Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Jugement rendu par la cour d'assises du département de l'Aveyron qui condamne à la peine de mort Jean Remy... Charmes, Buffet, 1849, 2 p. Bertillon (Alphonse). Document de technique policière. Affaire Renard et Courtois, assassinat du financier Y..., Lyon, A. Rey, 1909, 34 p. H Duplay (Maurice). Le crime de la rue de la Pépinière : l'étrange figure de Pierre Renard, valet de grande maison, Aux carrefours de l'histoire, 1959, n° 24, p. 931-937. Mémoire pour servir à l'instruction de la demande en grâce adressée à sa Majesté par M. Renaud, propriétaire-gérant du journal "L'Office de publicité" [Signé : Renaud, 15 septembre 1846], Paris, impr. Maistrasse et Wiart, 1846, 8 p. H Codron (André). Crime à Saint-Germain-du-Val [Sarthe] ou l'affaire Renaudin (1889), Cahiers fléchois, 1991, n° 12, p. 79-91. Jugement rendu par la cour d'assises de la Seine, qui condamne à la peine de mort les nommés Lesage, Soufflard, convaincus de l'horrible assassinat commis sur la personne de Mme Renault, marchande au Temple ; la nommée Jeanne. Jugement... Lesage, Vve Vollard, comme complices de cet abominable forfait ; Micaud et Lemeunier, Levieil, Marchal, Eugénie Alliette, comme auteurs de quatorze vols, commis avec circonstances aggravantes. Suicide de Soufflard, Paris, impr. Baudouin, s. d. Arrêt rendu qui met en jugement les nommés Lesage, Soufflard, Micaud, la Veuve Vollard et Eugénie Alliette, comme auteurs et complices de l'horrible assassinat commis sur la personne de Mme Renault, marchande au Temple, et de huit autres individus, accusés de quatorze vols..., Paris, impr. Baudouin, s. d. Procès de Lesage, Soufflard, la femme Vollard, la fille Alliette et leurs complices dans l'assassinat de Mme Renaud, rue du Temple..., Paris, les marchands de nouveautés, 1839, 72 p. Cour impériale d'Amiens. Chambre des appels de police correctionnelle. Audience du 2 août 1856. Présidence de M. Dauphin, conseiller. Affaire de M. Renaut officier de santé à Dormans, Aisne, appelant d'un jugement correctionnel de Laon, qui le condamne en trois mois d'emprisonnement, pour avoir involontairement occasionné la mort de la dame Coudret, par maladresse, imprudence et inobservation des règlements.- Art. 319. Code pénal, Amiens, Impr. de E. Yvert, 1856. Grand jugement rendu par la cour d'assises d'Eure-et-Loir, séant à Chartres, qui condamne à la peine de mort Pierre Renel, Auch, J. Peyrussan, 1871, 2 p; Tulle, M. Bossoutrot, 1873, 4 p. Grand jugement rendu par la cour d'assises d'Eure-et-Loir, séant à Chartres, qui condamne à la peine de mort les nommés Renel Pierre,... Dréard Eugène,... Hanselin Louis,... et Marie-Angélique, maîtresse de Renel, qui se sont rendus coupables, dans la nuit du 18 au 19 mai 1868, du triple crime de parricide, fratricide et assassinat, Mézières, Impr. de Lelaurin, s. d ; Douai, Impr. de Mme Geret, s. d ; Besançon, Impr. de J. Roblot, 1869 ; Angers, Impr. de Lemesle, 1870. H L'affaire Resiale ou la chance au service de la méthode, Vigilat, 1952, 1ère année, n° 1, p. 22-23. Goblet (René). Tribunal civil de Toulouse. Affaire Rességuier contre Jaurès et les journaux "La Dépêche" et "La Petite République" (audiences des 14, 15 et 17 février 1896), plaidoirie de Me René Goblet pour la "Dépêche", Toulouse, Impr. de G. Berthoumieu, 1896, 110 p. H Defois (Serge). Les incendiaires du Pays de Retz : la réalité d’une affaire au regard du Code d’instruction criminelle (janvier 1947-décembre 1950), mémoire de DEA, Histoire du droit, Rennes I, 2004, dact. Marchangy (Louis-Antoine-François de). Plaidoyer de M. de Marchangy, substitut de M. le Procureur du roi au Tribunal de 1re instance de Paris, prononcé le 5 janvier 1816 dans la cause entre le Sieur Revel, ancien officier de cavalerie et Mme la comtesse de Luxbourg [son ex-épouse, remariée en 3e noces].... Recueilli par le sténographe. Question de nullité d'un divorce et demande en suppression d'un mémoire intitulé : "Buonaparte et Murat, ravisseurs d'une jeune femme. [Jugement du 12 janvier 1815, déboutant Revel et interdisant l'impression et la vente du mémoire jugé diffamatoire], Paris, C.-F. Patris, 1816, 91 p. Prise à partie de la Cour de cassation, section des requêtes. Par le capitaine Revel, auteur de "Bonaparte et Murat, ravisseurs d'une jeune femme". [- Plaidoyer prononcé devant la Cour de cassation, section des requêtes, le 26 juillet 1821.- Justification...- Projet de Requête à la Cour des Pairs], Paris, G. Mathiot, 1822, XII-III-318 p. Andral (Paul). Mémoire à consulter pour Me Galinier, avocat à la cour. Diffamation contre un fonctionnaire [Reverdy, maire de Caunes (Aude), qu'il aurait accusé d'avoir falsifié la date d'un arrêté préfectoral], Paris, impr. P.-A. Bourdier, 1861, 24 p. Exposé de faits à l'appui du Mémoire produit par Me Dugabé, avocat à la cour de Toulouse pour Me Galinier, avocat, contre MM. Reverdy, maire de Caunes, Cathala-Roquefère et Daurenque, défaillant, Toulouse, impr. A. Chauvin, 1863, 24 p. Revers (Georges-Marie-Joseph). Documents publiés par le général Revers, relatifs à son rôle dans "l'affaire des généraux", comprenant sa première déposition devant la Commission d'enquête du 16 février 1950 et plusieurs lettres et rapports du 6 octobre 1949 au 28 février 1950] S. l. n. d., IV-84 p. H Lison-Croze (Catherine). Cherche justice désespérément : démence et culpabilité [Affaire Reviriego Sylvie, 1950], Paris, Denoël, 1993, 130 p. Dufraisse (Marc). Fragments de la défense de la "Revue charentaise", présentée par M. Marc Dufraisse, le 29 avril dernier, devant le tribunal correctionnel d'Angoulême. Recueillis sur des notes prises à l'audience, Angoulême, R. Chambareaud, 1842, 16 p. Couderc (Frédéric). Bac crimes : l'affaire Florence Rey, Paris, R. Castells, 1998, 186 p. Observations présentées à MM. Arago Dulong et Dumas, experts, par M. Ch. Derosne jeune, manufacturier-chimiste,... dans le procès en contrefaçon à lui intenté, par MM. Reybaud frères et Degrand, de Marseille, se disant brevetés pour un appareil de cuisson du sucre dans le Vide, Paris, impr. Ducessois, s. d., 99 p. H Reymure de Vif [Isère], juin 1853. Un crime, Pour ne pas oublier. Bulletin des amis de la vallée de Gresse et des environs (Vif), 1992, n° 30, p. 28-38.