Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

H Blanquier (Roland). Un siècle et demi de justice en Algérie, Mondes et cultures. Comptes rendus trimestriels des séances de l'Académie des sciences d'outre-mer, 1993, tome 53, n° 2, p. 187-201. H Barrière (Louis-Augustin). Marcel Morand, interprète du droit musulman algérien, in Les grands juristes. Actes des Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Aix-en-Provence, 22-25 mai 2003, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006, p. 213-232. H Gouriou (Fabien). Le sexe des indigènes. Adolphe Kocher et la médecine légale en Algérie, Droit et cultures [En ligne], 60 | 2010-2, p. 59-72, mis en ligne le 17 mars 2011 H Torregrosa (Marion). Histoire de l'inamovibilté de la magistrature algérienne de 1830 à 1921, mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2003, dact. H Frémeaux (Jacques). Justice civile, justice pénale et pouvoirs répressifs en territoire militaire (1830-1870), in La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, p. 31-44. Piette (Paul-Henri-Louis-Ferdinand). Cour d'appel d'Alger. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1874. Discours prononcé par M. Piette, avocat général. De l'influence de la magistrature algérienne sur la civilisation des indigènes, Alger, impr. de V. Aillaud, 1874, 38 p. H Banat-Berger (Françoise). Les archives judiciaires relatives à la présence française en Algérie, 1840-1983, in La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, p. 311-318. H Caruana (Marie-Cécile). La justice indigène en Algérie : la juridiction du cadi, mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2002, dact. H Durand (Bernard). Originalité et exemplarité de la justice en Algérie (de la conquête à la Seconde Guerre mondiale), in La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, p. 45-74. H Fiorucci (Jean-Sébastien). Créations et mutations des Conseils de prud'hommes dans les Alpes-Maritimes (1874-1910), Recherches régionales. Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2005, janvier-mars, n° 176, p. 81-91. H Hordern (Francis). L'évolution de la condition individuelle et collective des travailleurs en Alsace au XIXe siècle (1800-1870), thèse de doctorat, Droit et Sciences économiques, Paris, 1970, 2 vol., dact., 626 et 86 f°. Goetz (Pierre). La justice commerciale en Alsace-Moselle, in La justice commerciale. Actes de la réunion multilatérale organisée par le Conseil de l'Europe en collaboration avec la Fondation Japon, l'Union européenne des magistrats statuant en matière commerciale et le Centre régional de formation professionnelle des avocats d'Alsace, Palais de l'Europe, Strasbourg, 4-6 décembre 1995, Strasbourg, Conseil de l'Europe, 1996, p. 17-22. H Fleurent (F.). Quelques souvenirs sur ...la cour française d'avant 1870 [Alsace], Pouvoir judiciaire, 3e année, n° 27, juin 1948, p. 4. H Olszak (Norbert). Les juges aubergistes au début du 19e siècle, L'Alsace historique, décembre 1977, p. 342-346. H Neyremand (Ernest de). La dernière session d'assises de l'Alsace française, Revue alsacienne, tome 3, novembre 1879-octobre 1880, p. 175-177. H Haon (Gabriel). Le centenaire du Tribunal de commerce d'Alais, Comité des travaux historiques et scientifiques, Bulletin des sciences économiques et sociales, Paris, 1910 (1911), p. 28-34. H Lemire (A.). Le Tribunal de commerce d'Ambert, Chroniques historiques d'Ambert et de son arrondissement, 1991, 13e année, p. 97-100. H Gracet (Xavier). La noblesse et ses relations avec les autres couches de la société à travers les archives de la justice de paix d'Amboise (1814-1852), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1996, 2 vol., dact. H Camus (André). La Cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1967, Amiens, 1968, 31 p. H Lorgnier (Louis). Le vieil Amiens et le palais de justice, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 octobre 1938, Amiens, Impr. du Progrès de la Somme, 1938, 34 p. H Logié (Paul). Le Tribunal de commerce d'Amiens (1567-1967), Bulletin trimestriel de la Société des antiquaires de Picardie, 1967, tome 52, 1er trimestre, p. 29-43. Lacolley, avocat. Organisation judiciaire. Cour d'appel d'Amiens. Observations tendant à démontrer l'importance réelle de la cour (25 septembre 1848), Amiens, Impr. de Duval et Herment, s. d. Gallet (Eugène). Chambre de commerce d'Amiens. Séance du 19 avril 1882. Rapport sur la nécessité du maintien de la Cour d'appel d'Amiens, Amiens, Impr. de T. Jeunet, 1882, 9 p. H Foucart (Jacques). Le palais de justice d'Amiens, in Association française pour l'histoire de la justice. La Justice en ses temples. Regards sur l'architecture judiciaire en France, Paris, Éditions Errance; Poitiers, Éditions Brissaud, 1992, p. 235-250.