Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Picot (Georges). La magistrature et la démocratie. Une épuration radicale, Paris, Librairie nouvelle, 1884, 52 p.
Picot (Georges). La réforme judiciaire en France, Paris, Hachette, 1881, 464 p.
Picot (Georges). La réforme judiciaire. I. Les crises anciennes. La magistrature française de 1789 à 1871, Revue des Deux Mondes, 50e année, 3e période, tome 42, 1er décembre 1880, p. 588-633; III. L'Esprit de réforme et l'esprit révolutionnaire, Idem, 51e année, 3e période, tome 43, 15 janvier 1881, p. 413-466.
Picot (Georges). La réorganisation des tribunaux de première instance. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 28, 1904, n° 11-12, novembre-décembre, p. 1094-1124; tome 28, 1905, n° 1, janvier, p. 40-43.
Piedbois (Jean-Claude). L'urgence et l'utilité dans la procédure du référé, La Gazette du Palais, 1985, tome 1, Doctrine, p. 121-123.
Picot (Léon). Les justices de paix à l'étranger, Paris, Marchal et Billard, 1899, 50 p.
Picot (Robert). De la responsabilité de l'État du fait de ses préposés, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1900, 195 p.
Piédelièvre (R.). La réforme du partage judiciaire. Rapport et discussion, Bulletin de la Société d'études législatives, 4e année, 1905, p. 215-240, 357-389.
Piel-Desruisseaux. De l'arbitrage forcé, thèse de doctorat, Droit, Caen, l'auteur, 1855.
Pierantoni (Auguste). De l'exécution des sentences arbitrales étrangères en France, Revue de droit international et de législation comparée, tome 32, 1900, p. 225-241.
Pierchon (Michel). À propos du décret du 2 juin 1999 relatif au contentieux de la Sécurité sociale, Procédures, 5e année, n° 8-9, août-septembre 1999, p. 5-6.
Pierchon (Michel). Un conseiller prud'homme ne pourra plus plaider devant son conseil ! ou de l'article L. 516-3 du Code du travail à l'article 6.1 de la CEDH en passant par l'article 47 du nouveau code de procédure civile, Procédures, 7e année, n° 10, octobre 2001, p. 5-7.
Piernet (Claude). Des résultats pratiques de la réforme du contentieux administratif à l'échelon régional et des critiques qui lui sont adressées, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1957, p. 77-80.
Piernet (Claude). Les premiers lendemains de la réforme du contentieux administratif à l'échelon régional, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1956, p. 9-12.
Piérot (Robert). Le médiateur, rival ou allié du juge administratif ?, in Mélanges offerts à Marcel Waline. Le Juge et le droit public, Paris, L. G. D. J., 1974, p. 683-699.
Pierrard (André). Mourir à quatorze ans, Paris, Presses de la cité, 1973, 189 p.
H
Pierre (Éric). La pratique judiciaire contre les théories pénales. L'exemple du tribunal pour enfants et adolescents d'Angers (1914-1944), in Caron (Jean-Claude), Stora-Lamarre (Annie), Yvorel (Jean-Jacques) (dir.). Les âmes mal nées. Jeunesse et délinquance urbaine en France et en Europe, XIXe-XXIe siècles, actes du colloque international, Besançon, 15, 16 et 17 novembre 2006, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2008, p. 355-365.
H
Pierre (Éric). Le CAPEA à Angers, un lieu pour la conservation des archives privées de la protection de l'enfance, Empan, n° spécial Histoire et Archives : enfance et jeunesse en difficulté XIXe-XXe siècles, mars 1997, p. 73-78.
H
Pierre (Éric). Les premières générations de juges des enfants et le scoutisme, Le Scoutisme et la rééducation dans l'immédiat après-guerre : lune de miel sans lendemain ?, Documents de l'INJEP, n° 21, 1995, p. 111-116.
H
Pierre (Éric). Les premiers juges des enfants en France. Entre roman des origines et contingences du quotidien : les apports de la base de données sur les juges des enfants, in Bernaudeau (Vincent), Nandrin (Jean-Pierre), Rochet (Bénédicte), Rousseaux (Xavier), Tixhon (Axel) (dir.). Les praticiens du droit du Moyen Age à l'époque contemporaine. Approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008, p. 335-341.
Pierre-Maurice (Sylvie). Ordonnance sur requête et matière gracieuse, thèse de doctorat, droit, Strasbourg 3, 2001, dact., 494 f°; Paris, Dalloz, 2003, XIV-431 p.
Pierrestiger (Roger). L'indispensable organisation de l'institution des conciliateurs de justice, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 239-243.
Pierret (René). Le statut actuel de l'enfant délinquant. Étude juridique et médico-sociale, thèse de doctorat, Droit, Lille, 1947, dact.
Rivero (Jean). Peines de prison et pouvoir réglementaire, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1974, p. 229-234.