Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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M. Henri de Montgomery contre le gérant du "Courrier de Paris". Demande en 10 000 francs de dommages-intérêts [pour la publication dans ce journal sous le nom d'Henri Montgomery de la lettre d'un faussaire protestant contre le titre de comte donné à Alfred de Montgomery, frère du plaignant, à propos de son mariage avec Mlle Blanche de Portes.- Plaidoirie de Me Berryer.- Réplique de Me Sorel.- Réplique de Me Berryer.- Conclusions de M. l'avocat impérial Sallantin.- Jugement condamnant Le Rousseau, gérant du journal à l'insertion dans celui-ci et dans le "Galignanis Messager", et aux dépens], Paris, impr. L. Martinet, 1859, 22 p.
Les crimes de Montluel, Lyon, Porte et Boisson, 1861, 2 p.
Détails exacts d'un horrible assassinat qui vient d'être commis dans la vallée de Montmorency, près Paris, sur les personnes de Monsieur et Madame Prudhomme, Paris, Impr. A. Béraud, [c. 1828], 2 p.
Deuxième et nouveau détail sur l'assassinat qui a été commis dans la vallée de Montmorency. Récit exact des circonstances de cet épouvantable crime, Paris, Béraud, [c. 1828], 2 p.
Johanet (Auguste). Appel à la bienfaisance, ou compte-rendu du procès de M. le prince de Montmorency-Robecq, devant la cour d'assises de Paris; par M. Aug. Johanet, Paris, aux bureaux de la France, 1844, 32 p.
1877. Cour d'assises des Hautes-Pyrénées. Le Crime de Montoussé, Pau, Impr. de A. Menetière, 1877.
Cour d'assises des Hautes-Pyrénées. 1877. Le crime de Montoussé. Assassinat de Philippe et de Louise Campistrous. Condamnation de Francisco Badel et de Marie Viau, femme Mengella, à la peine de mort, et de Valentin Badel, frère du précédent, aux travaux forcés à perpétuité. [Suivi de :] Chant lugubre sur le drame horrible de Montoussé, Pau, Impr. nouvelle A. Menetière, 1877, 4 p.
Le crime de Montoussé. Deux assassinats suivis de vol. Deux condamnations à mort, une aux travaux forcés à perpétuité, Tarbes, Impr. de Lescamela, 1877.
Conseil de guerre de Montpellier. Assassinat, Castres, Impr. du progrès, [après 1886], Fol., 2 p.
Riesel (René). Aveux complets des véritables mobiles du crime commis au CIRAD le 5 juin 1999, suivis de divers documents relatifs au procès de Montpellier, Paris, Ed. de l'Encyclopédie des nuisances, 2001, 99 p.
À juger par le tribunal civil de Bagnerès-Adour pour MM. Bertrand Bordères avocat, et Jean Grand médecin, domiciliés à Montréjeau, représentant feux MM. Michel Bordères, avocat, et François Grand, médecin... contre M. François Danizan, juge de paix du canton de Montréjeau..., Saint-Gaudens, impr. J.-P.-S. Abadie, 1849, 25 p.
H
Mellier-Bruneau (Josiane). De leur village aux Assises, canton de Montrésor et ses alentours, 1812-1892, Chemillé-sur-Indrois,Touraine micro éd., 2009, 353 p.
Détails circonstanciés d'un crime inouï et sans exemple qui vient de jeter la consternation dans la ville d'Orléans, commis par le nommé Montely (François), habitant de la ville de Saint-Germain-en-Laye, sur la personne de Boisselier, garçon de caisse de la Banque. Manière atroce dont l'assassin a mutilé sa victime, en lui coupant la tête et les deux jambes pour la mettre dans une malle et la transporter aux messageries Laffitte et Caillard ; les soins employés par la justice pour découvrir le domicile du coupable, son arrestation et son interrogatoire, Paris, Dupont, 1842, Plano à 4 col.
Complainte nouvelle sur l'horrible assassinat commis à Orléans le 21 novembre 1842, par le nommé Montély,... sur la personne de l'infortuné Boisselier, Paris, Impr. de Bénard, 1843.
Arrêt de la cour d'assises du Loiret (Orléans), qui condamne à la peine de mort le nommé Montely, pour crime d'assassinat suivi de vol, sur la personne d'un garçon de banque, dont le corps fut enfermé dans une malle et envoyé à Toulouse par les messageries..., Paris, Dupont, 1842.
Accusation de parricide. Détails exacts sur l'assassinat commis par Maurice Morange sur la personne de son père [François Morange]. Complicité de la femme de l'accusé... Condamnation des accusés à la peine de mort, Paris, impr. Chassaignon, 1852.
Alessandrini (Luc-Octave). Lettre à M. Jourdan, conseiller à la cour royale de Bastia, sur le procès [des] Morati [soupçonnés d'avoir été les instigateurs de l'assassinat de leur beau-père Barthélemy Sebastiani]. Signé : Luc-Octave Alessandrini, chef de bataillon en retraite.., Bastia, impr. Fabiani, 1843, 31 p.
Gatine (Adolphe-Ambroise-Alexandre). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour le sieur Moreau, demandeur en cassation de son arrêt de la cour royale de Paris, Paris, Impr. de Bureau, 1845.
Assassinats. Jugement rendu par la cour d'assises de Lyon, qui condamne à la peine de mort la nommée Adeline Moreau, âgée de 23 ans, atteinte et convaincue d'avoir assassiné son père et sa belle-mère en 1839. [- Complainte à ce sujet], Arras, impr. Gorrilliot-Legrand, s. d., 4 p.
H
Claretie (Georges). Le guillotiné innocent [Moreau, herboriste de Saint-Denis, guillotiné en 1874], Le Figaro, 14 janvier 1924.
Rivière (Jean-Baptiste). Réponse pour la Compagnie de l'Est contre M. Morel, Paris, impr. Renou et Maulde, 1871, 16 p.
Procès Morel. Exercice illégal de la médecine. Magnétisme. Escroquerie. Blessures par imprudence, Niort, impr. T. Mercier, 1865, [II]-173 p.
Assassinats de Saint-Laurent, Ferville, Neuville et Saint-Aubin. Jugement rendu par la Cour d'assises de Rouen (Seine-Inférieure), qui condamne à la peine de mort les nommés Jean-Baptiste Morel père, Charles Morel, Victor Morel et Louis Dunoit, pour crimes d'assassinats et vols à l'aide d'escalade et d'effraction. [Complainte à ce sujet signée : A. Robert], Coulommiers, Brodard, s. d., 8 p.
Extrait du jugement rendu le deux du mois dernier par la cour d'assises de la Seine, qui condamne : 1° Le nommé Morel (Louis), jardinier, âgé de 32 ans, natif et domicilié de Versailles [sic], à la peine de mort. 2° Rousseau (Denis), âgé de 30 ans et Foulley (Denis), tous deux porte-faix [sic] à Paris, à la peine des travaux forcés à perpétuité et à une heure d'exposition, pour rapt d'un enfant du sexe masculin, âgé de deux ans et six mois, appartenant à Mme Vve Leroux, rentière, demeurant à Paris, rue Saint-Martin, 78. [Propriété de Félicie Thibault.- Jugement rendu par la cour d'assises du Loir-et-Cher, le 17 novembre 1844, qui condamne à la peine de mort le sieur Rougier, sabotier à Vendôme et la Vve Hogu, pour avoir, de complicité, empoisonné par l'arsenic l'un sa femme, l'autre son mari.- Complainte], Bordeaux, impr. H. Gazay, 1845, 8-8 p.