Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Lumière (Benjamin). Benjamin Lumière,... contre Étienne-Louis Sandemoy..., Paris, impr. Herhan, s. d., 7 p.
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Degremont (G.). Un procès artistique. Sarah Bernhardt et la Compagnie françaises [Seine, 1880], Pouvoir judiciaire, 23e année, n° 226, mars 1968, p. 8.
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Fasquelle (Solange). Le trio infernal [Affaire Sarret, 1931], Paris, Presses de la Cité, 1972, 216 p.
Cour d'assises de la Sarthe. Affaire des boîtes infernales. Accusation de tentative d'assassinat et d'incendie (mars 1830), Paris, impr. de Pihan-Delaforest, 1833.
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Lemaître (Sophie). Faits divers célèbres : Sarthe & Mayenne, Le Mans, Éd. Libra diffusio, 2006, 63 p.
Condamnation d'une bande de malfaiteurs. Cour d'assises de la Sarthe, accusation d'assassinats et d'incendies, 2 janvier 1850, Charmes, Impr. L. Buffet, 1850, 2 p.
Crémieux (Adolphe-Isaac-Moïse). À la cour de cassation, section criminelle, les accusés de Sartène, s. l. n. d., 20 p.
Faure (Dominique). Histoire d'un viol, Paris, Presses de la Cité, 1990, 190 p.
Broé (Jacques-Nicolas de). Réquisitoire de M. de Broé,... prononcé, le 7 février 1824, devant la cour d'assises de la Seine, dans le procès contre Sauquaire-Souligné et autres (contumaces) et la femme Chauvet, Paris, Pillet aîné, 1824, 71 p.
Cour d'assises de Paris. Procès de MM. Sauquaire-Souligné et Goyet (de la Sarthe). Audience du 12 mars 1821, Le Mans, Impr. de Fleuriot, s. d.
Crime de Saussignac, détails circonstanciés, plan des lieux, arrestations. (Extrait du Journal de Bergerac), Bergerac, Impr. de Blanquié, 1886.
Jugement rendu par la cour d'assises du département du Loiret, séant à Orléans, qui condamne à la peine de mort Jean Sauvaget, âgé de 29 ans, accusé d'avoir assassiné un homme, une femme et un enfant ; il a été reconnu innocent par les vrais coupables, au moment où il montait sur l'échafaud, le 15 Août 1839. [- Complainte.-Horrible assassinat commis par un enfant de 10 ans, Alphonse, sur l'amant de sa mère, Hicoly], Toulon, impr. A. Bacmé, s. d., 4 p.
Le crime de la Croix-Verte à Avignon. Nicolas Savaiano tué par son frère Joseph Savaiano, Avignon, impr. de E. Millo, 1896.
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Bureau (Pierre). Un crime à Asnières-sur-Blour [Vienne] ou l'affaire Savard, Bulletin du Groupe de recherches historiques et archéologiques de l'Isle Jourdain, 2001, n° 11, p. 99-109.
Note du chevalier Savary, membre de la Légion d'honneur, déclarative des faits qui ont précédé et suivi l'acquisition faite par le sieur Neveu, de Bercy, d'une petite marbrerie (, consistant en 7 à 8 000 frs de marchandises et deux échoppes), sise rue Neuve de la Roquette, près le cimetière de l'est [Paris XIe], ladite acquisition consentie par le nommé Caron, devenu son commis, poursuivi en escroquerie, avouée et prouvée, puis déniée, sous le prétexte de la non-vente, Paris, impr. Gaultier-Laguionie, s. d., 89 p.
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Viénot (André). Le procès de Saverne, discours prononcé à la séance solennelle d'ouverture de la conférence des avocats, le 4 décembre 1920, Barreau de Paris, Mesnil-sur-L'Estrée, Impr. de Firmin-Didot et Cie, 1921, 39 p.
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Brissaud (Jacques). L'affaire du lieutenant de Saverne, Paris, E. de Boccard, éditeur, 1929, X-183 p.
Lote (Georges). L'affaire de Saverne : novembre 1913-janvier 1914, Paris, Bossard, 1919, 74 p.
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Laplatte (Claude). En Alsace française, sous le Second Empire. L'affaire de Saverne, Pouvoir judiciaire, 7e année, n° 63, janvier 1952, p. 4.
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Tanguy (Maurice). Aspects de la Savoie et ses procès, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 2 octobre 1950, Chambéry, Impr. réunies, 1951, 26 p.
Michaux-Bellaire (Léon). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire ampliatif pour M. Kretzschmann, fabricant d'instruments de musique,... à Strasbourg (Bas-Rhin) contre M. A. Sax, fabricant d'instruments de musique,... à Paris, Strasbourg, impr. G. Silbermann, 1861, 14 p.
Larnac (Julien). Cour impériale de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle. Audiences des vendredi et samedi... Conclusions pour M. Raoux, appelant, contre M. Sax, intimé. [11 mai 1860], Paris, Impr. de S. Raçon, 1860.
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon ; contre les Sieurs Besson ; Raoux ; Halary ; Buffet jeune, etc.,... Plaidoiries. Conclusions de Monsieur Oscar de Vallée, avocat général, à l'audience du 26 mai 1860, Paris, impr. N. Chaix, 1860, 32 p.
Favre (Jules-Gabriel-Claude). Affaire Kretzschmann contre Adolphe Sax... Plaidoirie de Me Jules Favre pour M. Kretzschmann... Extrait des conclusions de M. l'avocat général Dupré-Lasale. Réplique de Me Jules Favre pour M. Kretzschmann. Arrêt de la Cour du 19 juin 1862 [condamnant Kretzschmann et Besson pour recel d'instruments contrefaits], Strasbourg, impr. G. Silbermann, 1862, 116 p.