Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Dubochet (Jacques-Julien), Guichard (Victor). Manuel du juré ou Exposé des principes de la législation criminelle dans ses rapports avec les fonctions de juré, et commentaire de la loi du 2 mai 1827 sur l'organisation du jury, Paris, A. Sautelet, 1827, XIV-495 p.
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Dubois (Jacques). Un cas de transfert symbolique. Roman artiste et roman judiciaire à la fin du Second Empire, Œuvres et critiques, 1987, tome 12, n° 2, p. 35-47.
Dubois (Aramis). Rôle et pouvoirs du président du tribunal civil dans la procédure de divorce et la séparation de corps, thèse de doctorat, Droit, Paris; Saint-Quentin, 1929, 117 p.
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Dubois (Bruno). Les Conseils de prud'hommes au XIXe siècle. Entre État, patrons et ouvriers : les linéaments de la justice du travail (1806-1868), thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille 2, 2000, dact., 585 f°.
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Dubois (Bruno). Les prud'hommes et la discipline professionnelle au XIXe siècle, in Juges et criminels. Études en hommage à Renée Martinage, textes réunis par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, Lille, L'Espace Juridique, 2001, p. 503-528.
Dubois (Carole). La responsabilité professionnelle des magistrats, mémoire de D.E.A., Sciences criminelles, Toulouse 1, 2002, dact., 310 f°.
Dubois (François). De la tutelle de fait, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. provinciale de l'Ouest, 1934, 150 p.
Dubois (Nathalie). La composition actuelle de la formation de jugement dans les juridictions administratives de droit commun, mémoire de D.E.A., Droit public, Limoges, 1999, dact., 156 f°.
Dubois (Paul). De la compétence des tribunaux judiciaires en matière de taxes assimilées aux contributions indirectes (Droits de place), thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Berger, Chausse et Cie, 1912, 327 p.
Callé (Pierre). La compétence civile du juge de proximité après le décret n° 2003-542 du 23 juin 2003, Recueil Dalloz, 2004, Chronique, p. 1027-1028.
Calleia (Élizabeth). Une catégorie juridique méconnue : les mesures d'administration judiciaire, mémoire de D.E.A., Droit privé, Paris 1, 1996, dact., 41 f°.
Dubois de Niermont (Em.). Organisation, compétence, jurisprudence et procédure des conseils de préfecture, Paris, G. Thorel, 1841, X-534 p.
Dubois, procureur du roi. Considérations sur l'organisation judiciaire dans la démocratie française, par un magistrat, Paris, Julien, Lanier et Cie, 1848, 32 p.
Dubos (Corinne). Justice et média : les liaisons dangereuses, mémoire de D.E.S.S., Communication politique et sociale, Paris 1, 1996, dact., 63 f° + annexes.
Dubost (Antonin). Projet de loi remplaçant la section temporaire du contentieux par une section permanente au Conseil d'État, Présenté,... Par M. Antonin Dubost, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (15 janvier 1894), Paris, Motteroz, 1894, 12 p.
Dubost (Antonin). Projet de loi sur les justices de paix (Organisation et compétence),... Présenté,... Par M. Antonin Dubost, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (6 mars 1894), Paris, Motteroz, 1894, 28 p.
Dubouch (Joseph). La vie judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 16 octobre 1885, Agen, Bonnet et fils, 1885, 36 p.
Baghestani (Laurence). Étude du projet de révision constitutionnelle instituant un contrôle de constitutionnalité des lois par voie d'exception, mémoire de D.E.A., Droit, Besançon, 1992, dact., 122 f°.
Dubouis (Louis). Interrogations sur les récentes conquêtes de la compétence des juridictions administrations, in Mélanges dédiées à Robert Pelloux, Lyon, Ed. l'Hermès, 1980, p. 109-122.
Dubouloz (Jean). La protection des mineurs inadaptés dans le cadre des associations pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence, thèse de doctorat, Droit, Lyon, 1950, dact.
Dubreuil (Alain), Jeanjean (Pierre), Pandelé (Gilbert). [Le tribunal des mineurs]. Les fonctions pénales, Bordeaux, Association d'études et de recherches, Impr. de l'École nationale de la magistrature, 1979, 221 p.
Dubreuil (Alain). L'organisation des juridictions de la jeunesse, Association d'études et de recherches, Bordeaux, Impr. de l'École nationale de la magistrature, 1979, 39 p; 1981, 69 p.
Dubreuil (Alain). La tutelle aux prestations sociales, Bordeaux, Association d'études et de recherches, 1979, 125 p.
École nationale des greffes, Dijon. Le procès pénal devant le tribunal de police [cours de Mauricette Moreno], Dijon, École nationale des Greffes, 1990, VII-52-8 p.