Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
H
Loizeau (Cédric). La justice de paix du canton de Baugé [Maine-et-Loire], Les Cahiers du Baugeois, 2003, n° 59, p. 3-17, n° 60, p. 22-32 2004, n° 61, p. 58-73, n° 62, p. 5-15, n° 63, p. 21-32, n° 64, p. 3-13; 2005, n° 66, p. 55-61.
H
Vialatte (Myriam). Le Palais de justice de Bazas [Gironde], Les Cahiers du Bazadais, 1994, année 34, n° 107, p. 5-37.
H
Vandroux (Karine). La justice de paix dans l'arrondissement de Beaune (1852-1917), mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1997, dact, 170 f°.
H
Foisset (Paul). L'ancien palais de justice à Beaune, Mémoires de la Commission des antiquités de la Côte-d'Or, tome 10, 1878-1884, p. 1-17.
H
Fourié (Jean). Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault [Aude] au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire, Mémoires de l'Académie des arts et sciences de Carcassonne, 1988 (1982-1986), série 5, tome 1, p. 271-275.
H
Dupasquier (Jérôme). La construction du palais de justice de Belley, Le Bugey, 2007, n° 94, p. 159-166.
H
Constantin (Jean). Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968, Chambéry, 40 p.
H
Leydier (Jean). Historique du Tribunal de commerce de Bergerac. Précédé d'une Etude sommaire sur la juridiction consulaire en France, Bergerac, Impr. générale du Sud-Ouest, 1966, 24 p.
Mairot (S.-F.-D.). Rapport sur les travaux du Tribunal de commerce de Besançon pendant l'année 1866, Besançon, Impr. de Dodivers, 1867, 8 p.
H
Cottignies (Paul-Oscar). Le palais de justice de Besançon, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892, Besançon, Millot frères et Cie, 1892, 37 p.
H
Bailleul (Albert). Le palais de justice de Besançon, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961, Besançon, Etablissements Camponovo, s. d., 41 p.
H
Gazier (G.). Le palais de justice de Besançon, Mémoires de la Société d'émulation du Doubs, tome LXXXVIII, 10e série, 7e vol., 1937, p. 92-106.
À l'Assemblée nationale, les habitants du Doubs, de la Haute-Saône et du Jura [Pour le maintien de la Cour d'appel de Besançon], Besançon, Impr. de Outhenin-Chalandre fils, 1848.
H
Thibault (Adrien). Les gens et les choses de la justice à Blois aux temps passés, Mémoires de la Société des sciences et lettres du Loir-et-Cher, 18e vol., 1904, p. 119-222.
H
Boussereau (Claude). La justice à Blois : documentaire, Nantes, Éd. Amalthée, 2006, 449 p.
H
Cauchie (A.). Le siège de la justice à Blois du Xe au XXe siècle, Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1926, tome 26, p. 189-196.
H
Talbert. Notice sur la salle de la justice de paix de la ville de Bonneval [XIIIe siècle], Bulletin de la Société dunoise, tome 3, 1875-1880, p. 113-117.
H
M'bodge N'deye (Awa). Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux de 1811 à 1870, Mémoire de master 2, Histoire du droit et des institutions, 2009, dact., 110 f°.
Sarrail (Adolphe). Conseil de prud'hommes de Bordeaux. Recueil des rapports présentés au conseil de prud'hommes, 1865-1878, Bordeaux, Impr. de Ragot, 1878, 121 p.
H
Basseuil (Aude). Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux sous la Troisième République, Mémoire de Master 2, Histoire du droit et des institutions, Bordeaux IV, 2009, dact., 103 f°.
H
Guérin (J.). Souvenirs du Palais de Bordeaux, Revue philomathique de Bordeaux et du Sud-Ouest, tome 24, 1921, p. 145-153; tome 25, 1922, p. 156-164; tome 26, 1923, p. 117-124; tome 27, 1924, 78-86; tome 28, 1925, p. 49-58; tome 29, 1926, p. 49-58; tome 31, 1928, p. 133-142, tome 32, 1929, p. 165-173; tome 34, 1931, p. 24-34, 145-155; tome 36, 1933, p. 117-128.
H
Dufourg (Robert). Consuls et juges consulaires de Bordeaux, quatre cents ans de juridiction, Bordeaux, Delmas, 1964, 85 p.
H
Nicolaï (Alexandre). Histoire de l'organisation judiciaire à Bordeaux et en Guyenne, et du barreau de Bordeaux du XIIIe au XIXe siècle, Bordeaux, G. Gounouilhou, 1892, 112 p.
Recueil de circulaires du parquet de la Cour de Bordeaux, éd. par Maxwell (Joseph), Paris, 1887.