Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Champeix (J. de). Les exploits de Mornac, le bandit auvergnat, par J. de Champeix, Clermont-Ferrand, impr. de G. Mont-Louis, 1892, 38 p; Clermont-Ferrand, Éd. du Miroir, 1998, 159 p.
Cour d'assises du Loiret. Session de juillet 1833. Affaire de MM. La Roche et Pascal Mornet Du Temple, relative aux troubles de l'Ouest. (29 juillet), Orléans, Impr. de Guyot aîné, 1833, 35 p.
Fait historique de 1842. Crime commis aux environs de Morteau, département du Doubs, frontière de la Suisse, Lyon, Impr. Boursy et fils, 1842, 2 p.
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Baleydier (Antoine). À propos d'un mal mystérieux à Morzine sous le Second Empire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 2 octobre 1948, Chambéry, Impr. réunies, 1949, 37 p.
Delahaye (Jules). Les assassins et les vengeurs de Morès, Paris, V. Retaux, 1905-1907.
Las Cases (Emmanuel), comte de, Broussais (Émile). Le crime d'El-Ouatia. Assassinat du marquis de Morès. Chambre criminelle de Sousse, juillet 1902. Plaidoiries de Me de Las Cases et de Me Broussais pour Mme la marquise de Morès, Paris, impr. Plon-Nourrit et Cie, 1904, II-253 p.
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L'assassinat du marquis de Morès, Paris, [Librairie du Livre national], cop. 1931, 32 p.
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Fraudet (René), (pseud. Pierre Frondaie). L'assassinat du marquis de Morès, Corbeil, impr. Crété ; Paris, Éditions Émile-Paul frères, 1934, 123 p.
Pascal (Félicien). L'assassinat de Morès, un crime d'État, Paris, Impr. de Hardy et Bernard, 1902, 158 p.
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Bottarelli (Charles). Une incursion chez les Apaches toulonnais : autour de l'affaire Mosca (1905), Bulletin de la Société des amis du vieux Toulon et région, 2007, n° 129, p. 425-436.
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Petit (Vincent). Crime et châtiment en Franche-Comté, Yens-sur-Morges, Éditions Cabédita, 2004, 160 p.
Extrait du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Condom, le 31 juillet 1862, Condom, Impr. de A. Cocharaux, 1862.
Cour d'appel de Bordeaux. Chambre correctionnelle. Note pour Moulinié et Labat. (Signé : Labat et Moulinié), Bordeaux, Impr. de E. Crugy, 1874.
La boulangerie française. Question de poids. Jugements rendus par le tribunal correctionnel de Moulins..., Moulins, F. Charmeil, 1887.
L'affaire de Gardères. Le triple crime de Victorine-Mounic. Infanticide, Rapt et Assassinat, Pau, Impr. de A. Menetière, 1886.
Moureau (Joseph-Charles-Venan). Requête en cassation pour Joseph-Charles-Venant Moureau... contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour royale de Paris du 21 octobre 1825, qui le renvoie devant la Cour d'assises, Paris, Impr. de Lebel, s. d.
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La Callonec (Gérard). L'affaire du Roc Jocim [à Moustoir-Ac, Morbihan], La Chaloupe. Revue du cercle généalogique Sud Bretagne-Morbihan, 1999, n° 49, p. 11-16.
Cour d'assises du Vaucluse. Audience du 30 avril 1844. Procès de M. L'Abbé Moutonnet, Avignon, chez Seguin aîné, 1844, 40 p.
Danjon-Paisant. Requête au président du tribunal de police correctionnelle de Caen contre les sieurs Pierre Mouville de Rots, Jules Lecavelier,... et Martin, Caen, impr. de Bonneserre, 1839, 7 p.
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Mouzin (Éric). Retrouver Estelle, Paris, Stock, 2010, 177 p.
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Il y a cent ans, l'affaire Moyaux [qui jeta sa fille dans un puits] bouleversait Bagneux, Les Amis de Bagneux, 1977, 31e année, tome 31, n° 122, p. 169-171.
Escroquerie royale ou le malheureux joueur à la loterie de S. M. Le roi de Sardaigne, par Louis Muller, actionnaire, Morges, impr. du bureau d'avis, s. d., 31 p.
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Desmoulins (Henri). L'affaire des Robes blanches de La Mure ou le procès d'une procession, Mémoire d'Obiou. Revue de l'Association "Les Amis du Musée Matheysin - Patrimoine des pays de La Mûre, 2004, n° 9, p. 91-102.
Détails sur deux assassinats commis par un prêtre espagnol [l'abbé Musquiz], rue du faubourg Poissonnière n° 8 [Paris 10e] ; manière horrible dont il a mutilé à coups de couteau une mère de famille, a cherché à se couper le cou avec le même couteau, mais n'ayant pu se donner la mort, il s'est fracassé la tête de deux coups de pistolet. [- Complainte], Paris, Garson, s. d., 1 p.