Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3 — Institutions judiciaires
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Cadiet (Loïc). La fonction d'une cour d'appel. Réflexion sur le second degré de juridiction, in La Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Colloque des 11 et 12 décembre 1992 organisé par le Laboratoire d'Epistémologie Juridique, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1994, p. 27-58.
Cadiet (Loïc). La renonciation à se prévaloir des irrégularités de la procédure arbitrale, Revue de l'arbitrage, 1996, n° 1, p. 3-38.
Cadiet (Loïc). Le juge unique en question, in Cadiet (Loïc), Gridel (Jean-Pierre), Héron (Jacques) [et al.]. Les juges uniques. Dispersion ou réorganisation du contentieux ? XXIe Colloque des Instituts d'études judiciaires, 19 et 20 mai 1995, Toulon, organisé par l'Institut d'études judiciaires de Toulon; avec la coordination de Christian Bolze et Philippe Pédrot, Paris, Dalloz, 1996, p. 5-22.
Cadiet (Loïc). Le spectre de la société contentieuse, in Droit civil, procédure, linguistique juridique. Écrits en hommage à Gérard Cornu, Paris, PUF, 1994, p. 29-50.
Cadiet (Loïc). Les métamorphoses de la juridiction familiale, in Mélanges en l'honneur de Henry Blaise, Paris, Économica, 1995, p. 33-58.
Cadiet (Loïc). Les modes alternatifs de règlement des conflits et le droit, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 255-265.
Cadiet (Loïc). Solution judiciaire et règlement amiable des litiges : de la contradiction à la conciliation, in Le droit de l'entreprise dans ses relations externes à la fin du XXe siècle. Mélanges en l'honneur de Claude Champaud, Paris, Dalloz, 1997, p. 123-147.
Cadieu (Pascal). Les lettres d'observations des CRC : procédure, stratégie et communication, Voiron, Ed. Territorial, 1999, 119 p.
Cadiot (Christian). Quelques considérations sur le réquisitoire devant la cour d'assises, in Vibert (Anne) (dir.). L'éloquence judiciaire. Préceptes et pratiques. Grandes plaidoiries passées et contemporaines, Paris, Litec, 2003, p. 190-196.
Badinter (Robert). La responsabilité pénale du Président de la République, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 218, n° 1 et 2, 2002, spécial La VIe République, p. 105-116.
Cadiot (Laurène). La justice de proximité, mémoire, IEP, Strasbourg 3, 2005, dact, 141 f°.
Cahen (Georges). La Cour de cassation et les libertés des fonctionnaires, Revue politique et parlementaire, 1905, tome XLIV, n° 131, mai, p. 292-300.
Cahen (Raymond). L'ordre des médecins, thèse de doctorat, Droit, Paris, Rousseau, 1941, 191 p.
Caillard (Henry). Le partage judiciaire et les mineurs, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Saint-Cyprien, 1925, 263 p.
H
Caillat (Hubert). Le tribunal administratif de Grenoble et les spécificités des juridictions administratives, in Cogne (Olivier) (dir.). Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004. Catalogue, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 85-89.
Caillaux (Philippe). Pouvoir des arbitres d'élaborer ou de modifier les conventions collectives de travail, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. M. Lavergne, 1939, 139 p.
Caille (Commandant). Des pouvoirs judiciaires du général commandant le corps d'armée, thèse de doctorat, Droit, Paris, Jouve, 1921, 144 p.
Caille (Pierre-Olivier). L'inviolabilité pénale du chef de l'État sous la Ve République. Contribution à l'étude des immunités en droit constitutionnel, thèse de doctorat, Droit public, Lille 2, 2002, dact., 424 f°.
H
Caillon (Jean-Éric). Le fonctionnement des tribunaux judiciaires de la France Libre 1941-1944, in Larcan (Alain), Oulmont (Philippe) (dir.). Charles de Gaulle et la justice. Actes du colloque, Palais du Luxembourg, Paris, 29-30 novembre 2001, Fondation Charles de Gaulle, Paris, Éd. Cujas, 2003, p. 159-172.
Caillosse (Jacques). En guise de conclusion : peut-on penser la Justice en dehors de l'État ?, in Cadiet (Loïc), Richer (Laurent) (dir.). Réforme de la justice, réforme de l'État. Colloque, Paris, Sorbonne, 24 et 25 janvier 2002, Paris, PUF, 2003, p. 313-331.
Caillot (Ignace-Isidore). Un mot sur la réforme judiciaire, Paris, A. Colin, 1881, 31 p.
H
Calatayud (Roger-Vincent). Les registres d'écrou conservés aux Archives des Hautes-Pyrénées, mémoire de D.E.A., Droit pénal et de sciences criminelles, Pau, 1978, dact., 28 f°.
Calazel (Marine). La médiation institutionnelle de proximité oppose-t-elle une réponse satisfaisante aux attentes des citoyens face à l'administration, mémoire de D.E.S.S., Communication politique et sociale, Paris 1, 2000, dact., 168 f°.
Casamayor (Louis). La justice, Paris, Gallimard, 1978, 177 p.