Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3 — Institutions judiciaires

12309 résultats

Girard. Quelques réflexions sur le jury [à l'Académie de Saint-Quentin, 1829], Saint-Quentin, Impr. de Cottenest, s. d. Girardeaux (Christel). La cour d'assises des mineurs, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Bordeaux 4, 1995, dact., 75 f°. H Girardet (Alain). Comprendre la Justice par son histoire (1987-1997), in Mettre l'homme au cœur de la Justice. Hommages à André Braunschweig, Paris, AFHJ/Litec, 1997, p. 251-257. H Girardet (Alain). Juge, pair ou partisan ? L'impossible recherche d'un juge, in Les ministres devant la Justice. Étude collective organisée par l'Association Française pour l'Histoire de la Justice, Arles, Actes Sud, 1997, p. 253-266. H Girardet (Alain). La Justice en ses temples, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 103-108. Giraud (André). Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique (Direction des opérations du jury. Composition et fonctionnement du petit jury), Paris, Marchal et Billard, 1924, 160 p; 2e éd., Paris, Rivière, 1932, 221 p. Giraud (Chantal), Hilpipre (Claude-Étienne). L'organisation judiciaire, Dijon, École nationale des greffes, 1988, 132 p; 1992, 134 p; 1994, 228 p; 1995, 189 p; 1997, 194 p; 1998, 195 p. Giraud (Chantal), Starck (Nicole), Ody (Loïc). Procédure prud'homale, Dijon, École nationale des greffes, 1993, X-142 p; 1996, XV-163 p; 2000, XII-153 p. Cocatre-Zilgien (André). Le contrôle juridictionnel de l'administration en France et en Angleterre, Revue politique et parlementaire, tome CCXVII, novembre 1955, p. 244-251; décembre 1955, p. 395-408. Giraud (Émile). De la responsabilité de l'État à raison des dommages naissant de la loi, thèse de doctorat, Droit, Paris, M. Giard et E. Brière, 1917, 360 p. Giraud (Émile). Étude sur la notion du pouvoir discrétionnaire, Revue générale d'administration, 1924, p. 193-212, 298-320. Giraud (Frédéric). Les capitulations, les tribunaux mixtes et le statut des Français en Egypte. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 54, 1930, n° 4-8, avril-août, p. 193-217. Giraud (Gabriel). Observations sur la juridiction en matière de presse, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Bonvalot-Jouve, 1907, 200 p. Giraud (Henri). Proposition de loi relative à la réforme de l'organisation judiciaire (23 février 1882), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 45 p. Giraud (Henri). Réforme judiciaire. Suppression des cours d'appel et du deuxième degré de juridiction, Paris, A. Ghio, 1882, 30 p. Giraudeau (L.). Commentaire de la loi du 25 mai 1838 sur les justices de paix contenant en entier : 1° le texte du projet, 2° les discours de présentation à la Chambre des députés et à la Chambre des pairs, 3° les rapports..., 4° les discours, 5° le texte de la loi, Paris, Poussielgue, 1838, 122 p. Giraudeau (L.). Répertoire de la science des juges de paix et autres magistrats ou fonctionnaires publics composant les tribunaux de paix, de simple police, Paris, 17, r. de Hamon, 1834, 740 p. Latournerie (Dominique). Médiation et justice, Conseil d'État. Études et documents, n° 35, 1983-1984, p. 79-86. Girault (A.). Formulaire annoté de procédure civile des tribunaux de paix pour enquêtes, visites de lieux, expertises, Paris, Marchal et Billard, 1903. Girault (Arthur). Principes de colonisation et de législation coloniale, Paris, L. Larose, 1895, 660 p; 2e éd., 1904, 2 vol; 3e éd., 1907-1908, 3 vol; 4e éd., 1921-1923, 3 vol. Girault (Charles). De la formation des listes du jury, Revue pratique de droit français, tome 29, 1870, 1er semestre, p. 305-340. Girault-Montenay (H.). Les pouvoirs de décision du substitut chargé des affaires de mineurs, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 104e année, 1980, p. 573-582. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation des cours d'assises... séance du 24 février 1831, Paris, s. d. Guinchard (Serge). Le juge, censeur du juge, in Le rôle du juge dans la cité, actes du colloque du 12 octobre 2001, organisé par l'Institut d'études sur la justice, en collaboration avec le Centre de droit judiciaire de l'Université catholique de Louvain, Bruxelles, Bruylant, 2002, p. 95-121.