Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Manouvriez (Abel). L'affaire Syveton, Libertés françaises, 1955, n° 5, p. 104-124; 1956, n° 6, p. 100-120, n° 7, p. 120-133, n° 8, p. 105-115. H Raynaud (Ernest). La mort de Syveton, Le Crapouillot, mars 1933. H Goudeau (Olivier). Les grandes affaires criminelles en Deux-Sèvres 1811-1939, La Crèche, Geste éd., 2010, 361 p. H Janouin-Benanti (Serge). Jeanne l'empoisonneuse et 12 autres affaires criminelles, Le Coudray-Macouard, Cheminements, 2004, 334 p.-16 p. H Goudeau (Olivier). Les grandes affaires criminelles des Deux-Sèvres, La Crèche, Geste éd., 2005, 314 p. Lala (Jean-Baptiste). Mémoire pour M. le docteur Lala contre M. Adrien de Séguret, juge suppléant chargé de l'instruction à Rodez, Paris, impr. Renou et Maulde, 1861, 22 p. Cour royale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle... Précis pour la société J. Séveste et Cie, propriétaire du privilège d'exploitation des théâtres de la banlieue, Paris, Impr. de Cordier, 1842. H Boninchi (Marc). L'affaire « Albert S... », un notable homosexuel face à la justice et aux autorités universitaires (Lyon, automne 1940), La déportation des homosexuels. Actes des 4e Assises internationales de la mémoire gay et lesbienne, Bibliothèque municipale de Lyon, 24-26 mars 2005, Lyon, Bibliothèque municipale, 2006, p. 15-34. Giton (Céline). Dérives sectaires, justice et liberté d'expression : l'exemple du procès Tabachnik, mémoire, I.E.P., Grenoble 2, 2002, dact., 175 f°. Fusier (Maurice). Des mots qui font des morts, le procès Tabachnik et le Temple solaire, Grenoble, 17-27 avril 2001, Bursinel (Suisse), Pandora publishing, 2003, 284 p. H Fusier (Maurice). OTS, l'impossible procès, Brignais, Éd. des Traboules, 2010, 481 p. Tabaret (Claude-Ferdinand), Tabaret (Julie-Adélaïde), Achard (Félix). Mémoire pour le sieur Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire, domicilié à saint-Hilaire de la Sône [sic,] arrondissement de St.-Marcellin, département de l'Isère et pour la dame Julie-Adélaïde Tabaret, agissant de l'autorité du sieur Félix Achard, son mari, aussi propriétaire au même lieu de Saint-Hilaire, l'une et l'autre, parties civiles, contre les auteurs et complices de l'assassinat et du vol commis sur la personne de feu le sieur Claude Tabaret, leur père. Signé : Claude-Ferdinand Tabaret ; Julie-Adélaïde Tabaret, femme Achard ; Félix Achard, le 10 janvier 1818, S. l. n. d., 24 p. Santo-Domingo (Joseph-Hippolyte de). Plaidoirie de M. de Santo-Domingo, auteur des "Tablettes romaines", devant la cour royale. Audience solennelle, Paris, les principaux libraires, 1824, 30 p. H Goualard (Daniel). Un cas de légitime défense devant les assises, Louis Marin Tabur [à Alençon, en 1863], Le Bordager. Bulletin trimestriel du cercle généalogique Maine et Perche, 1993, n° 26, p. 39-41. Cour impériale de Paris. À Messieurs les membres de la chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire pour MM. Taconet et Barrier, appelants d'un jugement rendu le 21 février 1862 par la sixième chambre du tribunal de police correctionnelle de Paris, Paris, Impr. de Divry, 1862. Delaubier (A.). Mémoire pour le sieur Jean-Baptiste Mathieu Delacoste,... contre le sieur François Tallonneau,... prévenu de diffamation envers ledit sieur Mathieu Delacoste, Paris, impr. H. Balzac, s. d., 25 p. Rustal (Max). L'affaire Tally, autopsie d'un homicide administratif, s. l., l'auteur, 2002, 160 p. Boivin (P.-Henri). Mémoire à MM. les Président et juges composant le Tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Laon, pour P.-Henri Boivin, ex-employé des hospices civils de Soissons, contre M. Talon, avocat près le même Tribunal [Laon, 1er juillet 1835], Paris,], impr. Bacquenois, s. d., 16 p. Affaire Rosette Tamisier, précédée d'une notice sur Pierre-Michel Vintras et sa secte, par l'abbé J.-F. André [Pièces relatives au procès], Carpentras, impr. de L. Devillario, 1851, 151 p. Procès de Rose Tamisier (Miracles de Saint-Saturnin [- d'Apt, Vaucluse]), Paris, impr. Preve et Ce, s. d. 1851, 22 p. Beauvois-Devaux (A.). Cour de cassation. Chambre criminelle. Observations nouvelles pour la Cie des chemins de fer de l'Ouest, demanderesse en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1860 par la Cour impériale de Paris contre le sieur de Bergue, Paris, impr. A. Guyot et Scribe, 1861, 20 p. Lefranc (Pierre-Edme-Victor). Cour impériale, chambre des appels de police correctionnelle.... Me Victor Lefranc, avocat. Note pour la Compagnie de l'Ouest, appelante, contre de Bergues,...Paris, impr. de P. Dupont, (1860), 17 p. Beauvois-Devaux (A.), Fabre (Paul). Procès des tampons de chemins de fer. Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les Compagnies des chemins de fer de Paris à Orléans et de Paris à Lyon et à la Méditerranée représentant l'ancienne Compagnie du chemin de fer Grand-Central, contre le sieur de Bergues, Paris, impr, A. Guyot et Scribe, 1860, 41 p. Foiret (Claire-Lise), Laffranque (Marie). Chronique d'une condamnation annoncée : procès de Luc Tangorre, 3-8 février 1992, Toulouse, Impr. Signes du monde, 1995, 285 p.