Masle (Marie-Catherine). La présomption d'innocence et le secret de l'instruction dans les relations justice-médias, mémoire, I.E.P., Bordeaux 4, 2000, dact., 284 f° + annexes. Masotta (Paul) (dir.). Le non-droit des jeunes. Actes des assises du non-droit, 25-26 novembre 1994, Strasbourg, Paris, Syros, 1995, 178 p. Masounabe-Puyanne (P.). La chose jugée et l'exécution des jugements par les tiers, Semaine juridique, 1955, I, n° 1227. Masquerier (Louis-Auguste). La réforme de l'instruction criminelle préparatoire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 octobre 1898, Poitiers, A. Laurent, 1897, 48 p. Massabuau (Joseph). Proposition de loi tendant à modifier l'article 444 du Code d'instruction criminelle relatif à la révision des jugements, présentée par MM. Massabuau, de l'Estourbeillon, Lerolle, Charles Bernard, Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 2 p. Massart (Xavier). Commentaire du décret n° 88-430 du 21 avril 1988 relatif au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises, Actualité législative Dalloz, 1988, p. 167. H Massie (J.-F.). Vingt ans de procédure pour le vol d'une jument en 1815, Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de Pau, 1971, série 4, tome 6, p. 373-383. Masse (Édouard). De l'instruction préparatoire et de l'extension des droits de la défense pendant cette période. Étude sur les projets de réforme du Code d'instruction criminelle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 3 novembre 1880, Orléans, Émile Pouget et Cie, 1880, 55 p. Maublanc (Jean-Pierre). L'interprétation de la loi fiscale par le juge de l'impôt, thèse de doctorat, Droit public, Bordeaux 1, 1984, dact. Masse (Louis). De la preuve testimoniale, thèse de licence en droit, Poitiers, typ. H. Oudin, 1867, 47 p. Masselin (Henri). Des effets de la saisie-arrêt, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1898, 214 p. H Masselot (Thierry), Poncet (Charles), Berger (Roland). Dossiers justice, Lausanne, Paris, Favre; Paris, Inter-forum, 1988, 174 p; Genève, Promoédition, 1990, 143 p. H Massiet du Biest (Jean-Alexis-Marie). Rapport de l'action résolutoire et du privilège dans les ventes d'immeubles, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1886, 226 p. Massin (E.). Bilan de l'institution de la suspension provisoire des poursuites et du plan de redressement, Revue de jurisprudence commerciale. Journal des agréés, 1971, p. 135-152. Massin (Jacques). La poursuite en droit maritime, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Loviton, 1937, 108 p. Masson (Bernard). La détermination de la partie lésée au sens de l'article premier du code de procédure pénale, thèse de doctorat, Droit, Rennes 1, 1975, dact., 450-XLII f°. Masson (Georges). Les infractions d'audience, thèse de doctorat, Droit, Montpellier; Nîmes, Impr. Régionale, 1932, 133 p. Masson (Henri). De la notion d'ordre public dans ses rapports avec la jurisprudence civile et commerciale, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1899, 168 p. Masson (Jacques). La séparation de la poursuite et de l'instruction. L'instruction secrète et la réforme de l'instruction préparatoire, thèse de doctorat, Droit, Dijon, l'auteur, 1898, XXVII-256 p. H Masson (Karine). La faillite dans le département de l'Hérault au XIXème siècle, thèse de doctorat, Droit privé, 2006, Perpignan, dact., 385 f°. Masson (Paul-Jean-Baptiste). Les syndicats professionnels, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1888, XI-367 p. Massonié (Gilbert). L'instruction contradictoire (Loi du 8 décembre 1897). Étude de jurisprudence, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 29, 1914, p. 88-124. Massot (Jean). Décisions non formalisées et contrôle du juge de l'excès de pouvoir, in L'État de droit. Mélanges en l'honneur de Guy Braibant, Paris, Dalloz, 1996, p. 521-540. Massot (Jean). La cassation, Actualité juridique. Droit administratif, 1995, numéro spécial du cinquantenaire, 20 juin, p. 200-210.