Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

15157 résultats

Jugement rendu par la cour d'assises du département du Morbihan, séant à Vannes, qui condamne Séraphine Grisnet, âgée de 19 ans, à avoir la tête tranchée pour crime de parricide [sur la personne de François Grisnet]. Le jugement a reçu son exécution le 28 janvier 1842. [- Complainte à ce sujet], Nancy, impr. Hiuzelin, s. d., 4 p. Cour d'assises de la Drôme. Affaires d'avortements contre Groumelle, femme Pouzol, dite La Perne-Hély (Rose)-Antérieu (Clémence) et vingt-deux autres accusés. Audience du vendredi 22 août 1856, Valence, impr. M. Aurel, 1856, 75 p. Ménard (Joseph). Cour d'assises de la Seine. Audience du 11 septembre 1908. Affaire Gregori. Plaidoirie de Me Joseph Ménard, Paris, impr. de P. Féron-Vrau, 1908, 24 p. H Sesmat (Étienne). Les deux affaires Grégory, Paris, le Grand livre du mois, 2006, 391 p. H Robert (Denis). Au coeur de l'affaire Villemin, Paris, Hugo doc, 2006, 439 p. Villemin (Jean-Marie), Villemin (Christine). Le seize octobre, Paris, Plon, 1994, 304 p. H Garde (Serge). L'affaire Grégory : autopsie d'une enquête, Paris, Messidor, 1990, 285 p. H Hondelatte (Christophe), L'assassinat du petit Grégory, avec la collab. de Florent Chevolleau, Hugues Raffin et Dominique Labarrière, Neuilly-sur-Seine, M. Lafon, 2005, 195 p ; Paris, J'ai lu, 2007, 125 p. H Groslier (Bernard), Tardrew (Catherine). Grégory : le mystère du corbeau de la Vologne, Paris, Carrère-Lafon, 1985, 324 p. H Grignon-Dumoulin (J.). Procès Villemin, La Vie judiciaire, 1993, 8-14 novembre, p. 4. Corazzi (Jacques). Le secret de la Vologne : l'affaire Grégory vue par la PJ, Haroué : G. Louis, 2003, 237 p. H Fabbri (Alexandra). Marguerite Duras et l'affaire Grégory : la folie par les collines, in Humbert (Sylvie), Salas (Denis) (dir.). La chronique judiciaire. Mille ans d'histoire, Paris, La documentation Française, collection Histoire de la Justice, n° 20, 2010, p. 147-154. Lacour (Laurence). Le bûcher des innocents : l'affaire Villemin : coulisses, portraits, preuves, engrenages, correspondances, choses vues, Paris, Plon, 1994, 677 p; Paris, Ed. des Arènes, 1999, 710 p ; nouvelle éd. entièrement refondue, Paris, les Arènes, 2006, 652 p. Grélier. À messieurs les président & conseillers composant la chambre des mises en accusation de la Cour impériale de Bordeaux, Bordeaux, impr. E. Mons, 1853, 36 p. Boisneuf (Achille-René). Les événements de la Guadeloupe. Jours de batailles. Mes procès. L'affaire de la rue Henri IV, Paris, Impr. d'ouvriers sourds-muets, 1907, VIII-304 p. Gatine (Adolphe-Ambroise-Alexandre). Cour de cassation. Chambre criminelle. Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe). Mémoire pour le demandeur en cassation, Paris, Impr. de Cordier, 1851, 16 p. H Florin (André). Le procès de Claude Guenin en 1872, Terroir. Publication trimestrielle de la Société historique et touristique de Fontaine-Française, 1977, n° 75, p. 5-11. H Boursier (Gérard). L'affaire du Bois bleu : une innocente jetée aux chiens, Sancerre, Noir délire, 2006, 137 p. Guerre (P.). Note pour le sieur Guerre contre MM. A. Paris et Roger [19 mai 1863], Paris, impr. N. Chaix, 1863, 48 p. Paris (Aimé). Note pour M. Aimé Paris contre M. Guerre [3 juillet 1863], Paris, impr. L. Tinterlin, 1863, 16 p. Affaire de Picpus. Mme la marquise de Guerry contre la communauté de Picpus. Demande en restitution de un million deux cents mille francs. Compte-rendu par Jean Sabbatier, 1858. Défense de madame Vve Guerville, née Dumont, prévenue de diffamation contre le Sr Lecointe, notaire à Abbeville [Signé : Vve Guerville née Dumont], Paris, impr. Herban et Bimont, s. d., 7 p. Guesnon (Jean-Baptiste-Louis). Mon procès en cour d'assises, Lisieux, chez l'auteur, 1837, 24 p. Affaire Gueusy [ex-marchands de nouveautés à Chevreuse, accusés : le mari d'avoir frappé un de ses successeurs, Prudhomme, qui venait se plaindre de vols commis par Mme Gueusy ; celle-ci accusée de détournements et soustractions frauduleuses au préjudice de ses successeurs les époux Lefèvre et Prudhomme, de 1844 à 1846, est condamnée à un an de prison et 500 frs d'amende] [Tribunal correctionnel de Rambouillet. Audiences des 17 et 18 novembre 1847], Paris, impr. E. Bautruche, 1847, 111 p.