Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Assassinat. Affaire du capitaine Olive [tué de deux balles par derrière en allant prendre la diligence de Lucs-sur-Boulogne à Napoléon-Vendée (La Roche-sur-Yon, Vendée)] Quatre accusés : Mme Olive, Guillet, son amant, Gendreau et Guitteny. [- Complainte à ce sujet], S. l., impr. A.-R. Chaynes, 1864, 4 p. Coquet (James de). Le procès des sorciers d'Olivet [Loiret]. Un crime à ciel ouvert commis par des possédés d'un autre âge, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. XII, 1958, n° 4, septembre-décembre, p. 46-49. À M. le Président, à MM. les juges composant la sixième Chambre de police correctionnelle, et à M. le substitut du Procureur du Roi [Signé : D'Olivier], Paris, impr. Blondeau, 1844, 7 p. Dutard (Pierre-Aimé). Conclusions pour M. Oller, prévenu, appelant du jugement rendu par le Tribunal correctionnel de la Seine le 28 août 1874 contre le ministère public, Paris, impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1874. Jugement rendu par la cour d'assises du département de la Charente, séant à Angoulême, le 6 octobre 1838, qui condamne à la peine de mort le nommé Olligschlager pour cause d'assassinat, suivi de vol commis sur la personne de Louis Wuimet. [- Complainte], Clermont-Ferrand, impr. A. Veysset, s. d., 12 p; Angoulême, impr. de Lefraise, s. d., 12 p. Précis pour M. Kysaeus, contre MM. Olléac, Rolland et Delpech junior [Signé : Kysaeus ; Moulin, avocat ; Peigné, avoué], Paris, impr. Firmin-Didot frères, 1856, 14 p. Fiéron (Polydore), Joubert (E.). Mémoire pour MM. Lantheaume, Format, Bonnard... et autres habitants de la commune d'Omblèze [Drôme], usagers sur la montagne d'Ambel, demandeurs appelants d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Die, le 26 juin 1854, contre M. Ernest Labretonnière, Valence, impr. M. Aurel, 1855, 60 p. Machines à coudre de Howe. Usurpation de nom [par Onfray, Thabourin et Maquaire]. Jugement du Tribunal correctionnel de la Seine. Arrêt de la Cour d'appel de Paris. Arrêt de la Cour de Cassation, Paris, impr. A. Hennuyer, 1876, 15 p. Decori (Félix). Incendie de l'Opéra-Comique. Plaidoirie de Me Félix Decori, Paris, impr. de Chaix, 1887, 31 p. Orgeas (J.). Magistrats voleurs. Un innocent poursuivi et condamné pour sauver un coupable. Double vol de documents dans un dossier. Cynisme d'un procureur général. Montrez les documents, Avignon, Impr. de E. Millo, 1896, 8 p. Procès de l'attentat d'Orly, 19 février-2 mars 1985 : dépositions et plaidoirie, Ankara, Université d'Ankara, Faculté des sciences politiques, 1985, 82 p. Détail de l'horrible assassinat qui vient de se commettre à Orléans sur un garçon de caisse de la banque de cette ville, dont le corps a été mutité d'une manière épouvantable et renfermé dans une malle. Nouveaux détails sur l'assassinat d'Orléans, Dreux, Impr. de J.-B. Alquier, 1843. Martin Le Neuf de Neufville (Edmond). Souvenirs d'un juge d'instruction [vols dans les églises de l'Orne en 1873], Bulletin de la Société historique et archéologique de l'Orne, tome 2, 1883, p. 101-109. H Miniac (Jean-François). Les nouvelles affaires criminelles de l'Orne, Sayat, de Borée, 2009, 362 p. Larcher (B.). Orphelinat de Châtres (Seine-et-Marne). Appel à la Cour impériale de Paris. Madame la fondatrice et le M. curé directeur, M. le Vénérable et l'ordre maçonnique de la Clemente amitié, le Grand Orient, S.A. le Prince Murat grand maître, Paris, impr. Proust, 1859, 6 p. Observations nécessaires adressées à la cour d'assises d'Aix par Louis Orticoni... contre Gorgonio Orticoni et Marcello Graziani..., Aix, Impr. de D.-F. Chevalier, 1821. Jouffroy (Achille). Réclamation en faveur de Monique, Vve Othon, âgée de 21 ans, condamnée à mort par la cour d'assises du Calvados, Paris, impr. de Pillet, 1820, 10 p. Polémique à la suite d'un article paru dans "Le Siècle", le 5 avril 1866, sous la signature de Taxile Delord, à propos des statues mythologiques de l'Hôtel du Palais à Poitiers, Vienne.- Le sculpteur Brouillet se sentant mis en cause par un article du "Courrier de la Vienne" assigne le directeur de ce journal, Oudin, en dommages-intérêts], Poitiers, impr. Oudin, 1866, 20 p. Cour d'appel de Bordeaux. Chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire et conclusions déposés sur la barre de la cour pour M. Paul Oudin, imprimeur à Poitiers, appelants d'un jugement du tribunal correctionnel de cette ville en date du 6 juillet 1896, Poitiers, Impr. de Oudin, 1897. H Penaud (Georges). L'affaire d'Ouessant en 1903, Cahiers de l'Iroise, 1975, nouvelle série, 22e année, n° 3, p. 143-146. H Rondel (Éric). Grandes affaires criminelles, Fréhel, Éd. Club, 1995, 160 p. H Mouhou (Méhana). Affaire d'Outreau : dans l'enfer du mensonge, Paris, Canubis éd., 2005, 155 p. Pereira (Acacio). Justice injuste : le scandale de l'affaire d'Outreau, Paris, P. Rey, 2004, 258 p. H Renard (Jacques), Huercano-Hidalgo (Georges), Reymond (Dominique). Outreau : autopsie d'un désastre, DVD, Paris, Flach Film, 2006.