Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Cosson (Jean-Michel). Accusés, levez-vous ! : de Fualdès aux crimes de l'Espalionnais, les grandes affaires criminelles de l'Aveyron, Rodez, Éd. Subervie, 1997, 358 p. H Astruc (Paul), Cosson (Jean-Michel), Savignon (Jean-Philippe). Les grandes affaires criminelles de l'Aveyron, Clermont-Ferrand, de Borée, 2003, 317 p ; Paris, le Grand livre du mois, 2007, 345 p. H Pradalier (Michel). Sang, feu et mystère dans l'Espalionnais [1946-1953], Rodez, Impr. Carrère, 1962, 127 p. Bernard (Louis-Marie). Observations générales de l'abbé Bernard sur le rapport de M. Benoît, architecte, concernant les travaux faits par l'entrepreneur Laurent à l'église de Saint-Martin-du-Mont [Avignon, 20 mars 1852], Lyon, impr. Maillet : Girard et Josserand, 1852, 15 p. Avignon de Morlac. Défense de Me Avignon de Morlac, avocat, contre une décision du conseil de l'ordre des avocats de la cour royale de Paris, qui le suspend pendant un an, à raison d'un mémoire où il est accusé d'avoir injurié la magistrature, et qu'il a publié, en faveur de M. de Chateauneuf, contre le sieur Chalabre, croupier en chef des jeux de la ville de Paris, et un sieur Labarthe, de Bordeaux, Paris, impr. de Lachevardière fils, 1825. Cour d'assises de la Seine. Le boucher Avinain.-Deux hommes [Duguet et Vincent] assassinés pendant leur sommeil et coupés par morceaux.-Membres dispersés et jetés dans la Seine. Affreux ! Affreux ! ! Acte d'accusation, Toulouse, impr. Franc et Comp, 1867, 2 p. Avis. Mémoire pour le sieur Avis, huissier royal, entrepreneur des fortifications et place de Salins, demeurant en cette ville [accusé de tentative d'escroquerie et de faux en écriture publique [5 mars 1827], Lons-le-Saunier, impr. F. Gauthier, s. d., 7 p. Camus (lieutenant-colonel). La gendarmerie dans le meurtre de Miss Janet Marshall, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 2e trimestre 1959, n° 40, p. 24-29. Van Asche (Henri). L'affaire Avril. Le meurtre de Jeannette Marschall, Revue de la sûreté nationale, n° 13, août-septembre 1958, p. 11-17. H Franc (Maurice). L'horrible crime d'Avrilly [Allier, 1928], Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais, 1984, tome 62, 1er trimestre, p. 28-30. Hugelmann (Gabriel). Éclaircissements fournis par M. G. Hugelmann [prévenu de diffamation envers la banque Aycard et Cie dont il a précipité la déconfiture] à monsieur le président et à messieurs les juges composant le Tribunal de la sixième Chambre [Signé : G. Hugelmann.], Paris, impr. Ch. Schiller, 1869, 18 p. H Zatzépine (Eugénie), Zatzépine (Alexandre). Les étonnantes aventures d'un exceptionnel faussaire provençal du siècle dernier [François-Emmanuel Aymard, dit Aymard-Rollet, 1841-1845], Bulletin de la Société des Amis du Vieux Toulon, 1988, n° 110, p. 107-130. Affreux empoisonnement commis à Paris par le nommé Aymé, envers une jeune femme de la rue de la Victoire, au moyen de sucreries et de gâteaux empoisonnés.- Autre crime commis avec les mêmes circonstances, par le même individu dans une maison publique de la rue du Vert-Bois, Valence, impr. Joland, 1850. Arrêt de la cour d'assises de la Seine [16 mars 1850] qui condamne le nommé Aymé à la peine de mort, pour crime d'empoisonnement au moyen de gâteaux empoisonnés. Tentative de suicide de l'accusé avant de comparaître devant ses juges. Secours qui lui ont été prodigués pour le ramener à la vie. Son interrogatoire. Dépositions des témoins. Paroles qu'il prononça avant sa condamnation, Paris, impr. Chassaignon, 1850. H B. (Philippe). Le jockey [Affaire B. Philippe], Paris, O. Orban, 1974, 296 p. Lenotre (Théodore-Gosselin, dit G.). Babet l'empoisonneuse...ou l'empoisonnée, Paris, Perrin, 1927, 237 p. Affaire Babin. Histoire dramatique donnant les plus scrupuleux et émouvants détails sur le double crime commis par Auguste Babin, sur les personnes des époux Gas, cabaretiers-restaurateurs, demeurant au lieu-dit les Quatre-Cyprès, à Poitiers (Vienne), Bordeaux, Impr. Métrau et comp., [1868 ?], 2 p. H Une affaire ténébreuse : celle de la ferme-auberge du Coq à Baccon (Loiret), Informations généalogiques, 1987, n° 51, p. 429-430. Analyses et rapports de M. Chevallier,... expert dans l'affaire Bacou, sur la falsification du tannin, appelée devant le tribunal d'Epernay, jugeant en matière correctionnelle, Chalons, impr. de T. Martin, 1847. Les crimes de Bagneux. (Signé Un habitant de Bagneux), Paris, Rattier, 1877, In-folio plano. Le crime de Bagneux... Paris, Matt, 1877. Jugement rendu par la cour d'assises de la Seine-Inférieure qui condamne à la peine de mort les nommés Chatel, Lemarchand et Anceaume (Pierre), et aux travaux forcés, les nommés Aublé à 20 ans, femme Demitty à 15 ans de la même peine, Coco dit Mention à 7 ans de réclusion, fille Boudier à 5 ans de la même peine. Détails sur cet horrible assassinat suivi de vol, qui a été commis dans la commune de Bailleul-Neuville [Seine-Maritime] par une bande de malfaiteurs appartenant à une secte de Bohémiens. Leur rapprochement avec la bande Fournier. Leur jugement. L'audition des témoins. Leur condamnation, Paris, impr. Chassignon, 1848. Bellet (Victor), Hemerdinger (Michel). Mémoire à consulter et consultation pour Madame veuve Baillot..., Paris, impr. N. Chaix, 1856, 25 p. Bailly (Delphine), Colomb (Honoré), Guichard (N.). Mémoire pour mademoiselle Delphine Bailly, penduliste, demeurant à Morez [Jura], intimée ; contre monsieur le conseiller d'État, directeur des douanes, appelant [d'un jugement du tribunal de police correctionnelle de Saint-Claude, en date du 25 mars 1826, rejetant l'action de l'administration des douanes. Le litige porte sur la saisie par la douane de colis de sucre et de limes dans la zone frontière dans un lieu ayant moins de deux mille habitants, Lons-le-Saunier, impr. Gauthier, s. d., 15 p.