Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
12309 résultats
Franqueville (T.). Cour d'appel de Rouen (1915-1918), discours prononcés par M. T. Franqueville, premier président, Rouen, Laîné, 1918, 32 p.
Franz. Le notariat en Alsace-Lorraine, recueil des lois, décrets, ordonnances et décisions réglant la matière, Strassburg, R. Schultz, 1884, 621 p.
H
Chauvaud (Frédéric). La chair des prétoires. Histoire sensible de la cour d'assises 1881-1932, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, 382 p.
Fraysse-Druesne (Ghislaine). La lutte contre l'arbitraire en droit public français, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1977, dact., 491 f°.
Frayssinet (Jean), Guin (Jean-Pierre). Étude sur le Tribunal administratif de Marseille. Années 1965-1966, in Administration et justice administrative face aux administrés, Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Centre de recherches administratives, Paris, P. U. F., 1972, p. 11-97.
Frayssinet (Jean). La Commission nationale de l'informatique et des libertés, Revue de droit prospectif, 1983, n° 15, p. 201-213.
Frayssinhes. Les relations publiques de la justice, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 3 janvier 1976, Nîmes, Impr. Thierry, s. d., 56 p.
Freedeman (Charles E.). The Conseil d'État in modern France, New-York, Columbia Univ. Press., 1961, XIV-205 p.
Frégier (C.). De la conciliation dans ses rapports avec la permission d'assigner à bref délai, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXIII, 13e année, 1863, vol. 2, p. 401-410.
Frégier (H.-A.). Des moyens d'améliorer l'institution des conseils de préfecture, Paris, A. Mesnier, 1830, 122 p.
Fréjaville (Marcel). Cours d'institutions judiciaires et droit civil, Paris, les Cours de droit, 1957, 1020 p.
H
Chauvaud (Frédéric). La Justice, in Duclert (Vincent), Prochasson (Christophe) (dir.). Dictionnaire critique de la République, Paris, Flammarion, 2002, p. 196-201.
Fréminville (Marie-Joseph de La Poix de). De la procédure criminelle devant le jury, ou Traité pratique de la présidence des cours d'assises, Clermont-Ferrand, Impr. de Thibaut-Landriot frères, 1855, VIII-877 p.
Fréminville (Marie-Joseph de La Poix de). Traité de l'organisation et de la compétence en matière civile et disciplinaire des cours d'appel, Clermont-Ferrand, Impr. de Thibaut-Landriot frères, 1848, 2 vol.
Frémont (Auguste-Frédéric-Mathilde). De la réduction du nombre des cours d'assises et de leur centralisation au chef-lieu de la cour impériale, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XVIII, 11e année, 1861, p. 314-336.
Frémont (Georges-Henri-Delphin). Le ministère public aux assises, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 4 novembre 1884, Lyon, Mougin-Rusand, 1884, 28 p.
Frémonteil (Henri). Des délits commis sur le territoire national ou en pays étranger, Paris, Larose et Forcel, 1885, 31 p.
Frere (Grégory). La médiation familiale : portrait d'une justice négociée, mémoire de master, Droit des personnes et de la famille, Lille 2, 2004, dact., 131 f°.
Frèrejouan du Saint (Georges). La proposition de loi de M. Magnaud sur l'organisation judiciaire, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 31, 1907, n° 2, février, p. 273-276.
Frèrejouan du Saint (Georges). Le ministère public, aperçu historique, son droit d'action en matière civile, Angers, E. Barassé, 1875, 215 p.
Frèrejouan du Saint (Georges). Le nouveau projet de loi sur la magistrature [1906], Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 31, 1907, n° 3, mars, p. 364-369.
Frèrejouan du Saint (Georges). Le projet de suppression des conseils de guerre devant la Chambre des députés, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 33, 1909, n° 7-10, juillet-octobre, p. 1087-1100.
Frèrejouan du Saint (Georges). Le projet de suppression des conseils de guerre en temps de paix, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 33, 1909, n° 5, mai, p. 734-739.
Gicquel (Jean). La Cour de cassation et le contrôle de constitutionnalité de la loi au XXe siècle, in Aux origines du contrôle de constitutionnalité, XVIIIe-XXe siècle, colloque, Paris, 22-23 juin 2000, organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université Panthéon-Assas, Paris, Ed. Panthéon-Assas, LGDJ, 2003, p. 191-197.