Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

Pierron (Gérard). La manifestation d'opinion de la part du juré, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, tome 5, 1940, n° 3-4, p. 339-360. Pierron (Gérard). Le secret professionnel du juré, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1953, n° 4, p. 718-722. Pierron (Gérard). Les devoirs et les droits du juré, thèse de doctorat, Droit, Caen; Alençon, Impr. Alençonnaise, 1939, 129 p. Pierson (M.). Le juge des tutelles en Alsace-Lorraine, Pouvoir judiciaire, 20e année, n° 195, janvier 1965, p. 10-11. François (Bastien). La perception du Conseil constitutionnel par la classe politique, les médias et l'opinion, Pouvoirs, 2003, n° 105, p. 133-142. H Chauvaud (Frédéric). Glacial, débonnaire et ambitieux. Les représentations brouillées du juge d'instruction (1830-1930), in Clère (Jean-Jacques), Farcy (Jean-Claude) (dir.). Le juge d'instruction, approches historiques, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2010, p. 73-92. Pietri (Nathalie). Les cours administratives d'appel, mémoire de D.E.A., Droit public général, Aix-Marseille, 1990, dact., 93 f°. François (Bastien). La place du Conseil constitutionnel dans le système politique de la République, in Le Conseil constitutionnel a 40 ans, colloque, 27-28 octobre 1998, Paris, LGDJ, 1999, p. 75-82. Pigache (Christian). La détermination de la juridiction compétente au regard du droit de la consommation et du droit commercial (Lyon, 30 avril 1999), Petites affiches, 15 mai 2001, n° 96, p. 8-20. Pigé (Bernard). Le juge unique et le statut de la magistrature en France, thèse de doctorat, Droit, Paris, E. Sagot, 1925, 308 p. H Pigenet (Michel). En marge des affaires : les archives judiciaires comme source d'histoire du quotidien populaire, in Chauvaud (Frédéric), Petit (Jacques-Guy) (dir.). L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Histoire et archives, hors série n° 2, Paris, Honoré Champion Editeur, 1998, p. 357-366. H Pigenet (Michel). Les ouvriers du Cher (fin du 18e siècle-1914) : travail, espace et conscience sociale, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1987, dact., 2010 f°. François (Lyn). La médiatisation du procès pénal, thèse de doctorat, Droit, Limoges, 2001, dact., 457 f°. Pigny (Pierre). La justice en zone française d'occupation en Allemagne, Pouvoir judiciaire, 4e année, n° 35, avril 1949, p. 5 et n° 38, juillet-août 1949, p. 1, 2. Piguier (Charles). Principes de compétence en matière de responsabilité administrative, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1932, 99 p. Pillaut (Julien). Manuel de droit consulaire (matières spéciales), affaires maritimes, police sanitaire, intervention des consuls dans l'administration de la justice, pouvoirs de police en pays de juridiction, Paris, Berger-Levrault, 1912, XIII-399 p. Pillet (Antoine-Louis). Les conventions internationales relatives à la compétence judiciaire et à l'exécution des jugements, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1913, X-401 p. Pillet (Louis), Revil (Alexandre). Jurisprudence décennale ou collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 par MM. L. Pillet et Alexandre Revil, Chambéry, Impr. de Puthod, 1847, VII-528 p. Pillet (Louis). Les lois de 4 septembre 1943 relatives aux baux à ferme. Stabilisation des fermages pendant la durée des hostilités. Statut permanent du fermage. Commissions paritaires, thèse de doctorat, Droit, Grenoble, 1945, dact. Pillias (Georges). Traité de la juridiction contentieuse administrative aux colonies, Paris, A. Rousseau, 1904, XX-432 p. Pillon (Gilbert). De la compétence des conseils de préfecture en matière de dommages causés par l'exécution des travaux publics, thèse de doctorat, Droit, Lyon, A. Rey, 1900, 192 p. Pinatel (Albert). L'ordre des médecins, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Loviton, 1937, 132 p. Pinatel (Jean). La formation du juge des enfants, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1948, p. 316-327. Robert (Gaston), juge de paix à Châteauneuf-du-Faou. Le Code pratique et expliqué du jury criminel, guide complet des jurés en cour d'assises, Carhaix, Impr. du "Peuple", 1914, 157 p.