Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Michaud (Jean). Les rapports entre le juge d'instruction et le procureur de la République, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1977, n° 4, p. 903-907.
Michaud (Jean). Prestige de la chambre d'accusation, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1972, n° 3, p. 685-688.
Enquêtes sur l'organisation des juridictions (Amiens) : analyse détaillée, Paris, Ministère de la justice, 1974, 2 vol., 226-52 p.
Michel (Alphonse). Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants. Audiences civiles, Paris, Chevalier-Marescq, 1888, IX-450 p.
Michel (Alphonse). Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants. Conseils de famille, Paris, Chevalier-Marescq, 1891, VIII-423 p.
Michel (Alphonse). Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants. Scellés, Paris, Chevalier-Marescq, 1889, 353 p.
Michel (Alphonse). Vade-mecum des magistrats de simple police, Nîmes, Impr. de Roumieux, 1875, 177 p; 1877, chez l'auteur, 391 p; 3e éd., Paris, Marescq aîné, 444 p.
Michel (Casimir). Étude sur la nouvelle organisation des cours d'appel, Nîmes, Impr. de Ballivet et Fabre, 1848, 36 p.
Michel (Georges). Des moyens de concilier et d'arbitrer les différends entre patrons, ouvriers et employés, L'Économiste français, 1892, vol. 1, 2 avril, p. 419-421.
Michel (Georges). L'institution des prud'hommes et les dangers qui les menacent, L'Économiste français, 1890, vol. 1, 1er février, p. 136-138.
Michel (Georges). La réforme de la tutelle, thèse de doctorat, Droit, Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1933, 312 p.
Michel (Georges). Les conseils de prud'hommes et la paix sociale, L'Économiste français, 1898, vol. 1, 9 avril, p. 468-470.
Michel (Georges). Les législations spéciales; les prud'hommes commerciaux, L'Économiste français, 1889, vol. 1, 2 mars, p. 262-263.
Michel (Georges). Les réformes budgétaires : l'organisation de la justice, L'Économiste français, 1899, vol. 2, 9 septembre, p. 369-371.
H
Michel (Hélène), Willemez (Laurent) (dir.). La justice au risque des profanes, Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique, épistémologie et sciences sociales, Paris, Presses universitaires de France, 2007, 204 p.
H
Michel (Hélène), Willemez (Laurent) (dir.). Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire, Bellecombe-en-Bauges, Éd. du Croquant, 2008, 253 p.
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Michel (Hélène), Willemez (Laurent). Les conseils de prud'hommes entre défense syndicale et action publique, actualité d'une institution bicentenaire. Rapport final, Paris, Mission de recherche Droit et justice, 2007, 164 p.
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Michel (Jacques). La réforme de la justice vue par un ancien juge de proximité. Essai, Aix-en-Provence, Éd. Persée, 2010, 158 p.
Michel (Jules). L'expropriation pour cause d'utilité publique en France, La Réforme sociale, tome 12, 1er septembre 1886, p. 225-234; 15 septembre 1886, p. 273-280.
Michel (Jules). Le juge non-professionnel dans la juridiction civile, pénale, administrative, thèse de doctorat, Droit, Paris, impr. de Driay-Cahen, 1920, 214 p.
Michel (Raymond). Petit guide de l'enfance irrégulière. Supplément à jour au 1er octobre 1959, Paris, Librairies techniques, 1959, 31 p.
Michel-Courty (Anne). Le Médiateur de la République : un bilan de vingt années d'existence, mémoire de D.E.A., Droit public, Bordeaux 1, 1994, dact., V-131 f°.
Michelet (J.). D'où viennent les prud'hommes ? Que font-ils ? où vont-ils ?, Pouvoir judiciaire, 13e année, n° 127, janvier 1958, p. 4-5.
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Ourliac (Paul). Les tribunaux paritaires de baux ruraux, in Krynen (Jacques) (dir.). L'élection des juges. Étude historique français et contemporain, Paris, P. U. F., 1999, p. 223-235.