barrot (Odilon). À M. le président et à MM. les conseillers de la cour composant la chambre des appels de police correctionnelle. [9 juillet 1838]), Paris, Impr. de A. Everat, s. d.
Procès en contrefaçon intenté par MM. Parisot, Poret et Blanchard,... contre MM. Payn et Cie,... Jugement de la 6e Chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine... du 28 décembre 1848, Paris, lith. de Bénard, 1850.
Procès Payn et Cie contre Parisot Porret et Blanchard. Note de MM. Payn et Cie en réponse aux observations présentées par MM. Parisot, Porret et Blanchard, Paris, Impr. de Bénard, 1850.
Payn et Cie contre Parisot et Cie. Belleville le 8 mars 1850 ; à MM les président et conseillers de la cour composant la chambre des appels de police correctionnelle, Paris, Impr. de Bénard, 1850.
Cour royale de Paris. Appels de police correctionnelle. Audience du samedi 8 Août 1840. Justice rendue à MM. Payot et Régnier, pharmaciens droguistes à Paris. Note pour MM. Payot et Régnier..., Paris, Impr. de Bourgogne et Martinet, s. d.
Conclusions pour M. E. Ducoudray contre MM. Peauger, Venassier et consorts, Paris, impr. Dubuisson, 1870, 7 p.
Procès du juge de paix Pedron... [accusé de violation de domicile, de violences envers les personnes, de bris de clôture et de menace d'incendie, au cours d'une battue, dans la nuit du 4 mars 1834, pour rechercher un conscrit réfractaire, le fils Le Bourbasquet, il avait dévasté la ferme occupée par ses parents et le manoir de Roscanvec dans la commune de Saint-Nolff, Morbihan, appartenant à M. Marestier, qui avait porté plainte], S. l., impr. Mme de Caila, 1834, 16 p.
Observations en faveur de Pierre-Louis Peigné, âgé de 24 ans, condamné à la peine de travaux forcés à perpétuité, par arrêt de la cour d'assises du département de la Marne, rendu le 28 novembre 1832 [pour complicité de tentative d'empoisonnement de la famille de sa maîtresse Clémentine Prat et de l'incendie de la ferme des oncle et tante de celle-ci. Signé : Un notaire de village, Paris, impr. Firmin Didot frères, s. d., 22 p.
Gréhen (Albert). L'archéologie devant l'État-major et devant la justice. Plaidoirie de M. Albert Gréhen pour M. Peigné-Delacourt contre M. le ministre de la Guerre, Guise, impr. de Baré, 1877, 38 p.
Plainte en abus de confiance et de blanc-seing, contre les sieurs Peillot-Fournier, marchand de fils... et Chenard aîné, prud'homme de chapellerie [déposée par A.-Ph.-A. Mathieu ; Signé : Ph. Mathieu, Lyon, le 12 juillet 1831], Lyon, impr. Charvin, s. d., 16 p.
Arnaud (Georges), Kahane (Roger). L'affaire Peiper : plus qu'un fait divers, Paris, M. Jullian, 1978, 220 p.
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Martin (Roger). L'affaire Peiper, Paris, Éd. Dagorno, 1994, 173 p.
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Fournier (Georges). L'horloger de Montreuil [Seine-Saint-Denis : Albert Pel et ses crimes], Bulletin de la Société des amis du vieux Montreuil, 1981, nouvelle série, n° 10, p. 34-44.
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Fasquelle (Solange). L'horloger de Montreuil [Albert Pel devant la Cour d'Assises de Melun, 1885], Paris, Presses de la Cité, 1976, 188 p.
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Bouchardon (Pierre). Un précurseur de Landru : l'horloger Pel (Le hasard, le roi des policiers), Grenoble, Arthaud, 1934, 115 p.
Brouardel (Paul-Camille-Hippolyte, Dr), L'Hôte (Louis-Désiré). Affaire Pel, accusation d'empoisonnement, relation médico-légale, par MM. P. Brouardel,... et L. L'Hote, Paris, J.-B. Baillière et fils, 1886, 60 p.
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Lemeunier (Frédéric). Une curieuse affaire fléchoise : le petit-fils Pelard-la-Bretèche en cour d'assises (1847), La Province du Maine, 1969, tome 71, série 3, tome 9, fascicule 33, p. 92-98.
Pellagot (E.). Mémoire adressé à Messieurs les président et conseillers de la cour impériale de Paris composant la chambre d'appels de police correctionnelle, par M. Pellagot, appelant d'un jugement prononcé contre lui par la 6e chambre, le 30 juin 1853. [10 août 1853]), Paris, Impr. de N. Chaix, 1853.
Affaire de la famille de Pelleport contre le "Moniteur universel" et M. Rapetti, l'un de ses rédacteurs, recueillie par J. Sabbatier, Paris, au bureau de la "Tribune judiciaire", 1858, 82 p.