Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Parisot (avocat général). Erreur judiciaire ou scandale mondain, l'affaire La Roncière a-t-elle vraiment livré son secret ? Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1973-1974, série 7, tome 3, p. 191-206. Procès complet d'Émile Clément de La Roncière, lieutenant au 1er régiment de lanciers, accusé d'une tentative nocturne de viol sur la personne de Marie de Morell [fille du général commandant l'école de cavalerie. Avec les plans de l'hôtel de M. de Morell et de la chambre de Mlle de Morell, à Saumur et le texte en entier des lettres anonymes, produit et publié pour la première fois], Paris, Bureau de l'"Observateur des Tribunaux", 1835, 448 p. Précis du procès Émile de La Roncière et Marie de Morell contenant le résumé du procès entier, tel qu'il a été recueilli et publié par l'"Observateur des tribunaux", les principaux passages de la lettre du célèbre jurisconsulte anglais sir James Scarlett, sur la condamnation de La Roncière.- L'abrégé d'une brochure... écrite et publiée en Allemagne... par... M. le Dr Matthaéi. Les lettres de MM. les colonels des régiments où Émile de la Roncière a servi... Les enquêtes judiciaires... Les fac-similé [sic] des écritures officielles des parties et des lettres incriminées, le tout accompagné du plan extérieur de la maison occupée à Saumur, par la famille de Morell, de celui intérieur de l'appartement de Mlle Marie et de Miss Allen, sa surveillante, Saint-Denis, impr. Prévot, 1837, 20 p. H Reboux (Paul). L'affaire La Roncière, Paris, A. Lemerre, 1931, 159 p. H Séguinot (Stéphen). La mythomanie devant la justice (Affaire La Roncière 1834-1835), thèse de médecine, Paris, 1929, 51 p. H Maurice-Garçon (Pierre). L'affaire La Roncière. Le viol impossible, Tours-Paris, Mame, 1971, 256 p. Cour d'appel de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire du journal "La République française". Article incriminé. 14 février 1876 (n° 1549), Paris, Impr. de Lefebvre, 1876. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Affaire de Mlle de Lamerlière à propos de l'apparition de la Sainte-Vierge à La Salette. Correspondance de Mlle de Lamerlière et sa justification, d'après les mémoires, la plaidoirie et la réplique de M. Jules Favre, avocat, Paris, C. Borrani, 1859, 32 p. H Bachelard (Aimé). Le procès de La Salette, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 septembre 1957, Melun, Impr. administrative, 1958, 37 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude), Farconnet (Frédéric). Affaire de La Salette. Mlle de Lamerlière contre MM. Déléon et Cartellier... [Plaidoiries de Jules Favre, Bethmont et Farconet]..., Paris, C. Borrani, 1857, 385 p. La Salle (Albert Collinet de). L'instruction par le condamné. Lettre à M. le premier président de la cour de Rennes, par Albert de la Salle, ancien président du tribunal civil de Quimperlé, Quimperlé, impr. de T. Clairet, 1886, 94 p. Cour d'assises du Loiret. Seconde session extraordinaire. Affaire de MM. Louis et Maxime de La Sorinière, Gaudin et autres, relative aux troubles de l'Ouest. (15-17 mars), Orléans, Impr. de Guyot aîné, mars 1833. Etchepare (Jean). Arrêt rendu par la cour d'assises de la Haute-Garonne. Complainte sur l'assassinat de M. le baron de La Tombelle, exécution de Mitron,... et de Lasserre,...- Complainte sur l'épouvantable naufrage de "la Ville du Havre"..., Pau, Impr. nouvelle, 1876, 4 p. Le crime d'Empouillac. Assassinat de M. le baron de La Tombelle... Affaire Mitron et Lasserre. Leur condamnation à mort et leur exécution. [- Complainte], Pau, impr. Véronèse, 1874, 8 p; Tulle, impr. administrative et commerciale, 1874, 8 p. H Limouzin (René). Une affaire d'eaux à La Tourette [Corrèze] au siècle dernier [1882-1895], Lemouzi, Revue littéraire...sous l'égide de la Société historique et régionaliste du Bas-Limousin, 1983, 63e année, série 5, n° 87, p. 182-189. Détails exacts et circonstances d'un crime commis dans une auberge, sur une femme, dont le cadavre fut enfermé dans une caisse et apportée au chemin de fer..., Paris, impr. Chassaignon, 1843, Plano à 3 col. Bonnet (Henry), Tavernier (Marie-Paul-Léon-Raphaël). Tribunal civil de la Seine. Audience du 4 avril 1900. Affaire des bouchers de La Villette contre MM. Waldeck-Rousseau, président du Conseil des ministres, ministre de l'Intérieur, Lépine, préfet de police... Plaidoiries, s. l., 1900, 58 p. Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai. Procès Labanhie et Vve Verdez... Plaidoirie, Douai, L. Crépin, 1883. Cour d'assises de l'Aisne. Bande de voleurs de Vosges, près Laon, 52 Vols qualifiés. Tentative de meurtre. Condamnation à mort de Labare, âgé de 29 ans, Arras, L. Jacob, 1851, 2 p. Montarron (Marcel). L'affaire Denise Labbé-Algarron. Tout le dossier du procès avec les plaidoiries de Me Maurice Garçon et de Me René Floriot, présenté par Marcel Montarron, Paris, Éditions de La Table Ronde, 1956, 165 p. Déchamps (J.). Quelques mots explicatifs pour M. Déchamps sur le précis lithographié de MM. Laberdolive, avocat, et Pascault, avoué à la Cour impériale de Bordeaux, Bordeaux, impr. Lanefranque, 1853, 16 p. Soustraction frauduleuse de papiers et titres de famille, dans le cabinet de M. le comte Alexandre de Laborde, Calais, impr. D. Le Roy, 1843, 36 p. H Ménery (Jean-François). François-Xavier Laborde, soldat de sa majesté, condamné au bagne en 1821, La Petite histoire de Fressin (Pas-de-Calais), 2009, n° 6, p. 37-43. Labourey (Jacques). Réponse de Labourey au ministère public pour prévention d'impression et de publication illicites (20 juin 1836). Réponse de Labourey au ministère public pour prévention de débit et de vente illicites (14 juin 1836), Paris, impr. de Guiraudet et Jouaust, s. d., 7-16 p.