Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

Brovelli (Gérard), Nogues (Henry). La tutelle au majeur protégé. La loi de 1968 et sa mise en œuvre, Paris, L'Harmattan, 1994, 575 p. Bruchon (F.). Texte des lois applicables en matière de simple police, suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités, Paris, L. Larose et Forcel, 1890, 131 p. Bruchon. La justice militaire. Des responsabilités, des sanctions !, Paris, 1926. Bruel (Alain). Évolution actuelle de la justice des mineurs. Sa place dans la cité, Le Temps de l'Histoire, n° 1, 1998, p. 109-117. Bruel (Alain). Que demande-t-on au juge des enfants ?, in Enfance délinquante, enfance en danger : une question de justice, actes du colloque de la Sorbonne, Paris, 1 et 2 février 1995, Paris, Ministère de la justice, 1996, p. 63-71. Bruel (Alain). Un bon juge ou un bon débat, in Garapon (Antoine), Salas (Denis) (dir.). La justice des mineurs : évolution d'un modèle, Paris, LGDJ, 1995, p. 65-72. Brugère (Marcel). La procédure de la chambre des mises en accusation. Essai de synthèse, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1941, VIII-159 p. Brugère (René). Le Conseil d'État, son personnel et ses formations. Évolution, tendances, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. toulousaine, 1910, 168 p. Brugnon (Pierre). Des sentences arbitrales, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de L. Maretheux, 1896, 150 p. H Bruguière (Marie-Bernadette). La mise en scène des procès et l'idée de justice dans le romantisme musical, Études d'histoire du droit et des idées politiques, n° 2, 1998, Justice et politique : de la guerre de Cent ans aux fusillés de 1914, p. 37-51. H Bruley (Yves). Le droit de l'ambassade au XIXe siècle. La question des immunités diplomatiques dans les traités et manuels de droit des gens, Mélanges de l'École française de Rome, Italie et Méditerranée, 2007, tome 119, n° 1, p. 51-66. Benoit (Patrick). La responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics, thèse de doctorat, Droit, Strasbourg, 1967, dact., 294 f°. Brulle (Roger). De la responsabilité de l'État à raison des actes législatifs, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Y. Cadoret, 1914, 106 p. Brun (André). Rapports et domaines des responsabilités contractuelle et délictuelle, thèse de doctorat, Droit, Lyon, Bosc frères, M. et L. Riou, 1931, XI-390 p. H Brun (Brigitte). La réforme judiciaire au Parlement (1880-1883), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 4, 1988, dact., 253 f°. Benoît-Lévy (Edmond). Rapport sur la réforme judiciaire [présenté à l'assemblée générale de 1893 par le Frère Benoît-Lévy], Paris, Impr. nouvelle, 1893, 20 p. Brun (Olivier). La procédure devant les Chambres régionales des comptes, mémoire, I.E.P., Lyon 2, 1996, dact., 80 f°. Brun, conseiller de préfecture. Le nouveau manuel des conseillers de préfecture, Bordeaux, Impr. de H. Faye, 1843-1845, 2 vol; 2e éd, Paris, Dupont, 1861-1862, 2 vol; Paris, Larose, 1876, 2 vol. Brun, conseiller de préfecture. Mémoire présenté à la Commission nommée par M. le ministre de l'Intérieur pour s'occuper de la réorganisation des conseils de préfecture, Paris, Impr. de P. Dupont, 1847, 32 p. Brun, conseiller de préfecture. Observations sur l'organisation des conseils de préfecture, Bordeaux, H. Faye, s. d., 21 p. H Brun-Jansem (Marie-Françoise). Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926), aux origines de notre moderne tribunal administratif, in Cogne (Olivier) (dir.). Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004. Catalogue, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 81-84. H Brun-Jansem (Marie-Françoise). Le Conseil de préfecture de l'Isère an VIII-1926, thèse de doctorat, Droit, Grenoble 2, 1975; Centre de Recherche d'Histoire économique, sociale et institutionnelle, Grenoble, 1981, 371 p. Brunaud (Edmond). Le juge aux affaires familiales : au regard de l'autorité parentale, de l'audition de l'enfant et du transfert de compétences opéré par la loi n° 93-22 du 8 janvier 1993, Dijon, École nationale des greffes, 1996, 137-27 p. Calonne (A. de, comte). The French judicial system, The Nineteenth Century, 1899, tome XLV, p. 378-388.