Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Conclusions pour M. Latruffe défendeur,... contre M. Lefebvre avocat, demandeur,...[Signé : Grenouilleau, avoué], Paris, Ch. de Mourgues frères, 1869, 7 p.
Relation circonstanciée du crime commis par le nommé Auguste Lauban, forçat libéré, dans la journée du 10 juillet 1842 et de son jugement par la cour d'assises de la Meurthe..., Nancy, Impr. Hinzellin, 1843, 4 p.
Extrait du journal "La Propriété industrielle". Jugement du Tribunal correctionnel de la Seine (8e Chambre), 22 février 1859 [qui renvoie Laubénière des fins de la plainte en contrefaçon des procédés de fabrication de l'essieu coudé pour locomotives formée contre lui par Russery et Lacombe], Lyon, impr. L. Perrin, 1859, 4 p.
Mémoire et observations soumis à la Cour royale de Lyon, chambre d'accusation, pour les sieurs Dorel et Collin, plaignans, et partie civile, contre M. Laubreaux, notaire [Qu'ils accusent d'avoir commis un faux dans un acte public] à Lyon [Signé : Dorel et Collin, 31 janvier 1822], Lyon, impr. J. B. Kindelem, s. d., 8 p.
H
Burguet (Jean). L’expertise de Joseph Lauer, faux-monnayeur, assassin, simulateur guillotiné à Niort en 1935, Bulletin de la Société historique et scientifique des Deux-Sèvres, 3e ésérie, 2004, tome 10, n° 1, p. 121-130.
H
Pinard (Liliane). Crimes en Morvan : l'affaire Laumain à Arleuf (1912), Château-Chinon, Académie du Morvan, 1996, 48 p.
Marie (Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges, dit). Plaidoirie de Me Marie, du 16 juillet 1847. Procès de Laurens, Vauchel et Cie contre M. Martin, Paris, impr. Jules-Juteau, 1847, 14 p.
Chamborant (Guillaume de). Pour les sieurs Laurent et Vacherie, contre le sieur Charreyron, président du Tribunal civil et député de Bellac (Haute-Vienne), à la Cour de cassation, Chambre criminelle. Notes en réponse à la plaidoirie de la partie civile [27 juin 1838], Paris, impr. Ed. Proux, s. d., 11 p.
Barthomeuf (Guillaume-Jean). Appel pour Guillaume-Jean Barthomeuf, demeurant et domicilié à Nîmes, contre M. le procureur impérial, envers un jugement rendu correctionnellement par le 2me chambre du tribunal de 1re instance de Nîmes, le 12 avril 1866 [condamnant une dame Jeanne Laurent, faussement incriminée, et l'accusant de concubinage avec le plaignant], Avignon, impr. Gros frères, s. d., 19 p.
Laurenti (J.-B.). Copie d'un mémoire présenté à MM. les juges, jugeant en police correctionnelle, Paris, impr. Mme Jeune-Homme Crémière, s. d., 8 p.
Lettre adressée à M. le président de la Société de prévoyance des médecins du département de l'Allier, par le Dr A. Maurin, maire de Néris-les-Bains [exclu de cette société pour n'avoir pas réglé sa cotisation]. Jugement du Tribunal correctionnel de Montluçon. Le Dr Maurin contre le Dr Laurès [relaxé de la plainte en diffamation du premier], Moulins, impr. Enaut, 1861, 32 p.
Lettre aux magistrats de la chambre correctionnelle de la cour de Rennes au sujet du procès entre le comte M. A. P. De Lautrec et sa femme... et commençant par ces mots : Monsieur le Président, Messieurs les magistrats de la chambre correctionnelle de la cour de Rennes, le lieutenant colonel de Lautrec..., Paris, Impr. de E. Dannaud, 1880.
Foulaines (F. N. Dufriche de). Mémoire pour la dame Marie-Anne Lauvernac de Miauray, née Rimbaut, domiciliée au Puy-de-Miauray (Deux-Sèvres), Paris, impr. Brasseur aîné, s. d., 52 p.
Appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de Ruffec, rendu le 10 août 1853, contre les sieurs Lavache, Moroy et Lavallée. Liberté des cultes. Réunions protestantes [à Fouqueure, Charente]. Décret du 25 mars 1852. Réquisitoire de M. Bardy-Delisle, procureur impérial, Angoulême, impr. J. Lefraise, 1854, 44 p.
Caille (Louis). Au Roi. Mémoire en révision pour le sieur Charles-Nicolas Lavaille, ancien capitaine de vaisseau (10 juin 1816), Paris, impr. Couturier, s. d., 179 p.
Le crime de Laval. Un porteur de journaux assassiné, Laval, Impr. Lavalloise, 1904, In fol. Plano.
Attaque de la diligence de Laval, [Mayenne,] en plein jour, par vingt brigands armés de fusils à deux coups, de pistolets et de poignards ; courageuse résistance de deux gendarmes qui l'escortaient et qui ont failli être tués dans cette lutte inégale ; vol d'une somme de quinze mille francs, qui était transportée par cette voiture publique, etc., Paris, Garson, s. d. [1830 ?].
H
Leconte (Jacques). Deux crimes en Mayenne [Laval, 1893 et Entrammes, 1894], L'Oribus, 2001, n° 54, p. 19-52.
H
Le Naour (Jean-Yves). Le corbeau : histoire vraie d'une rumeur, Paris, Hachette littératures, 2005, 210 p ; Paris, Éd. France loisirs, 2006, 243 p.
H
Vigneron (Francette). L'oeil de tigre : enfin la vérité sur l'affaire des lettres anonymes de Tulle, Albussac, Copier-coller, 2004, 458 p.
H
Vigneron (Francette). L’oeil de Tigre, ou l’extravagante affaire des lettres anonymes de Tulle (1917-1923), Lemouzi. Société historique et régionaliste du Bas-Limousin, 2005, tome 64, n° 175, p. 57-63.
Jugement rendu par la cour d'assises du Lot, séant à Cahors, qui condamne à la peine de mort le nommé Laval ; aux travaux forcés à vie le nommé Delsol, et à 5 ans de fer la femme Delsol, convaincus, le premier d'avoir assassiné M. Dentraygues, curé de Reyrevigne [sic] et les deux autres d'avoir été complices de l'assassinat. [- Complainte à ce sujet.- Punition providentielle infligée à trois assassins.- Complainte à ce sujet.- Dialogue entre le fumeur et le priseur], Clermont-Ferrand, impr. A. Veysset, 1850, 4 p.
Assassinat du curé de Reyrevignes [M. Dentraygues] et de sa servante. Jugement rendu par la cour d'assises du département du Lot, le 17 juin 1849, qui condamne François Laval à la peine de mort, Guillaume Delsol aux travaux forcés à perpétuité et la femme Delsol à cinq ans de la même peine, Cahors, impr. J.-P. Combarieu, 1849, 8 p.
Etchepare (Jean). 1877. Cour d'assises de Lot-et-Garonne. Audience du 4 septembre... le crime d'Agen. Parricide. Condamnation à mort.- Chant lugubre et moral sur le crime d'Agen, Pau, impr. A. Menetière, 1877, 4 p.