Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Thourel (Léon). De la célérité dans la distribution de la justice civile, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 3 novembre 1855, Nîmes, C. Durand-Belle, 1855, 24 p. Thouroude (Jean-Jacques). Vers un déclin du principe de l'opportunité des poursuites, La Gazette du Palais, 1981, tome 2, Doctrine, p. 495-499. Thouvignon (Marcelle). De la suspension des poursuites d'exécution par voie de référé (modifications à l'article 1244 du Code civil), thèse de doctorat, Droit, Paris, P. U. F., 1937, 122 p. Thuriet (Charles). Les procès s'en vont ! ou Essai sur les causes générales qui ont amené en France la diminution des procès civils, Paris, Dumoulin, 1861, 144 p. Thuriet (Charles). Proverbes judiciaires, Paris, L. Lechevalier, 1891, XII-184 p. Thuriet (Maurice). Des réformes demandées par le parti féministe dans la législation pénale, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Dijon, 16 octobre 1896, Dijon, Darantière, 1896, 44 p. Tibéri (Jean). Rapport sur la réforme de la procédure pénale en vue de faciliter la conduite des enquêtes judiciaires et de l'instruction ainsi que le déroulement des audiences pénales, fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, Paris, Assemblée nationale, 1993, 182 p. Tierny (Alphonse). L'abus du droit sous quelques-unes de ses manifestations, Mémoires de l'Académie des sciences, lettres et arts d'Arras, 3e série, tome 13, 1933-1935, p. 133-142. Vouin (Robert). De la recevabilité de l'action "syndicale" des associations, Semaine juridique, 1955, I, n° 1207. Tillier (Jacques). En première ligne, Paris, J. Grancher, 1980, 265-24 p. Timbal (Gabriel). Les dernières modifications du Code de procédure civile, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, 4e série, tome 14, 1938, p. 21-32. Timbal (Prosper). De la comparution par mandataire devant les juridictions répressives, Études criminologiques, 2e année, 1927, n° 3, p. 45-49. Timmermans (Gustave). Étude sur la détention préventive, Gand, A. Hoste, 1878, 2 vol. Timsit (Gérard). Les figures du jugement, Paris, P. U. F., 1993, 208 p. Tisnès (Joseph). La saisie-arrêt des salaires. Étude historique et critique, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux; Auch, Impr. de T. Bouquet, 1907, 184 p. Tison (André). De l'évaluation du litige au point de vue du droit d'appel, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1914, 288 p. Tissier (Albert-Anatole), Darras (Alcide), Louiche-Desfontaines (Henry). Code de procédure civile annoté, Paris, L. Larose, 1900-1904, 2 vol. Tissier (Albert-Anatole). La réforme du Code de procédure civile, Revue politique et parlementaire, 14e année, 1907, tome LI, janvier-mars, p. 289-295. Tissier (Albert-Anatole). Le centenaire du Code de procédure civile et les projets de réforme, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1906, 55 p. Tissier (Albert-Anatole). Les actions en justice nées de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire, Paris, F. Alcan, 1916, 77 p. Tissier (Albert-Anatole). Les liquidateurs judiciaires [des congrégations], Revue politique et parlementaire, 17e année, 1910, tome LXIV, avril-juin, p. 25-34; tome LXV, juillet-septembre, p. 480-947. Tissier (Théodore). La réforme des frais de justice (loi du 26 janvier 1892), Paris, P. Dupont, 1892, 274 p. Tissot (Olivier de). Le temps des suspects : l'honnête homme face à la police et à la justice, Paris, A. Balland, 1979, 222 p. Tixier (Gilbert). Les effets de l'expiration du délai du recours pour excès de pouvoir, Dalloz, 1957, Chronique V, p. 25-28.