H Fornairon (Ernest). Le mystère de la Chavonnière, Paris, Collections Colbert, 1941, 238 p. H Siré (Pierre). Barreau de Bordeaux. Séance solennelle d'ouverture des conférences du stage. 1° À propos d'un procès de Paul-Louis Courier par Pierre Siré; 2° Éloge du bâtonnier Henry Brochon par Mlle Andrée Combes, Bordeaux, Impr. de L. Delbrel, 1925, 69 p. H Courjault (Jean-Louis). Je ne pouvais pas l'abandonner. Le choix de comprendre, Neuilly-sur-Seine, M. Lafon, 2010, 247 p. Lachèvre (Frédéric). L'assassinat juridique d'Eustache Bernard de Courménil, Château de Courménil, 1934, 125 p. Sède de Lieoux (Gustave de). Mémoire présenté à messieurs de la cour impériale de Douai séant en la chambre des appels de police correctionnelle à l'audience du mercredi 21 avril 1869 par M. de Sède, rédacteur en chef du "Courrier du Pas-de-Calais", Arras, impr. de Sède, 1869, Paginé 5-20. H Varaschin (Denis), Laloux (Ludovic). Courrières, aux risques de l'histoire, 10 mars 1906. Actes du colloque international, 9, 10 et 11 mars, Billy-Montigny, organisé par l'Université d'Artois, Vincennes, GRHEN, 2006, 591 p.-[24] p. de pl. H 10 mars 1906, Compagnie de Courrières : enquête sur la plus grande catastrophe minière d'Europe, par Marie-France Conus, Diana Cooper-Richet, Sébastien Cordeau... [et al.], Lewarde, Centre historique minier du Nord-Pas-de-Calais, 2006, 192 p. H La catastrophe des mines de Courrières : récits et témoignages, édition établie par Virginie Debrabant et Karine Sprimont, Paris, l'Oeil d'or, 2006, 151 p. H 10 mars 1906, la catastrophe des mines de Courrières, et après ? Actes du colloque européen des 9, 10 et 11 octobre 2006 organisé par le Centre historique minier du Nord-Pas-de-Calais à Lewarde, Lewarde, Centre historique minier du Nord-Pas-de-Calais, 2007, 319 p. H Malandain (Gilles). La scène judiciaire (1906-1909) : le non-lieu d'une catastrophe, in Varaschin (Denis), Laloux (Ludovic). 10 mars 1906. Courrières, aux risques de l'histoire, textes réunis par Denis Varaschin et Ludovic Laloux, Vincennes, GRHEN, 2006, p. 313-331. Condamnation à mort du nommé Auguste Courtade par la Cour d'assises du Gers le 13 juillet 1878. Assassinat de Plaisance [Gers], Auch, impr. Lartet, 1878, 4 p. H Babé (Joseph). Partage des anciennes forêts seigneuriales du comté de Morimont entre les Dames comtesses de Wignacourt et les communes de Courtavon, Levoncourt et Oberlarg [jugement rendu le 2 avril 1817 à Altkirch], Annuaire de la Société d'histoire sundgauvienne, Mulhouse, 1973, p. 30-39. Le crime de la Gloire-Dieu, S. l., Impr. du Petit Troyen, 1885, fol., 2 p. H Jausset (capitaine). Une perquisition en Meuse sous la Restauration : affaire Courtois, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 1973, n° 98, p. 59-64. Affaire Cousin. Indication des chefs d'accusation imputés aux accusés, prise dans le dispositif de l'arrêt de la cour de Rouen, qui les renvoie devant les assises [pour diverses agressions à main armée, vols avec effraction et menaces, violences et tentatives de meurtre], Rouen, impr. Lecerf, 1871, 12 p. Détails circonstanciés de l'affreux assassinat commis sur la personne de mademoiselle Hacquart, femme Coutelas... Découverte du corps de cette malheureuse victime... Arrestation du nommé Coutelas, mari de la victime, prévenu d'avoir commis ce crime..., Paris, Impr. de A. Beraud, 1826. Mémoire pour MM. Couturier et Sellier. À monsieur le président & à messieurs les membres de la chambre d'accusation [Signé : Thuillier, 5 avril 1844], Amiens , impr. E. Yvert, 1844, 16 p. Couturier (Émile). Ma défense devant la Cour d'assises de Saintes, Rochefort, Impr. de Triaud et Guy, 1872, 16 p. Berlie (Jean-Jacques). Notes à consulter dans l'instance entre J.-J. Berlie et les frères Couturier [pour détournement de fonds de société commerciale], Lyon, impr. A. Vingtrinier, 1854, 24 p. Affaire de Couvrigny : audiences des 12 et 13 janvier 1912, Cour d'assises du Calvados, réquisitoire de l'avocat général, Caen, G. Poisson, 1912, 27 p. Affaire de Couvrigny : audiences des 12 et 13 janvier 1912. Cour d'assises du Calvados ; réquisitoire de l'avocat général, Caen, G. Poisson, 1912, 27 p. Cour de cassation. Chambres réunies. 1° Jugement du Tribunal correctionnel de la Seine, du 15 avril 1853. 2° Arrêt de la Cour impériale de Paris, du 28 mai 1853. 3° Arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 23 juillet 1853. 4° Arrêt de la Cour impériale de Rouen, du 18 août 1853. 5° Conclusions de MM. le comte Alfred de Coëtlogon, Virmaître, le baron de Planhol et le Dr Flandin, devant la Cour de cassation, chambres réunies [Signé : Reverchon ; Bosviel ; Paul Fabre, avocats...], Paris, impr. E. Brière, 1853, 22 p. Lachaud (Charles). Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Conclusions motivées pour M. Crampon, appelant, contre 1° M. le procureur-général, intimé ; 2° M. Gray, ès-noms ; 3° M. Lebourgeois et consorts, parties civiles, Paris, Impr. de Vves Renou, Maulde et Cock, 1873, 19 p. Bozerian (Jules-François-Jeannotte). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Crampon, Paris, impr. V. Goupy, 1873, 24 p.