Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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L'affaire du frère Namasius. Résumé. Réquisitoire et plaidoirie, Grenoble, A. Cote, 1885, 32 p.
Philis (Adalbert), Busson-Billault (Julien-Henri), Jolibois (Eugène), Lachaud (Georges). Mémoire pour le prince Napoléon. À MM. les président et conseillers composant la chambre des mises en accusation de la cour d'appel de Paris, 9 février 1883, Paris, Impr. de Chaix, s. d., 6 p.
Natal (V.). À la Chambre des appels correctionnels de la Cour de Paris, Paris, impr. et librairie administratives P. Dupont, 1872, 92 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Nord. Procès Navez. Assassinat et tentative d'assassinat sur deux gendarmes belges. Condamnation aux travaux forcés à perpétuité, Maubeuge, Adriensence, 1877.
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Cadoret (Georges). Jules Simon et l’affaire Nayl, Bulletin et Mémoires de la Société polymathique du Morbihan, 1998, tome 124, p. 259-267.
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Lacoste (Henri). De la sous-préfecture de Bagnères au grand banditisme, la vicomtesse de Nays-Candau, Bulletin de la Société Ramond, 1998, 133e année, p. 117-120.
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Treich (Léon). Le drame de La Fusarella [et le marquis de Nayve], Historia, 1953, n° 79, p. 679-682.
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Parisot (Pierre). Le drame mystérieux de la Fusarella, Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1985-1986, série 7, tome 13-14, p. 541-543.
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Tavernier (René). L'affaire du marquis de Nayve, tué par les bien-pensants, Paris, Presses de la Cité, 1974, 185 p.
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Langlois (Robert). À Saint-Pierre-et-Miquelon, l'affaire Néel et Ollivier, Revue généalogique normande, 2001, année 20, n° 80, p. 419-424.
Beauthier (Georges-Henri). Rapport du procès qui s'est déroulé devant la cour d'assises de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) du 19 au 24 juin 1986 : en cause, Nemouare Sylvestre et consorts [contre] M. le Procureur général, Paris, Fédération internationale des droits de l'homme, 1986, Impr. de la FIDH, 20 p.
Assassinat commis par un mari [alcoolique, Pierre-Isidore-Alexandre Nepveu] sur la personne de sa femme [qu'il battait et entraînait à boire], Dieppe, impr. E. Delevoye, s. d., 48 p.
Buffle (Jean-Claude). Dossier N... comme Nestlé, Paris, A. Moreau, 1986, 460 p.
Martin-Merrier. Chanson à l'occasion de la condamnation du nommé Julien Nicolas,... ayant commis le crime de meurtre sur la brave fille Antoinette Perdreau,... le 25 décembre 1863..., Moulins, 1864, 4 p.
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Dayen (Daniel). Magistrats, presse et politique : l'affaire Nicolin, Aubusson, 1898, Association Maurice Dayras, 2000, p. 11-15.
Détails exacts d'un horrible assassinat commis par deux malfaiteurs sur un voiturier (Noguès), dont ils ont fait passer sa voiture sur le corps, après lui avoir volé 3000 fr, Comment le crime fut découvert... Leur arrestation, Paris, Impr. de Chassaignon, 1841.
Cornébize (Pierre-Apollon de). Précis pour servir de soutien à la plainte formée par Pierre-Apollon de Cornébize, ancien receveur des domaines de la couronne, contre Me Pierre-Hippolyte Nonclair, huissier près le tribunal civil de première instance du département de la Seine [qu'il accuse d'usure, concussion, abus de confiance et escroquerie, 28 août 1824], Paris,], impr. Carpentier-Méricourt, s. d., 10 p.
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Gorsse (Pierre de). La comtesse de Normont, simulatrice...ou martyre ?, Historia, 1953, n° 7, p. 181-187; n° 76, p. 265-272.
Nottret de Saint-Lys. MM. les président et juges du tribunal de 1ère instance de Vouziers [Ardennes], Vouziers, impr. C. Sarazin, s. d., 1851, 7 p.
Vaton (Auguste). Réponse de M. Vaton, libraire, en procès en contrefaçon qui lui est intenté par M. Denaix, relativement au "Nouveau Manuel des cathéchismes", Paris, impr. F. Didot frères, s. d., 3 p.
Lehuby (Jean-François). Procès contre la Compagnie de la Nouvelle-Neustrie, Paris, impr. A. Boucher, s. d., 46 p.
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Le Floch (Suzanne). Didier Novack mon fils. Préface de Maître René Floriot, Paris, La Jeune Parque, 1968, 251 p.
Noyer (Hilaire). Deuxième partie. Pièces justificatives de la demande en prise à partie et de la plainte en diffamation et en délations que se propose de rendre M. Hilaire Noyer contre MM. les frères Laurent et Thomas Morais, prêtres ; Mathurin Leroy, sacristain, maire ; Jacques Cochereau, ancien juge de paix ; Philippe Beulay, secrétaire de la justice de paix ; Jean-Denis Mestivier, ancien notaire et autres, Paris, impr. Le Normant fils, s. d., 32 p.
Jugement rendu par le tribunal des appels de police correctionnelle de Blois, dans son audience du 30 août 1826 entre M. le procureur du roi, appelant et intimé, et le sieur Hilaire Noyer... aussi appelant et intimé, Blois, Impr. de Aucher Eloy, s. d.