Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Lévy-Uhlmann (Henry-Léon). La suppression des conseils de guerre, Paris, 1906.
Levylier (Edmond). Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les conseils de préfecture, Paris, impr. de E. Duverger, 1858, 16 p.
H
Lewandowski (Rafael), Delage (Christian), Germa (Antoine) et alii. Caméras dans le prétoire, DVD, Paris, Compagnie des Phares & Balises, Mission de recherche Droit et Justice, 2007.
H
Lex (Léonce). Note sur les documents récemment versés par l'administration pénitentiaire aux dépôts d'archives départementales, Annales de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Mâcon, série 3, vol. 24, 1924-1925, p. 253-256.
Drai (Pierre). Le monde des affaires et ses juges, Revue de jurisprudence commerciale, ancien Journal des agréés, 1990, p. 329-335.
Liao (Tetcheng). Le régime des libertés publiques en France pendant la guerre et depuis l'armistice, thèse de doctorat, Droit, Paris, Sirey, 1941, IV-167 p.
Leydet (Victor). Proposition de loi relative à l'organisation du jury criminel (19 mai 1903), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 4 p.
Lindon (Raymond), Amson (Daniel). Le protecteur du citoyen, Semaine juridique, 1972, I, n° 2453.
Leydet (Victor). Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Émile Jamais et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 9 de la loi du 8 décembre 1883 sur l'élection des tribunaux de commerce, Paris, Motteroz, 1890, 2 p.
Drai (Pierre). Pour la Cour de cassation, Semaine juridique, 1989, I, n° 3374.
Leymarie (Arthur). La projet de loi sur les justices de paix, La Loi, 23-24 février, 22, 26 mars 1891.
Leyret (Henry). Le Président de la République, son rôle, ses droits, ses devoirs, Paris, A. Colin, 1913, XVI-282 p.
Lhez (Robert). La clause compromissoire en droit commercial, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Frères Douladoure, 1935, 184 p.
Lhopiteau (Gustave). Proposition de loi tendant à modifier les articles du code d'instruction criminelle relatifs au rôle du président des cours d'assises pendant les audiences... présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (26 mai 1903), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 8 p.
Lhuillier (Henri). Les tribunaux maritimes, thèse de doctorat, Droit, A. Rousseau, 1901, 248 p.
Liaisons sociales, "Les prud'hommes", numéro spécial, 30 janvier 1986, n° 9655.
Liard (Didier-Louis). L'infraction pénale dans le fonctionnement des services publics (contribution à l'étude jurisprudentielle des responsabilités de la puissance publique et de ses agents), thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1939, 140 p.
Libert (Xavier). Le commissaire du gouvernement respecte le principe du contradictoire, mieux, il l'approfondit, Gazette du Palais, 31 janvier 1998, p. 183-184.
Libman (Charles), Hubert (Emmanuel). Justice impossible. Du crime au châtiment dans le dédale de l'appareil judiciaire, Paris, R. Laffont, 1974, 275 p.
Libron (Christian). Le juge des tutelles, sa fonction, ses spécificités au regard des incapables majeurs et les problèmes auxquels il est confronté, Gazette du Palais, 8 juin 1999, p. 733-737.
Lignier. Du Conseil d'État, de sa compétence et de son inamovibilité, Le Droit, 21 février 1840.
Lichère (François), Potvin-Solis (Laurence), Raynouard (Arnaud) (dir.). Le dialogue entre juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? Actes de la journée d'études organisée le 10 février 2003 à la Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Metz, Bruxelles, Bruylant, 2004, 242 p.
H
Lichtenthaler (Barbara). Balzac als Jurist : das Recht, Strukturelement der Comédie Humaine, Bonn, Romanistischer Verl., 1988, 155 p.
Mattei (Jean-Pierre). Quel intérêt pour la justice commerciale ?, in La médiation comme mode de règlement des conflits dans la vie des affaires, Colloque du 15 avril 1999 organisé par le cabinet d'avocat Rambaud Martel, Petites affiches, 13 juillet 1999, n° 138, p. 8-11.